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Ordre du Jour - odj cm 2fev21
Ordre du Jour - odj cm 1fev24
Document publié le Jeudi 1 février 2024 par la commune de Roche-sur-Yon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 1fev24)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Banque,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 1er FÉVRIER 2024
COMMISSION N°1
FINANCES - PERSONNEL - TRAVAUX - MOBILITÉ - ENVIRONNEMENT
1 - CAMPAGNE DSIL 2024 - DEMANDES DE SUBVENTION
2 - PRISE DE PARTICIPATION DE LA SAEML ORYON A LA SCI LES OIES
3 - FOURNITURE DE VIANDES ET VOLAILLES FRAICHES - LANCEMENT PROCÉDURE - AUTORISATION SIGNATURE DES MARCHÉS
4 - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES - SERVICES D'IMPRESSION SUR DIFFÉRENTS SUPPORTS DE COMMUNICATION
5 - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES - FOURNITURES DE MOBILIERS URBAINS - AUTORISATION DE SIGNATURE
6 - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES - ACQUISITION DE MATERIELS INFORMATIQUES RECONDITIONNÉS
7 - MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES - AUTORISATION DE SIGNATURE DES AVENANTS
8 - QUARTIER DE LA GARENNE - AMÉNAGEMENT D'UNE PLACETTE ET DU SQUARE DES VICTOIRES
9 - AMÉNAGEMENT DE LA RUE ROGER SALENGRO - SECTION COMPRISE ENTRE LE GIRATOIRE ARAGO ET LE PONT MORINEAU - DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIÈRE ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DÉPARTEMENTAL DE LA RD 760
10 - TRAVAUX DE VOIRIE POUR LE COMPTE DE TIERS
11 - CONVENTION AVEC LE SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) DE LA VENDÉE VISANT À FAVORISER LA DISPONIBILITÉ DES SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES EMPLOYÉS PAR LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON
12 - CONVENTIONNEMENT AVEC LE FONDS NATIONAL DE PREVENTION DES ACCIDENTS DE TRAVAIL ET DES MALADIES PROFESSIONNELLES DE LA CNRACL
13 - PERSONNEL MUNICIPAL - MODIFICATION DES MODALITÉS D'UTILISATION DU COMPTE- ÉPARGNE TEMPS
14 - DÉFINITION DES ZONES D'ACCÉLÉRATION DE PRODUCTION D'ÉNERGIE RENOUVELABLE - MODALITÉS DE CONCERTATION
COMMISSION N°2
AMÉNAGEMENT - URBANISME - COMMERCE- ARTISANAT - POLITIQUE DES QUARTIERS - ESPACE RURAL - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
15 - ASL CARRÉ NAPOLÉON - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT
16 - MODIFICATION DE DOMANIALITÉ - DÉCLASSEMENT D'UNE EMPRISE FONCIÈRE - RUE PHILIPPE LEBON
17 - RÉTROCESSION DE DEUX BASSINS D'ORAGES PUBLICS AU PROFIT DE LA SAS LES FLANERIES - PARCELLES SECTION EM NUMÉROS 89 ET 90 RUE PHILIPPE LEBON 18 - CONVENTIONS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES PYLÔNES DE TÉLÉCOMMUNICATION MOBILE
19 - AIDES A LA RÉNOVATION DES DEVANTURES COMMERCIALES ET FAÇADES
20 - SPL TOURISME - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
21 - ADHÉSION CENTRALE D'ACHAT - VENDEE NUMÉRIQUE
COMMISSION N°3
SOLIDARITÉS - SANTÉ - HANDICAP - SÉCURITÉ - PRÉVENTION - MÉDIATION - INSTANCES CONSULTATIVES
22 - RAPPORT ANNUEL DES ACTIONS REALISÉES EN 2023 DANS LE DOMAINE DE L'ACCESSIBILITÉ DES PERSONNES HANDICAPÉES
COMMISSION N°4
EDUCATION - CULTURE - SPORT - JEUNESSE - EVÈNEMENTS - RELATIONS INTERNATIONALES
23 - CONVENTION DE MISE EN PLACE ET DE GESTION DES RECETTES RELATIVES À LA BILLETTERIE DU FESTIVAL LE PRINTEMPS MUSICAL
24 - CONVENTION DE MISE EN PLACE ET DE GESTION DES RECETTES RELATIVES À LA BILLETTERIE DE L'ÉVÉNEMENT VEND'HARMONIES
25 - CONVENTION PARTICULIÈRE D'UTILISATION DES LOCAUX DU CYEL PAR LA COMPAGNIE LE MENTEUR VOLONTAIRE - RÉSIDENCE DE CRÉATION LA FILLE DE L'EAU
26 - CANDIDATURE DE LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON AU LABEL NATIONAL "VILLE ACTIVE & SPORTIVE"
DÉCISIONS PRISE PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES