Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Delib n° 03 CM 2 fevrier 2022 Designation de membr
Déliberation - Rapport 2 Designation des membres des Commissions
Déliberation - DELIB 2024 002 Designation des membres des commiss
Déliberation - Delib n° 02 CM 2 fevrier 2022 Modification des com
Déliberation - 2026 035 Creation commissions municipales et desig
Déliberation - Rapport 4 Election des membres des Commissions rel
Déliberation - 2026 025 Delib cm 2026.04.08 Designation des conse
Conseil Municipal - 38 DESIGNATIONS DES MEMBRES DES COMMISSIONS MUNI
Déliberation - 20260440 designation membres commissions municipal
Déliberation - 2026 027 Delib cm 2026.04.08 Designation des conse
Déliberation - DELIB 2022 095 Designation de Membres DES Commissions Municipales
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Mondeville.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2022 095 Designation de Membres DES Commissions Municipales)
Thèmes du document : Démocratie, Sport, Institutions publiques,
DELIB-2022-095 - DÉSIGNATION DE MEMBRES DES COMMISSIONS MUNICIPALES Page 1 / 3
DATE DE CONVOCATION
10/11/2022
AFFICHEE LE :
10/11/2022
.
NOMBRE DE CONSEILLERS
EN EXERCICE : 29
PRÉSENTS : 25
VOTANTS : 28
DATE D’AFFICHAGE
DES DÉLIBERATIONS
L’an deux mil vingt deux, le 16 novembre , à 20h00
Le Conseil municipal de la ville de MONDEVILLE, dûment convoqué, s’est réuni dans la Salle du Conseil Municipal sous la présidence de Madame Hélène BURGAT, Maire.
PRÉSENTS : Hélène BURGAT, Josiane MALLET, Bertrand HAVARD, Axelle MORINEAU, Mickaël MARIE, Maryline LELEGARD-ESCOLIVET, Serge RICCI, Emmanuelle LEPETIT, Dominique MASSA, André VROMET, Claude REMUSON, Georgette BENOIST, Thierry TAVERNEY, Didier FLAUST, Laurence FILOCHE-GARNIER, Denis LE THOREL, Fabienne KACZMAREK, Laetitia POTTIER-DESHAYES, Guillaume LEDEBT, Kévin LEBRET, Joël JEANNE, Véronique VASTEL, Nicolas BOHERE, Sylvain GIRODON, Corine RAYMONDE
ABSENTS : Chantal HENRY
PROCURATIONS : Gilles SEBIRE à Serge RICCI, Christophe LEGENDRE à Axelle MORINEAU, Annick LECHANGEUR à Maryline LELEGARD-ESCOLIVET,
Monsieur Kévin LEBRET a été désigné(e) comme secrétaire de séance et a accepté cette fonction.
DÉSIGNATION DE MEMBRES DES COMMISSIONS MUNICIPALES
DELIBERATION N° DELIB-2022-095
RAPPORTEE PAR : Madame Hélène BURGAT DELIB-2022-095 - DÉSIGNATION DE MEMBRES DES COMMISSIONS MUNICIPALES Page 2 / 3
Par délibérations successives 3 et 24 juin 2020 et 2 février 2022, le Conseil municipal a procédé, en application de l’article L. 2121- 22 du Code général des collectivités territoriales, à la désignation des membres des 6 commissions municipales qu’il avait formées.
Suite à la démission de M. Christophe CURTAT de son mandat de conseiller municipal, la commission Sport, culture, lecture publique, évènementiel a un siège vacant.
L’installation de sa remplaçante Mme Corine RAYMONDE nécessite de délibérer à nouveau sur la composition des commissions municipales.
Mme Fabienne KACZMAREK a par ailleurs fait part de son souhait de libérer son siège de la commission Sport, culture, lecture publique, évènementiel.
Compte tenu du nombre maximum de membres dans chaque commission et de la répartition des sièges, les candidatures suivantes sont proposées pour remédier aux vacances de siège :
- Commission Démocratie de proximité et citoyenneté
o Mme LELEGARD-ESCOLIVET
o Mme BENOIST Georgette
o Mme FILOCHE-GARNIER Laurence
o Mme RAYMONDE Corine en remplacement de Mme MALLET Josiane
o M. LEBRET Kevin
o M. MARIE Mickaël
o Mme MORINEAU Axelle
o M. JEANNE Joël
o Mme HENRY Chantal
- Commission Sport, culture, lecture publique, évènementiel :
o Mme LEPETIT Emmanuelle
o M. LEBRET Kevin
o Mme FILOCHE-GARNIER Laurence
o M. HAVARD Bertrand
o Mme RAYMONDE Corine en remplacement Mme KACZMAREK Fabienne
o Mme MALLET Josiane remplacement de M. CURTAT Christophe
o M. VROMET André
o M. BOHERE Nicolas
o Mme HENRY Chantal
La désignation des membres des commissions municipales a lieu, en application des dispositions précitées du CGCT, suivant le principe de la représentation proportionnelle et au scrutin secret à la majorité absolue.
Toutefois, si une seule candidature a été déposée pour chaque poste à pourvoir au sein des commissions municipales, les nominations prennent effet immédiatement et il en est donné lecture par le maire.
Ainsi, par conséquent,
Vu l’article L. 2121-22 du Code général des collectivités territoriales,
Vu les délibérations n°25 et 37/2020 en date des 3 et 24 juin 2020 portant désignation des membres des commissions municipales, Considérant la candidature unique pour pourvoir à chacun des sièges vacants dans les commissions municipales, DELIB-2022-095 - DÉSIGNATION DE MEMBRES DES COMMISSIONS MUNICIPALES Page 3 / 3
Le Conseil municipal de MONDEVILLE
PREND ACTE des désignations suivantes dans les commissions municipales, telles qu’elles résultent du scrutin, modifiant les délibérations n°25/2020, 37/2020 et 03/2022 :
- Commission Démocratie de proximité et citoyenneté :
Mme RAYMONDE Corine en remplacement de Mme MALLET Josiane
- Commission Sport, culture, lecture publique, évènementiel :
Mme RAYMONDE Corine en remplacement Mme KACZMAREK Fabienne
Mme MALLET Josiane remplacement de M. CURTAT Christophe
.
Fait et délibéré en séance, les jours, mois et an susdits,
Pour extrait conforme,
La Maire,
Hélène BURGAT