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Document publié le Mardi 25 avril 2023 par la commune d'Allemond.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 25 04 2023 2203)
Thèmes du document : Consommateurs, Fiscalité, Grandes et moyennes entreprises,
1/2
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2023
Numéro Objet Vote
1
Approbation CAO – Marché de services d’assurances
dommages ouvrages pour la construction de six logements et
d’un espace micro-crèche / RAM
Approuvé à l’unanimité
2 Approbation CAO – réfection de jeux de la Base Nautique Approuvé à l’unanimité
3 Approbation CAO – Intégration de toilettes automatiques dans un local existant à côté de La Cure Approuvé à l’unanimité
4
Approbation CAO – Exploitation et entretien / maintenance de
la télécabine et du funiculaire de l’Eau d’Olle Express ainsi que
leurs dispositifs connexes
Approuvé à l’unanimité
5
Convention de mandat avec Territoires 38 dans le cadre des
travaux de liaison téléportée Eau d’Olle Express – Approbation
des avenants
Approuvé à l’unanimité
6 Approbation du règlement intérieur du Conseil d’Exploitation de la régie « Eau d’Olle Express » Approuvé à l’unanimité
7 Création d’une activité accessoire pour l’exercice des fonctions de Directeur de Régie – et nomination du Directeur Approuvé à l’unanimité
8 Création d’un budget annexe soumis à TVA pour la régie à simple autonomie financière gérant l’Eau d’Olle Express » Approuvé à l’unanimité
9
Convention de mandat à la Chambre d’Agriculture pour
inscription au « répertoire départ installations » et pour la
recherche d’exploitants agricoles à la Ferme Communale du
Rivier
Approuvé à l’unanimité
10
Approbation de l’avenant n°2 à la convention destinée à
favoriser l’installation ou le maintien de professionnels de santé
conclue avec la SCM Cabinet Médical
Approuvé à l’unanimité
11 Convention régissant les relations entre Oisans Tourisme et la Mairie d’Allemond – Avenant n°3 Approuvé à l’unanimité
12 Convention de partenariat – opération marketing Oisans Tourisme – vente au comptoir – Saison estivale 2023 Approuvé à l’unanimité
13 Convention de partenariat avec Hervé PEAN Approuvé à l’unanimité 14 Convention de partenariat – avec la compagnie Les Chouquettes Approuvé à l’unanimité 15 Convention de partenariat avec l’Association « Faites Donc Ca » Approuvé à l’unanimité 16 Convention escalade – été 2023 Approuvé à l’unanimité 17 Convention de partenariat avec Les Cinémas Associés Approuvé à l’unanimité
18 Rénovation du Monument de la Passerelle – demande de subventions Approuvé à l’unanimité
19
Demande de subvention à la Préfecture dans le cadre de la mise
en place du Fonds Vert + exercice budgétaire 2023 –
remplacement des lanternes de tut l’éclairage public de la
commune par des leds
Approuvé à l’unanimité
20
Demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre
de la Dotation Territoriale de l’Oisans – exercice budgétaire
2023 – réalisation d’un terrain de sports
Approuvé à l’unanimité
21 Participation financière à une charge exceptionnelle de la SPL Vercors Restauration par les communes présentes dans le capital Approuvé à l’unanimité 2/2
de la SPL
22 Adhésion à l’association des femmes élues de l’Isère (AFEI) Approuvé à l’unanimité 23 Autorisation à l’ONF pour martelage bois – affouage 2023 Approuvé à l’unanimité
24 Recrutement d’un agent contractuel de remplacement – service administratif Approuvé à l’unanimité
25 Création de deux postes d’Adjoint Technique Principal de 2
ème
classe Approuvé à l’unanimité
26 Création de trois postes d’Adjoint Technique Principal de 1ère classe Approuvé à l’unanimité
27 Création d’un poste d’Adjoint Administratif Principal 1ère classe Approuvé à l’unanimité 28 Création d’un poste de Rédacteur Principal 1ère classe Approuvé à l’unanimité 29 Création d’un poste de Technicien Principal 1ère classe Approuvé à l’unanimité
30 Résiliation bail de location conduit avec Guillaume SASSI et Sandie GOUSSOT Approuvé à l’unanimité
31 Résiliation bail de location conduit avec la Société COGERIL Approuvé à l’unanimité 32 Remplacement d’un délégué suppléant au SACO Approuvé à l’unanimité 33 Réalisation d’un emprunt sur le Budget Principal Approuvé à l’unanimité
34 Contrat de fourniture de services applicatifs « POLITEIAS France » Approuvé à l’unanimité
35 Taux d’imposition 2023 des quatre taxes Directes Locales Approuvé à l’unanimité
36 Acquisition de parcelles cadastrées section B n°450, 464 et 465 lieu-dit Chasterand sur la commune d’Oz Approuvé à l’unanimité
Publié et affiché à Allemond, le 02 mai 2023
Retrouvez le procès-verbal du Conseil Municipal du 25 avril 2023 sur le site internet de la Mairie www.allemond.fr