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Ordre du Jour - odj cm 18mai21
Ordre du Jour - odj cm 1fev24
Ordre du Jour - odj cm 2fev21
Document publié le Mardi 2 février 2021 par la commune de Roche-sur-Yon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 2fev21)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Fiscalité,
La Roche-sur-Yon
Le ceew Vendée
Direction des Affaires juridiques
et des Assemblées
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE du 2 FÉVRIER 2021
à 17 heures
En visioconférence
ORDRE DU JOUR
Hôtel de ville – Place du Théâtre – BP 829 – 85021 La Roche-sur-Yon Cedex – Tél. : 02 51 47 47 47 – Fax 02 51 37 48 71 - www.larochesuryon.fr ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 FEVRIER 2021
. COMMISSION N°1 | ADMINISTRATION GÉNÉRALE - FINANCES - PERSONNEL - COMMUNICATION - NUMÉRIQUE - POLITIQUE DES QUARTIERS - INSERTION
1 - COMMISSIONS MUNICIPALES - MODIFICATIONS
2 - APPROBATION DÙÜ REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
3 - BUDGET PRIMITIF 2021 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT - FONGIBILITE DES CREDITS - SUBVENTIONS - PROVISIONS - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2021 - ETAT DES EFFECTIFS
4 - MISE A JOUR DE LA LISTE DES IMMOBILISATIONS AMORTISSABLES ET FIXATION DE LEUR DUREE D'AMORTISSEMENT
5 - COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) - DESIGNATION DÉS REPRESENTANTS DE LA COMMUNE DE LA ROCHE-SUR-YON
6 - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION
7 - DEMANDES DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT AU TITRE DE LA DSIL 2021
8 - GROUPEMENT DE COMMANDES POUR UNE MISSION DE CONSEIL EN ASSURANCES - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION.
9 - REALISATION ENQUETES, EXPERTISES DE STATIONNEMENT ET DE MOBILITÉ SUR LE TERRITOIRE - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES
10 - TRAVAUX D'ENTRETIEN ET D'AMELIORATION DES SOLS SPORTIFS POUR LES TERRAINS DE FOOTBALL ET DE RUGBY - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES
11 - TRAITEMENT PREVENTIF ET CURATIF CONTRE LES RONGEURS, INSECTES ET RAMPANTS HORS RESEAUX DE L'AGGLOMERATION - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES
12 - ACQUISITION DE VETEMENTS DE TRAVAIL ET D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE — CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES
13 - REALISATION DE DIAGNOSTICS CHAUSSEES ET DES ACCOTEMENTS - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES
14 - TRAVAUX D'AMENAGEMENT, DE RENOVATION, DE GROSSES REPARATIONS, ET D'ENTRETIEN DANS LES BATIMENTS - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES
15 - MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX, FOURNITURES OÙ SERVICES - AUTORISATION DE SIGNATURE D'AVENANTS
16 - MODIFICATION DE LA CHARTE DU TELETRAVAIL APPLICABLE AUX AGENTS DE LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON
17 - CREATION D'UN ESPACE DE DISPERSION POUR LES ENFANTS NES SANS VIE AU CIMETIERE DE LA PERONNIERE
18 - CONTRAT DE VILLE - PROLONGATION DE LA CONVENTION LOCALE D'UTILISATION DE L'ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES(TFPB)
19 - ETAT DES TRAVAUX REALISES PAR LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX POUR L'ANNÉE 2020 | COMMISSION N°2 |
AMENAGEMENT - URBANISME - TRAVAUX - TRANSITION EÉCOLOGIQUE - COMMERCE - ARTISANAT -ESPACE RURAL
20 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LA FONDATION DU PATRIMOINE DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DU SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE
21 - CHATEAU DU PLESSIS - CONVENTION DE RACCORDEMENT POUR UNE INSTALLATION DE CONSOMMATION D'ELECTRICITE
22 - PRU QUARTIER DES FORGES - RECONSTITUTION D'UN LINEAIRE DE CLOTURE - M. ET MME TAING
23 - DROÏÎT DE PREEMPTION URBAIN - PROLONGATION DES EXONERATIONS DU CHAMP D'APPLICATION
24 - PRIR VIGNE AUX ROSES - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC VENDEE HABITAT - LOCAL POINT D'INFORMATION
25 - BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRÊT DU PROJET DE REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ (RLP)
26 - QUARTIER LES HALLES - AIDES A LA RENOVATION DES DEVANTURES COMMERCIALES ET FACADES
27 - REQUALIFICATION DU QUARTIER DES HALLES ET DE LA CENTRALITE COMMERCIALE DU BOURG-LA-ROCHE - CONVENTIONS D'INDEMNISATION AVEC LES COMMERCANTS
| | COMMISSION N°3 | SOLIDARITÉS - SANTÉ - HANDICAP - SÉCURITÉ - PRÉVENTION - MÉDIATION
28 - SLIME (SERVICE LOCAL D'INTERVENTION POUR LA MAITRISE DE L'ENERGIE): SIGNATURE D'UNE NOUVELLE CONVENTION TRIPARTITE VILLE / SYDEV / CLER DANS LE CADRE DE LA PROLONGATION DU DISPOSITIF JUSQU'A FIN 2021.
29 - RAPPORT ANNUEL DES ACTIONS REALISEÉES EN 2020 DANS LE DOMAINE DE L'ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPÉES
COMMISSION N°4
EDUCATION - CULTURE - SPORTS - JEUNESSE - EVENEMENTS - RELATIONS INTERNATIONALES
30 - SIGNATURE DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS CONCLUES ENTRE LA VILLE ET DES ASSOCIATIONS CULTURELLES YONNAISES
31 - REACTUALISATION DU PROJET JEUNESSE TERRITORIAL ET RENOUVELLEMENT DE LA LABELLISATION DU CENTRE INFORMATION JEUNESSE
32 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON ET L'ASSOCIATION POUR LES ECHANGES INTERNATIONAUX ET NATIONAUX
33 - RENOUVELLEMENT DE LA CANDIDATURE "VILLE AMIE DES ENFANTS" AUPRES DE L'UNICEF
34 - PROGRAMME PREVISIONNEL 2021 D'ACTION INTERNATIONALE ET EUROPEENNE DE LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON
DECISIONS PRISE PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES