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Procès Verbal - r615ll77w3x1u2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Côtes-d'Arey.
Lien du pdf (Procès Verbal - r615ll77w3x1u2)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Investissement et développement économique, Éducation,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
NOVEMBRE
2022
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Présents
: 16
Votants
: 18
Etaient
présents
: Christian
BOREL,
Jean-Pierre
CAILLOT,
Sandrine
SILVESTRE,
Laurence
OULED-ABDALLAH,
Dominique
CHESNEAU,
Bernadette
DUTOUR,
Anne
TREYNET,
Laurence
MÜLLER,
Catherine
VIGNON,
Yannick
OLLAGNIER,
Katy
THAIZE,
Geoffrey
VALLIN,
Gilbert
VOLTA,
Karine
FERRAND,
Christophe
ROSY,
Fabien
COLLEVILLE.
Étaient
absents
et avaient
donné
pouvoir
: Pierre
PELLOUX-PRAYER
à Jean-Pierre
CAILLOT
; Christine
DEGUERRY-MUGNIER
à
Karine
FERRAND
Etait
absent
: Florent
GAUVIGNON
Ouverture
de
la
séance
à
: 20
h
30
Secrétaire
de
séance
: Laurence
OULED-ABDALLAH
Monsieur
le Maire
constate
que
le quorum
est
atteint
et met
à l'approbation
le PV
du
conseil
municipal
du
20
octobre
2022
Le
PV
est
approuvé
à
l'unanimité.
Délibération
n°2022-34:
Convention
de
groupement
de
commandes
avec
Vienne
Condrieu
Agglomération
pour
la signalisation
horizontale
Jean-Pierre
CAILLOT
rappelle
que
depuis
2019,
la
commune
fait
partie
d’un
groupement
de
commandes
pour
la signalisation
horizontale.
Le
prestataire
actuel
est AXIMUM.
Le
marché
arrive
à échéance.
Une
autre
consultation
doit
être
lancée.
Dans
le
cadre
de
la
mutualisation
des
services,
et
notamment
de
la
convention
Commande
Publique,
à
laquelle
adhère
la commune,
la commune
peut
participer
à
ce
nouveau
groupement
de
commandes
dont
le
projet
de
convention
est joint
en
annexe.
Le
marché
sera
un
accord-cadre
à
bons
de
commande
avec
un
montant
maximum.
Il est
prévu
pour
un
an,
renouvelable
trois
fois
un
an
soit
au
total
quatre
ans.
Vienne
Condrieu
Agglomération
est
le
coordonnateur
de
commandes.
Elle
organisera
la
consultation
des
entreprises. Monsieur
le
Maire
passe
ensuite
la
parole
au
conseil
municipal
qui
n’a
pas
de
question
à
poser.
Le
conseil
municipal
délibère
et
approuve
à
l'unanimité
l'adhésion
au
groupement
de
commandes
et
autorise
le
Maire
à
signer
la convention
et tout
autre
document
nécessaire
à
cette
procédure.
Délibération
n°
2022-35
Subvention
2022
aux
associations
:
Dominique
CHESNEAU
rapporte
que
les
associations
ont transmis
leur dossier
de
demande
de
subventions.
Les
critères
d'attribution
n’ont
pas
changé
depuis
2021. Les
montants
des
subventions
proposées
pour
2022
sont
:
ASSOCIATION
SUBVENTION
2022
AMICALE
BOULE
SUZON
170,00 €
AMICALE
DES
POMPIERS
500,00
€
COLLEGE
DE
LISLE
(8€
par élève)
8 € par élève
COMITE
DES
FETES
1 700,00
€
DES
CRINS
ET
DES
LIENS
170,00
€
DU
SUZON
A LA VAREZE
500,00
€
FNACA
170,00
€
GYMNASTIQUE
VOLONTAIRE
500,00
€
HETRE
170,00
€
LA
GERBE
D'OR
1700,00 €
LES
BIBOUS
170,00 €
ILES
JOYEUX
COTARINS
170,00 €
SOU
DES
ECOLES
1 700,00
€
TAKABATUKE
170,00
€
USCA
1 700,00
€
TOTAL
9 490,00
€
Christophe
ROSY
demande
comment
est
constitué
le dossier
pour
les
demandes
; les
associations
peuvent-
elles
inscrire
un
montant
libre
?
Dominique
CHESNEAU
répond
que
les
associations
notent
leur
montant,
souvent
le même
qu’en
2021.
De
ce
fait,
comme
il n'existait
aucun
changement
dans
les
critères,
les
mêmes
subventions
sont
proposées.
Le
tableau
des
subventions
est
approuvé
à
la
majorité
avec
17
voix
pour
et
une
abstention
(Christophe
ROSY). Délibération
n°
2022-36
: Convention
relative
à la répartition
de
la subvention
dans
le cadre
de
l’appel
à
projet
« Socle
Numérique
des
Ecoles
Elémentaires
» SNEE
Jean-Pierre
CAILLOT
explique
que
dans
le
cadre
de
sa
compétence
« équipement
et
gestion
de
l'informatique
dans
les
écoles
maternelles
et
élémentaires
»
Vienne
Condrieu
Agglomération
s'est
portée
candidate
le
22
mars
2021
à
l'appel
à
projets
pour
un
Socle
Numérique
des
Ecoles
Elémentaires
(SNEE)
pour
l'ensemble
des
écoles
élémentaires
du
territoire.
La
candidature
portait
sur
deux
volets
:
-
Un
volet
«
équipement
»,
constitué
de
112
vidéoprojecteurs
interactifs
et de
112
postes
informatiques
qui
les
pilotent,
dans
le
but
d’équiper
100%
des
classes
élémentaires
du
territoire ;
-
Un
volet
« services
et
ressources
numériques
» qui
repose
sur
la mise
en
œuvre
d’un
Espace
Numé-
rique
de
Travail
centralisé
et
unifié
à destination
de
toutes
les
écoles
élémentaires
du
territoire.
Vienne
Condrieu
Agglomération
finance
les
équipements
(vidéoprojecteurs
interactifs
et
postes
informatiques),
conformément
à
sa
compétence
«
équipement
et
gestion
de
l'informatique
des
écoles
élémentaires
et
maternelles
»
et
la
commune
finance
les
travaux
de
câblage
informatique
du
bâtiment
scolaire
nécessaires
au
raccordement
de
ces
équipements.
Ces
travaux
font
partie
des
dépenses
couvertes
par
le volet
« équipement
» de
l’appel
à
projets.
Aussi,
dans
le
cadre
de
cet
appel
à
projets,
Vienne
Condrieu
Agglomération
a
pu
agir
en
tant
que
«
chef
de
file
» pour
les communes
membres,
et intégrer
les dépenses
de
câblage
informatique
des
bâtiments
scolaires
dans
le
montant
du
volet
« équipement
»
pour
lequel
une
subvention
a
été
demandée.
Pour
être
éligibles
à
la
subvention,
les
travaux
de
câblage
doivent
avoir
été
réalisés
entre
le
6
octobre
2021
et
le
31
décembre
2022. Le
montant
maximum
de
la
subvention
obtenue
au
titre
du
volet
«
équipement
»,
sur
estimation
des
dépenses,
est
de
235
000
€.
Ce
montant
correspond
à
un
taux
de
subvention
de
60
%
des
dépenses
estimées. La
commune
a
fait
réaliser
des
travaux
de
câblage
dans
son
école
pour
un
montant
de
1
129.12
€ TTC.
Afin
de
pouvoir
obtenir
le versement
par
l’Agglo
de
la part
de
la subvention
obtenue,
une
convention
précisant
les
conditions
et
modalités
de
versement
de
la
subvention
obtenue
entre
la
Communauté
d'Agglomération
(chef
de
file)
et
la commune
doit
être
signée.
Suite
à
cette
présentation,
Monsieur
le
Maire
demande
quelles
sont
les
questions.
Karine
FERRAND
demande
si
une
formation
des
enseignants
est
prévue.
Jean-Pierre
CAILLOT
répond
par
l’affirmative
et
qu'elle
sera
organisée
par
l’agglomération.
Il
complète
l'information
en
précisant
que
dans
l'école,
il reste
deux
VPI
à
installer.
Les
services
techniques,
en
plus
des
câblages,
ont
installé
les
tableaux
blancs.
Une
entreprise
a
effectué
les
travaux
sur
la
baie
de
brassage.
De
plus,
Vienne
Condrieu
s’est
engagée
à
installer
les
deux
VPI
avant
Noël.
Ensuite,
le conseil
municipal
autorise
à
l’unanimité
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention.
Délibération
n°
2022-37
: Rémunération
des
agents
recenseurs
Monsieur
le
Maire
rapporte
qu'en
janvier
et février
2023,
le
recensement
de
la
population
doit
être
organisé
par
la commune.
Trois
agents
recenseurs
seront
embauchés
pour
effectuer
ce
travail.
Il est
proposé
de
fixer
la
rémunération
comme
lors
du
dernier
recensement
en
2017
à savoir
selon
le nombre
de
formulaires
traités
(individuel
et
logement).
Les
formations
et
les
transports
seront
également
indemnisés.
Le
barème
2023
serait
le
suivant :
Formulaire
individuel
1.37
€
Feuille
logement
0.80
€
Séance
formation
25
€
Transport
Selon
barème
indemnité
km
Pour
cette
opération,
la commune
percevra
une
dotation
forfaitaire
d’un
montant
de
3 739
€
Le
conseil
municipal
doit
approuver
le
barème
ci-dessus.
Karine
FERRAND
demande
si
le
recensement
concerne
l’ensemble
de
la
population.
Monsieur
le
Maire
confirme.
Ensuite,
le conseil
municipal
adopte
à
l'unanimité
le barème
de
rémunération.
Délibération
n°
2022-38
: Budget
communal
2022-
décision
modificative
n°
1
Sandrine
SILVESTRE
relate
qu'une
décision
modificative
du
budget
communal
2022
est
nécessaire
pour
assurer
des
dépenses
du
chapitre
012
«
Charges
de
personnel
»
et
du
chapitre
014
«
Atténuation
de
charges
».
La
proposition
est
la
suivante
: Dépenses
chapitre
012
Charges
de
personnel
18 000,00
€
chapitre
014
Atténuation
de
produits
201,00
€
TOTAL
18
201,00
€
Recettes
chapitre
77
Produits
exceptionnels
18 201,00
€
Pour
les
charges
de
personnel,
la revalorisation
de
3.5
%
du
point
d'indice
à partir du
1°" juillet 2022
a engendré
une
augmentation
d'environ
14
000
€ (traitements
et charges).
De
plus,
la régularisation
de
salaires
suite
à
un
passage
en
longue
maladie
d’un
agent
est
de
7
500
€.
Cette
dépense
sera
compensée
par
une
recette
complémentaire
au
chapitre
77
«
Produits
exceptionnels
».
Malgré
la
provision
prévue
lors
du
budget
primitif,
une
augmentation
du
chapitre
est
donc
nécessaire.
Le
chapitre
014
comprend
le
FPIC
(Fonds
de
Péréquation
des
ressources
Intercommunales
et
Communales)
qui
avait
été
estimé
comme
en
2021
(12
822
€
payé
en
2021
et
13
000
€
inscrit
au
budget
2022).
Il a été
finalement
notifié
à13
201
€
en
2022.
Pour
les
recettes,
le
chapitre
77
enregistre
les
remboursements
de
l'assurance
pour
les
risques
statutaires
(maladies
des
agents).
Lors
du
budget
primitif,
la
prévision
était
prudente.
Le
réalisé
est
actuellement
supérieur
de
18
000
€.
L’ajustement
est
donc
sincère.
Sans
poser
de
questions,
le conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
cette
décision
modificative.
Délibération
n°
2022-39
: Convention
entre
la
Région,
Vienne
Condrieu
Agglomération
et
les
communs
membres
de
l’intercommunalités,
relative
à
l’aide
«
Financer
l'investissement
de
mon
commercer
de
proximité
»
Dominique
CHESNEAU
informe
qu'en
date
du
27
juin
2018,
le
Conseil
communautaire
de
Vienne
Condrieu
Agglomération
a
délibéré
favorablement
pour
la
mise
en
place
de
l’aide
directe
régionale
aux
petites
entreprises
du
commerce,
de
l'artisanat
et
des
services
avec
point
de
vente.
Depuis
cette
date
l’intercommunalité
intervient
conjointement
à
la
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
et
aux
communes
pour
participer
aux
financements
des
investissements
des
petites
entreprises
du
commerce. Dans
le
cadre
de
la
loi
NOTREe
(Loi
portant
sur
la
Nouvelle
Organisation
Territoriale
de
la
République)
une
convention
entre
la Commune
et
la
Région
Auvergne-Rhône-Alpes,
doit
autoriser
la Commune
à intervenir
en
matière
d'aide
économique
en
conformité
avec
le Schéma
Régional
de
Développement
Economique
d’Innovation
et d’Internationalisation
(SRDEI).
La
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
a
délibéré
en
juin
2022,
un
nouveau
SRDEII.
Cette
modification
entraine
le
nécessité
de
nouvelles
conventions
avec
les
collectivités
souhaitant
mettre
en
œuvre
des
aides
aux
entreprises.
L’aide
de
la
Commune
et
de
Vienne
Condrieu
Agglomération
prévoit
les
conditions
d'intervention
suivantes. Les
périmètres
concernés
:
Établissements
situés
sur
le
territoire
de
Vienne
Condrieu
Agglomération,
dans
les
polarités
commerciales
telles
que
définies
dans
le
schéma
de
développement
commercial.
Sont
exclues
les
entreprises
situées
en
galerie
commerciale
et en
zone
commerciale. Sont
éligibles
les
entreprises
répondant
aux
conditions
cumulatives
suivantes :
- Micro
entreprise/TPE
(Très
Petite
Entreprise)
: effectif
inférieur
à
10
salariés
et
chiffre
d’affaires
annuel
ou
total
du
bilan
inférieur
à
1ME€.
- Surface
du
point
de
vente
inférieure
à 400
m?,
- En
phase
de
création,
de
reprise
ou
de
développement,
- Indépendantes
(y compris
franchisées),
- Les
commerces
de
proximité
avec
un
point
de
vente.
Les
dépenses
éligibles
:
Les
investissements
liés
à
l'installation
ou
la
rénovation
du
point
de
vente.
Seront
exclus
:
o
L’acquisition
de
fonds
de
commerces,
de
locaux,
de
terrains,
Les
investissements
immobiliers
(gros-œuvre,
terrasse,
parking,
etc.),
Les
véhicules
utilitaires,
Le
matériel
d'exposition
(showroom)
ou
la
constitution
du
stock,
Les
supports
de
communication
consommable
(plaquettes,
flyers,
cartes
de
visite,
con-
ception
d’une
carte
graphique,
site
internet,
etc.),
Les
frais
de
maîtrise
d'œuvre,
de
déménagement,
de
stockage
durant
les
travaux,
les
frais
d'étude,
o
Le
mobilier
(sauf
mobilier
fixe
non
revendable)
o
Les
investissements
matériels
et
immatériels.
O O O O ©
Les
taux,
seuil
et
plafond
d'intervention
:
Taux
d'intervention
de
la
Région
: 20
%
Seuil
minimum
de
dépenses
éligibles
: 10
000
€
HT
Plafond
maximum
de
dépenses
éligibles
: 50
000
€
HT
Taux
d'intervention
de
Vienne
Condrieu
Agglomération
et des
communes
: 15
%
Taux
d'intervention
de
la commune
: 15
%
Seuil
minimum
de
dépenses
éligibles
: 10
000
€
HT
Plafond
maximum
de
dépenses
éligibles
: 20
000
€
HT.
Le
cofinancement
entre
la
commune
et
l’agglomération
étant
lié,
si
l’une
des
collectivités
ne
valide
pas
le dossier,
ce
dernier
sera
irrecevable.
Pour
finir,
Dominique
CHESNEAU
dit qu'il
est
proposé
au
conseil
municipal
:
>
d’une
part,
d'approuver :
.
la
mise
en
place
d’un
cofinancement
de
l’aide
régionale
« financer
l'investissement
de
mon
commercer
de
proximité
»
à
hauteur
de
15
%
pour
Vienne
Condrieu
Agglomération
et
15
%
pour
la commune
d'implantation.
.
le
règlement
intercommunal
de
l’aide
« financer
l'investissement
de
mon
commerce
de
proximité
».
>
d’autre
part,
d'autoriser
le
Maire
:
o
à
Signer
la
convention
d'autorisation
et
de
délégation
d'aides
aux
entreprises
entre
la
Commune,
Vienne
Condrieu
Agglomération
et
la
Région
Auvergne
Rhône-Alpes.
o
à
effectuer
les
démarches
et
à
signer
tous
documents
afférents
à
la
présente
délibération. Karine
FERRAND
remarque
qu'au
vu
des
dépenses
exclues,
il n’en
reste
pas
beaucoup
d'éligibles.
Christophe
ROSY
demande
ce
qui
est
éligible.
Il est
répondu
par
exemple
le mobilier
de
vente.
Le
conseil
municipal
adopte
à
l'unanimité
cette
délibération.
Informations
sur
les
décisions
de
Monsieur
le
Maire
:
Conformément
au
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
les
articles
L2122-22
et
L2122-23,
le
Maire
doit
rendre
compte
au
conseil
municipal
des
décisions
prises
par
délégation
du
Conseil
Municipal
selon
la délibération
du
25
mai
2020.
Depuis
la dernière
information
lors
du
conseil
municipal
du
20
octobre
2022,
aucune
décision
n’a
été
prise
par
Monsieur
le Maire.
Questions
diverses
Crise
Energies
: Karine
FERRAND
demande
si
l’on
a
déjà
noté
sur
le
budget
un
effet.
Est-
ce
qu’un
plan
sobriété
est
en
cours
?
Jean-
Pierre
CAILLOT
donne
plusieurs
informations.
Sur
les
consommations
actuelles
: quatre
énergies
sont
utilisées
pour
le
chauffage
: gaz,
fuel,
électricité,
pompe
à
chaleur.
Le
contrat
de
gaz
a
été
modifié
en
début
de
mandat
et
le
prix est
bloqué
jusqu’en
mars
2025.
Le fuel
est
marginal.
Pour
l'électricité,
les consommations
ont
baissé
en
volume
de
9
%
entre
octobre
2021
et
octobre
2022
mais
ont
malgré
tout,
augmenté
en
valeur
durant
la même
période
de
30
%.
Celle
hausse
avait
été
anticipée
dans
le budget
2022.
Travaux
prévus
: les
mises
en
conformité
des
éclairages
de
la SAR
et du
Foyer
sont
prévues
en
passant
à
des
lampes
LED.
Les
mêmes
travaux
sont
prévus
à
l'école
élémentaire.
Une
régulation
est
déjà
posée
à
la
SAR
depuis
2021.
Ces
travaux
sont
programmés
durant
les
vacances
de
fin
d'année.
En
2023,
il
resterait
à
réaliser,
en
fonction
du
budget,
beaucoup
de
travaux
d'économie
d'énergie,
en
particulier
sur
les
régulations
de
chauffage.
Chaufferie
centralisée
: lors
de
l'étude,
le
prix
à
la tonne
des
palets
de
bois
était
de
180
€.
Il
est
passé
à
500
€
très
récemment.
Selon
l'AGEDEN,
il
devrait
se
stabiliser
vers
400
€.
Comme
les
autres
énergies
ont
toutes
augmenté
aussi,
cela
permettra
tout
de
même
de
rester
sur
des
coûts
d'exploitation
raisonnable
à
moyen
et
long
terme.
Karine
FERRAND
demande
si
l'éclairage
public
était
déjà
régulé.
Jean-Pierre
CAILLOT
confirme
que
les
coupures
sont
prévues
la
nuit
et que
tout
le
réseau
est
déjà
équipé
en
LED
depuis
le
précédent
mandat.
Jean-Pierre
CAILLOT
complète
les
informations
par
le fait que
la commune
avait
souscrit
un
marché
national
groupé
pour
l'électricité,
négocié
par
l'UGAP,
ce
qui
permet
de
limiter
les
augmentations. Christophe
ROSY
demande
si
la
commune
a
reçu
des
consignes
par
rapport
aux
coupures
d'électricité
en
janvier.
Jean-Pierre
CAILLOT
répond
qu'aucune
information
officielle
n’est
parvenue.
Le
Maire
clôt
le conseil
municipal
à
21
h.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Laurence
OULED-ABDALLAH
Christian
BOREL
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