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Compte-Rendu - CR 17 02 20
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sanvignes-les-Mines.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 17 02 20)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Sport,
Le
conseil
municipal
de
ia
commune
de
Sanvignes-les-Mines
s’est
réuni
le
lundi
17
février
2020,
à 20
heures,
en
Mairie,
salle
du
conseil
municipal,
sous
fa
présidence
de
M.
Jean-Claude
LAGRANGE,
Maire.
Monsieur
le
maire
informe
qu’une
question
non
inscrite
à
l’ordre
du jour
mais
qui
concerne
l'ensemble
des
habitants
de
la commune
sera
évoquée
au
cours
de
ce dernier
conseil,
sous
la forme
d’une
motion.
Chaque
conseiller sortant se
voit remettre
une
médaille
de
la ville afin
de
les remercier
de
leur investissement
et Monsieur
le maire
a une
pensée
pour
les élus partis
trop
tôt
au
cours
des
mandats
précédents.
Monsieur
le maire fait donc
lecture
du
courrier
de
la Caisse
d'Epargne
annonçant
la fermeture
de
l'agence
de
Sanvignes
et demande
au
conseil
de
s’y opposer
par
le biais
d’une
motion
et d’une
demande
de
mobilisation
Compte-rendu
Conseil
municipal
du
17
février
2020
de
la population.
Ordre
du
jour
:
Appel
nominal
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Adoption
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du 20
janvier
2020
Décisions
prises
dans
le cadre
de
l’article
L 2122-22
du
C.G.C.T.
Personnel
- Rapporteur :
JC
LAGRANGE
Subvention
2020
au
COS
de
la communauté
urbaine
Le
Creusot-Montceau
Tableau
des
effectifs
au
1er
mars
2020
Régime
indemnitaire
- RIFSEEP
Affaires
générales
- Rapporteur
: JC
LAGRANGE
Convention
fourrière
animate
Adhésion
à la fourrière
automobile
Affaires
financières
et culturelles
- Rapporteur
: F POIRRIER
Débat
d'Orientation
Budgétaire
Dotations
de
la C.U.C.M.
et attribution
de
compensation
2020
Affaires
sportives
et associations
sportives
- Rapporteur
: F GRAS
Subventions
2020
Course
des
lacs
2020
Associations
non
sportives
-Rapporteur
: Y
DOUHARD
Subventions
2020
Convention
d’objectifs
2020
avec
le Comité
des
Fêtes
de
Sanvignes
Patrimoine
municipal
- Rapporteur
: C
DEFACHELLE
Dotation
de
soutien
à
l'investissement
des
communes
2020
Questions
diverses Le
Maire
procède
à
l'appel
nominal :
Sont
présents
:
M.
LAGRANGE,
M.
LHOTE,
Mme
FILLEUX,
M.
FOURRIER,
Mme
POIRRIER,
M.
BOGUET,
Mme
GRANDO,
Mme
CHAVOT,
M.
CANÉ,
M.
GAGNARD,
M.
DEFACHELLE,
M.
REBET,
M.
DOUHARD,
Mme
ZARÉBA,
Mme
PERRIN,
M.
SOSSNA,
M.
GRAS,
Mme
ROUSSEAU,
M.
SIKON,
Mme
CARNOT,
M.
PICHARD.
Sont
excusés
:
M.
JOUTY
qui
a donné
pouvoir
à
M.
LAGRANGE
Mme
MATHOUX
qui
a donné
pouvoir
à M.
PICHARD
Sont
absents
:
Mme
GUILBAUT,
Mme
RODRIGUES,
Mme
BARREAU,
Mme
ANDRÉ
M.
Yvan
DOUHARD
est
désigné
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
20
janvier
2020
est
adopté
à l'unanimité.
Le
Maire
informe
qu'il
n’a
pas
pris
de
décisions
dans
le
cadre
de
f'article
L.
2122-22
du
C.G.C.T.
depuis
la
séance
du
conseil
municipal
du
20 janvier
2020.
Personnel
- Rapporteur
: JC
LAGRANGE
1.
Subvention
au
COS
de
la communauté
urbaine
Le
Creusot-Montceau
Le
montant
de
la
subvention
au
C.O.S.
est
calculé
par
rapport
à
la
masse
salariale.
En
2019,
elle
s'élevait
à
22
741
€,
elle
s’élèvera
à
21
200
€
en
2020.
Sur
proposition
du
rapporteur,
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l'unanimité
-__
Décide
d'attribuer,
au
titre
de
l’année
2020,
une
subvention
d’un
montant
de
21
200
€
au
COS
de
la
C.U.C.M.
-
Dit
que
la somme
sera
prévue
à l’article
6574
du
budget
primitif
2020
2.
Tableau
des
effectifs
- Modificatif
au
01/03/2020
Le
rapporteur
informe
le
conseil
municipal
qu’il
convient
de
modifier
le tableau
des
effectifs
de
la
manière
suivante
à compter
du
1er
mars
2020 :
Secteur
social
- 1 grade
Assistant
socio-éducatif
2"
classe
TC
supprimé
- 1 grade
d'agent
social
principal
de
1*®
classe
TNC
30H
créé
et
non
pourvu
Secteur
animation
- 1 grade
d’adjoint
d'animation
principai
de
2è"
classe
TNC
27.50H
créé
et
non
pourvu
- À grade
d’adjoint
d'animation
TNC
33H
modifié
à 30.5H
crée
et
pourvu
Secteur
technique
- 1 grade
d’adjoint
technique
principal
de
1%
classe
TC
créé
et
non
pourvu
- 3 grades
d’adjoint
technique
principal
de
2è"®
classe
TC
créés
et
non
pourvus
- 1 grade
d’adjoint
technique
principal
de
2°"
classe
TNC
32.5H
créé
et
non
pourvu
- 2 grades
d’adjoint
technique
principal
de
2È"°
classe
TNC
30H
créés
et
non
pourvus
- 2 grades
d’adjoint
technique
principal
de
2°"
classe
TNC
25H
créés
et
non
pourvus
- 1 grade
d’adjoint
technique
principal
de
2°"°
ciasse
TNC
20H
créé
et
non
pourvu GRADE
OÙ
EMPLOI
CATEGORt
ES
EFFECTIFS
BUDGETAIRES
EFFECTIFS POURVUS
TC
TNC
”
nn
TNC
SECTEUR
ADMINISTRATIF
D.G.S. Attaché
Principal
Rédacteur
Pal
1è® classe
Rédacteur
Pal 28"
classe
Rédacteur Adjt
adm
Pal
1ère
classe
Adjt adm.Pal
2ème classe
Adjoint
administratif
NN O0 D & m >» »
NN ON ONE
HN BRN OR
SECTEUR
TECHNIQUE
Ingénieur Technicien
Principal
1°
classe
Agent
de
maîtrise
principal
Agent
de
maîtrise
Adjoint
technique
Pal
1é" classe
Adjoint
technique
Pal 2ème
classe
Adjoint
technique
DNNNAXS >»
ND RE
16
VSROGORER
16
SECTEUR
SOCIAL
Puériculteur
classe
supérieure
Assistant
socio-éducatif
classe
Except.
Assistant
socio-éducatif
2ème
ci.
Educatrice
jeunes
enfants
2ème
cl.
Educatrice
jeunes
enfants
1ère
cl.
Educatrice
jeunes
enfants
classe
Except.
Aux,
puériculture
Pal
1ère
classe
Aux.
puériculture
Pal
2ème
classe
ATSEM
Pal
1èr
classe
Agent
Social
Pal
1ère
classe
Agent
Social
Pal
2ème
classe
Assistante
maternelle
DODNOODDPHPXE>
FO ON GW be ke pt ps pi ps
ON WW © © © nm © »
SECTEUR
SPORTIF
Educateur
APS
Pal 1è®
classe
Educateur
APS
Pal
2ère
classe
SECTEUR
CULTUREL
Assistant
Enseignement
Artistique
Assistant,
Enseignement
Pal
2ère
ci
Adjoint
du
patrimoine
Pal
1ère ct
Adjoint
du
patrimoine
Pal 2ème
ci
n 0 œ œ
SECTEUR
ANIMATION
Animateur Adjoint
d'animation
Pal
1è"
classe
Adjoint
d'animation
Pal
2ème
ciasse
Adjoint
d'animation
00e
SECTEUR
POLICE
MUNICIPALE
Gardien
- Brigadier Détail
des
temps
non
complet :
- Adjoint
technique
16
dt
1à
32.5/35è7€
4 1 à 31.5/35
2à
30/35"
+1à29/35ème
+
1 à 28/35ème
2à
25/35è"e
+
1
à
24/35ème
3 à 20/3506
+
2 à
17.5/35è
4 2 à
16/35ème
- Adjoint
technique
Ppal
2°"
classe
8dt
à 20/3597
+ 2 à 25/35ème
4 1 à 29/35è"e
43
à
30/35ève
1à32.5/35è"e
- ATSEM
Pal
1#°
classe
1 à
32/35ème
- Agent
Social Pal 2è7
classe
1 à 30/35è"°
- Agent
Social
Pal
12° classe
1 à 30/35"
- Assistant
Ens. Artistique
Pal 2"
classe
1 à 7.75/20î"e
- Assistant
Ens.
Artistique
7dt
1 à 2/20è%+
1 à 2,75/20e
2 à 4/20"
+ 1 à 7.5/20È"
+ 1 à 8/20°"*
1 à 14/20?
- Adjoint
d'animation
4 dt
1à27.5/35è"e
+ 1 à 28.5/357e
+ 1 à 30.5/35ème
1 à 25.5/35ève
- Adjoint
d'animation
Pal
2è"€
classe
1dt
1 à 27.5/35ère
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
- _
Approuve
le tableau
des
effectifs
tel
que
proposé
ci-dessus,
applicable
à compter
du
1%
mars
2020.
3.
Régime
indemnitaires
— RIFSEEP
Le
rapporteur
rappelle
au
conseil
sa
délibération
en
date
du
11
décembre
2017
fixant
les
règles
applicables
au
RIFSEEP.
À
ce
jour
et
après
application
de
celle-ci,
il apparait
que
les
montants
maximum
mis
en
place
par
groupe
de
fonction
peuvent
pénaliser
des
recrutements
d'agents
venant
d’autres
collectivités
et
souhaitant
maintenir
leur
régime
indemnitaire.
Il est
donc
proposé
de
fixer
les
nouveaux
montants
de
la
manière
suivante
étant
entendu
que
les
montants
individuels
sont
fixés
par
arrêté
du
maire
et
dans
la
limite
de
l'enveloppe
globale
fixée
annuellement
par
le
conseil
municipal :
LES.E.
Groupes
Montant
de
Emplois/Fonctions
Cadres
d'emploi
individuel
fonction
maximal annuel
Al
Direction
générale
Attaché
territorial
36210€
A2
Direction
de
service
Attaché
territorial
19
480
€
ou
de
pôle
Puéricultrice
territoriale*
Ingénieur
territorial*
Assistant
socio-éducatif
Bi
Responsable
de
service
Rédacteur
territorial
17
480
€
Secrétariat
des
élus
Animateur
B2
Adjoint
au
responsable,
Rédacteur
territoriaf
16015
€
Expertise
particulière
Educateur
A.P.SS,
Animateur Technicien
territorial*
Educateur
jeunes
enfants* B3
Encadrement
d'enfants,
d'usagers
Educateur
A.P.S.
14
650
€
Animateur Educateur
jeunes
enfants*
C1
Chef
d'équipe,
responsable
de
services
Adjoint
administratif
11340
€
Agent
de
maîtrise
Adjoint
d'animation
Adjoint
du
patrimoine
Assistante
de
direction,
gestion,
marchés
Adjoint
administratif
10
800
€
publics,
communication,
agent
bibliothèque,
Adjoint
du
patrimoine
accueil ATSEM,
auxiliaires
de
puériculture*,
assistant
Adjoint
administratif
9200
€
d'accueil
petite
enfance,
animateur
enfance-
Adjoint
du
patrimoine
Jeunesse,
personnes
âgées
Adjoint
technique
Adjoint
d'animation
Adjoint
social
ATSEM Auxiliaire
de
puériculture*
Référent
thématique
(logistique,
restauration...),
|
Adjoint
technique
9
200
€
concierges
Adjoint
administratif
C2
Agents
d'exécution
Adjoint
technique
7 800
€
Adjoint
administratif
Il'est
précisé
que
les
règles
d’attributions
fixées
à
la
délibération
du
11
décembre
2017
ne
changent
pas
et
restent
donc
applicables.
Sur
proposition
du
rapporteur,
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l'unanimité,
-__
Adopte
les
plafonds
ci-dessus.
Affaires
générales
- Rapporteur
: IC
LAGRANGE
4.
Convention
Fourrière
animale
Le
rapporteur
informe
le
conseil
de
la
nécessité
de
conclure
avec
ia
S.P.A.,,
refuge
de
Montceau-les-Mines
une
convention
de
fourrière
animale.
Après
en
avoir
délibéré,
te
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
-__
Adopte
la convention
proposée,
-__
Autorise
le Maire
à la signer.
5.
Adhésion
fourrière
automobile
Le
rapporteur
informe
le conseil
que
les trois
autres
communes
du
bassin
minier
ont
conclu
une
convention
pour
la
mise
en
place
d’une
fourrière
automobile.
Vu
les
dossiers,
en
cours
actuellement,
de
voitures
abandonnées
sur
l’espace
public,
il
est
proposé
de
contacter
le
groupement
de
commande
pour
voir
les
conditions
pour
que
la commune
puisse
y adhérer
ou
éventuellement
voir
s’il serait
possible
de
conciure
un
contrat
de
prestation
avec
un
garage.
Sur
proposition
du
rapporteur,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
-
Autorise
le
Maire
à
signer
tous
documents
nécessaires
à
la
mise
en
place
d'une
fourrière
automobile. Affaires
financières
et culturelles
- Rapporteur
: F POIRRIER
6.
Débat
d’Orientations
Budgétaires
La
loi
du
7
août
2015
portant
nouvelle
organisation
territoriale
de
ta
République
(NOTRe}
prévoit
la
présentation
d’un
rapport
par
l’exécutif
sur
les orientations
budgétaires,
les
engagements
pluriannuels
ainsi
que
sur
fa
structure
et
la
gestion
de
ia
dette.
Ce
rapport
est
présenté
dans
les
deux
mois
qui
précèdent
le
vote
du
budget
et
donne
lieu
à
un
débat
dont
il
est
pris
acte
par
le
biais
d’une
délibération
spécifique
transmise
au
représentant
de
l’Etat.
Mme
POIRRIER
présente
le rapport
d’orientation
budgétaire
et
dit :
« Ce
débat
d'orientation
budgétaire
revêt
un
caractère
un
peu
particulier puisqu'il précède
le
dernier
budget
de
cette
mandature,
budget
qui
sera
exécuté
par
une
équipe
renouvelée.
Les
orientations
sont
identiques
à
celles
qui
ont
toujours
été
les
orientations
de
cette
majorité
à savoir
une
gestion
cohérente
qui s'inscrit
dans
le
plan
de
mandat
qui
avait
été
fixé,
une
gestion
responsable
parce
qu'elle
maîtrise
les
charges
de
fonctionnement
mais
aussi parce
qu'elle
ne
s’autorise
le niveau
d'investissement
qu’à
la condition
de
ne
pas
aggraver
la dette.
La preuve
est que
le niveau
d'endettement
à la fin de l'exercice 2019
est nettement
inférieur
à celui constaté
au
début
du
mandat
et sera
contenu
au
cours
de
l'exercice
2020.
Le
budget
primitif 2020
sera
bâti
à partir
des
priorités
suivantes
:
-__
Gestion
rigoureuse
des
dépenses
de fonctionnement
-
Stabilité
des
taux
de fiscalité
-
Politique
d'investissements
engagée
sur
la rénovation
du
patrimoine
-
Poursuite
de
l’autofinancement
des
opérations
d'investissement
sans
recours
à l'emprunt
FONCTIONNEMENT En
section
de
fonctionnement,
les
charges
à
caractère
général
regroupent
les
achats
courants
et
augmenteront
du fait du
coût
de
la vie
{inflation
annoncée
à 1 %).
Les frais
de
personnel
seront
estimés
en
tenant
compte
de
l’embauche
de
deux
agents
au
service
technique
et d’une
nouvelle
organisation
au sein
de
la police
municipale.
Ces frais
de personnel
seront
estimés
en
tenant
compte
des
hausses
obligatoires
{GVT,
cotisations
et revalorisation
des
carrières).
Il faudra
prendre
en compte
une
augmentation
significative
des
absences
pour
raisons
de
santé
{+
26
%
entre
2018
et
2019).
Plus
globalement,
en
termes
de
ressources
humaines,
il s'agira
d’adapter
régulièrement
l’organisation
pour
une
meilleure
efficience.
La loi de finances
2020
ne prévoit pas
de baisse
de
la dotation
globale
de fonctionnement,
l’une des principales
recettes
de fonctionnement.
Il convient
toutefois
de
rester
prudent
dans
l'inscription
de
cette
recette
que
nous
ne
connaissons
généralement
pas
avec
exactitude
lors
du
vote
du
budget.
La
loi de finances
2020
confirme
la suppression
de
la taxe
d'habitation
pour
80
%
des
ménages
en 2020.
Cette
suppression
se
concrétisera
jusqu’en
2023
pour
les
20
%
restants.
L'Etat
compensera
cette
perte
aux
communes
qui,
au
1% Janvier
2021,
percevront
la part
départementale
de
la
taxe foncière
sur
les
propriétés
bâties.
Un
coefficient
correcteur
permettra
de
compenser
la différence
entre
la perte
de
la taxe
d'habitation
et la ressource
de
taxe foncière
départementale.
INVESTISSEMENT Un
programme
pluriannuel
d’investissements
(PPI)
repose
sur
un
projet
municipal
issu
de
différents
Processus
:
- l'identification
de projets
d'avenir
en
concertation
avec
la commission
travaux
et cadre
de
vie - le
diagnostic
du
patrimoine
communal
(état
de
la
voirie,
de
l'éclairage
public,
de
la
signalisation,
du
patrimoine
bâti...)
- des
obligations
légales
(normes
accessibilité,
normes
énergétiques...)
- l'existence
des
marchés
déjà
notifiés
et signés.
En
2020
s'achèveront
des
opérations
prévues
au
PPI
et non
encore
réalisées
: changement
de
chaudières
dans
les écoles
et la mairie,
rénovation
des
huisseries
de
la mairie
et de
l’école
Liberté
Ferry, fin
des
travaux
prévus
dans
l'ADAP.
L'audit
énergétique
de
la RPA
est finalisé
; une
réflexion
sur
l'avenir
et les
travaux
à prévoir
est à mener
et la
remise
à l'étude
sur
l'état de
l'éclairage
public
permettra
de
lancer
un
marché
de
performance
énergétique.
Des
subventions
de
l’état
et
du
département
permettent
de financer
les
projets
sur
les
écoles
et
la
mairie.
D'autres
financements
sont
possibles
pour
les
travaux
de
rénovation
de
la résidence
et de
l'éclairage
public.
En
dehors
de
ces
subventions,
le financement
de
ces
investissements
se fait
grâce
à l'autofinancement
de
la
collectivité
et
un
recours
minimum
à l'emprunt
qui
est
levé
en
totalité
ou
partiellement,
voire
pas
levé
selon
les besoins
de financement
en fin
d'année.
En
continuant
à
dégager
une
capacité
d'autofinancement
significative,
la
commune
de
Sanvignes
pourra
continuer
à
financer
un
programme
d'investissements
ambitieux,
mêlant
opérations
de
travaux
et
renouvellement
des
matériels
et
des
moyens
nécessaires
aux
services.
En
conclusion,
la
ville
poursuit
ses
efforts
de
gestion,
dans
un
contexte financier
toujours
plus
contraint.
Tous
les
engagements
se feront
de façon
réfléchie
en
tenant
compte
de
nos
capacités financières
et avec
un
recours
minimum
à l'emprunt.
Je conclurai
en
disant
que
rien
n’est jamais
en
totalité
réglé
maïs
la collectivité
a toujours
mis
ses
budgets
au
service
des
équipements
de
la
ville
et
de
ses
concitoyens.
A
l’occasion
de
ce
dernier
DOB,
il est
bon
de
le
rappeler.
»
Monsieur
le maire
dit que
malgré
qu'il n’y
ait pas
de
mandat
facile
en
terme
budgétaire,
les finances
doivent
rester
à l'écoute
de
la politique.
Mme
POIRRIER
pense
qu'il faut
se satisfaire
des
résultats
obtenus.
M
PICHARD
espère
que
l'Etat maintiendra
les
dotations.
Le
conseil
municipal
prend
acte
de
la tenue
du
débat
d’orientations
budgétaires
pour
l’année
2020.
7.
Dotations
de
la C.U.C.M.
et
attribution
de
compensation
2020
La C.U.C.M.
a notifié
les montants
pour
l’année
2020.
La dotation
aux
charges
de
centralité
s’élève
à 115
903€
et la dotation
de
solidarité
communautaire
à 28
224
€ ; elles
sont
versées
par
la communauté
par
douzième.
La
commune
est
redevable
de
lattribution
de
compensation
qui
s'élève
à 308
744.11
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
-__
Approuve
les montants
notifiés par
la C.U.CM.,
-
Décide
d'inscrire
les crédits
correspondants
en
dépenses
et en
recettes
au
budget
primitif 2020. Affaires
sportives
et associations
sportives
- Rapporteur
: F GRAS
8.
Subventions
clubs
sportifs
2020
Le
rapporteur
propose
d’attribuer
les
subventions
suivantes
:
Associations
de
Sanvignes
Subvention
Subvention
Total
ordinaire
exceptionnelle
Avant-garde
2200€
2200
€
Ciub
nautique
1 600€
800
€!
2 400
€
Club
sportif
(C.S.S.}
5 500
€
1 000
€?
6 500
€
Dynamic
Danse
Génération
900
€
500
€
1400
€
E.A.P.S.
400
€
600
€*
1 000
€
Ecurie
du
bassin
minier
600
€
600
€
Etoile
sportive
1 500
€
1 500
€
3 000
€
Hand
ball
club
2 200€
750
€
2950
€
Roller
Derby
bassin
minier
300
€
100
€?
400
€
Sanvignes
vélo
sport
200
€
400
€°
600 €
Tennis
club
1500
€
3 000
€
4 500
€
Total
associations
SLM
16
900
€
8650
€
25550€
À participation
tenues
des
licenciés+
stage
Roquebrune
22
classes
à
horaires
aménagés
transport tonte 5 personnel
(1000
€)
et compétition
(500
€)
Sclasse
à
horaires
aménagés+
achat
de
cages
S8participation
course
Semploi
+ ménage
+ frais
de
transport
Associations
hors
Sanvignes
Subvention
Subvention
Total
ordinaire
exceptionnelie
Dojo
71
400
€
400
€
Athiétique
Bourgogne
Sud
400
€
400
€
Ronde
Sud
Bourgogne
3000
€
3 000
€
Thalassa
300
€
300
€
Non
affectée
1500
€
Total
associations
hors
Sanvignes-les-Mines
5
600
€
Les
subventions
ordinaires
s'élèveraient
à
18
000
€
et
les
subventions
exceptionnelles
à
13
150
€
soit
un
montant
total
de
33
350
€,
en
augmentation
de
8.16%
(2
350€)
par
rapport
à 2019.
En
complément
à
ces
subventions,
il est
proposé
de
continuer
à
aider
les
jeunes
qui
souhaitent
passer
le
BNSSA
en
attribuant
deux
sommes
de
200€,
soit 400€
à prévoir
au
budget
à l’article
6714.
Le
rapporteur
propose
d’allouer
les
subventions
telles
que
proposées
aux
associations
sportives
et
d'inscrire
les
crédits
nécessaires
au
budget
primitif
2020.
Monsieur
Gras
précise
qu'au-delà
de
ces
subventions
c’est
environ
3 000
000
€
que
la
commune
a financé
durant
ces
6 dernières
années
pour
les
associations
sportives. Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
décide
:
9.
Cette
manifestation
municipale
est
organisée
en
partenariat
avec
le
comité
des
fêtes
de
Sanvignes
et
au
profit
de
la
Ligue
contre
le cancer.
Elle
se
déroulera
le samedi
21
mars
et quatre
courses
sont
programmées
-
Départ
à
14h45
pour
la course
nature
des
lacs
(12,2
kms},
tarifs
: 11
€ dont
1 €
reversé
à
la Ligue
contre
le cancer
pour
une
inscription
à l’avance
ou
13
€ (dont
1 € reversé)
pour
une
inscription
sur
place
;
-
Départ
à
14h45
pour
la course
des
7 kms,
tarifs
7 € dont
1 €
reversé
à la
Ligue
contre
le cancer
pour
une
D’attribuer
aux
associations
sportives
les
subventions
telles
que
proposées,
D'attribuer
deux
sommes
de
200€
à des
jeunes
qui
passent
le
BNSSA,
D’inscrire
les
crédits
nécessaires
au
budget
primitif
2020.
Course
nature
des
lacs
tarification
2020
inscription
à l'avance
ou
9 € (dont
1 € reversé)
pour
une
inscription
sur
place
;
-
Départ
à
16h15
pour
la
course
des
poussins
(1
km),
gratuite
;
-
Départ
à
16h30
pour
la
course
des
benjamins
et
minimes,
et
personnes
déficientes
cardiaques
(2
kms),
gratuite
;
-
Départ
entre
13h15
et
14h15
pour
une
marche
des
familles
et associations
(7
kms
ou
12
kms),
tarif: 2€
au
profit
de
la
Ligue
contre
le cancer.
Sur
proposition
du
rapporteur,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
Adopte
Îes
tarifs
proposés
ci-dessus
pour
l'édition
2020
de
la
course
nature
des
lacs,
Associations
non
sportives
- Rapporteur
: Y
DOUHARD
10.
Subventions
2020
Le
rapporteur
propose
d'attribuer
les
subventions
suivantes
:
Associations
de
Sanvignes
Subvention
Total
ordinaire
Comité
de
jumelage
3 600.00
€
3 600.00
€
Club
photo
SAN
ASA
400.00
€
400.00
€
Tricot
plaisir
60.00
€
60.00
€
Harmonie
3
500.00
€
3 500.00
€
Coopérative
scol.
Marcel
Sembat
1 000.00
€
1 000.00
€
Coopérative
scol.
maternelle
des
Baudras
600.00
€
600.00
€
Coopérative
scol,
Elémentaire
des
Baudras
600.00
€
600.00
€
Coopérative
scol.
élémentaire
Liberté
Ferry
1015.00
€
1 015.00
€
Les
Vailland
Sanvignards
150.00
€
150.00
€
Foyer
des
élèves
du
collège
600.00
€
600.00
€
Comité
des
fêtes
de
Sanvignes
4 500.00
€
4 500.00
€
Club
Poker
300
.00
€
300.00
€
Comité
des
Fêtes
des
Essarts
660.
00
€
Total
associations
SLM
16
985.00
€ Associations
hors
Sanvignes
Subvention ordinaire
L'Atelier
200.00
€
La
Mère
en
gueule
500.00
€
Comité
organisation
concours
résistance
50.00
€
Généalogie
et
histoire
du
bassin
minier
50.00
€
Musée
maison
de
l’écote
150.00
€
Délégués
départementaux
de
l'Éducation
nationale
50.00
€
PEP
71
150.00
€
Service
de
remplacement
Génelard
50.00
€
Service
de
remplacement
Toulon
Sur
Arroux
50.00
€
Pattes
de
velours
du
bassin
minier
100.00
€
Amicale
mycologique
50.00
€
Total
associations
hors
SLM
1 400.00
€
Les
subventions
ordinaires
s'élèveraient
à
18
385€,
en
légère
augmentation
par
rapport
à 2019.
Le
rapporteur
propose
d’allouer
les subventions
telles
que
proposées
aux
associations
et d’inscrire
les crédits
nécessaires
au
budget
primitif
2020.
Monsieur
le maire
propose,
au
vu
de
l'actualité,
d'aider
les
salariés
d'EOLANE
à financer
leur
déplacement
pour
le maintien
de
l'activité
de
leur entreprise.
Il propose
donc
de
leur
verser
une
subvention
de 500
€ par le
biais
du
comité
d'entreprise.
Sur
proposition
du
rapporteur,
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l'unanimité,
décide
:
-_
D'allouer
les
subventions
telles
que
proposées
ci-dessus
aux
associations
-__
D'ajouter
une
subvention
de
500
€ pour
EOLANE
-
D’inscrire
les
crédits
nécessaires
au
budget
primitif
2020.
Mme
FILLEUX
fait
un
point
sur
les
subventions
allouées
par
le
CCAS.
Ce
dernier
a
récemment
décidé
de
l'attribution
de
subventions
pour
2020
pour
des
associations
telle
que
le don
du
sang,
les
restos
du
cœur,
le
téléthon,
le foyer
des
jeunes
travailleurs,
l'association
du
gai
soleil,
le
secours
populaire,
la
FNATH,
les
papillons
blancs.
11.
Convention
d'objectifs
2020
avec
le Comité
des
Fêtes
de
Sanvignes
Le
rapporteur
expose
le
projet
de
convention
d'objectifs
à
conclure
avec
le
comité
des
fêtes
de
Sanvignes
;
cette
association
étant
régulièrement
co-productrice
des
manifestations
municipales,
il est
nécessaire
de
définir
un
cadre
pour
ce
partenariat.
Ainsi
pour
l’année
2020,
il est
convenu
que
:
L'Association
s'engage
à réaliser
les
actions
et
les
objectifs
définis
ci-après
:
“Assurer
l’organisation
et
la
gestion
du
marché
de
Noël
qui
se
tient
traditionnellement
sur
la
place
du
Champ
de
Foire
de
la
commune
le
second
week-end
du
mois
de
décembre.
Elle
fournit
la
moitié
du
combustible
nécessaire
au
chauffage
des
infrastructures
et
perçoit
en
contrepartie
l'intégralité
des
recettes
(droits
de
place)
liées
à cet
évènement.
“Assurer
l’organisation
du
repas-spectacle
des
anciens
de
la commune
qui
se
tient
traditionnellement
au
Domaine
de
la Trèche
au
mois
de
novembre.
“Participer
à toute
manifestation
organisée
par
la commune,
si l'association
est
d'accord
sur
le
principe,
dans
le
domaine
des
loisirs
et
de
l'animation.
L'association
perçoit
en
contrepartie
les
recettes
(buvettes,
….)
liées
à sa
participation. *
Organiser
toute
autre
fête
ou
manifestation
amicale
qu’elle
souhaitera
sur
le territoire
de
la
commune
de
Sanvignes-les-Mines
dans
le domaine
des
loisirs
et de
l'animation.
La
ville
s'engage :
"À
accorder
son
aide
financière
en
2020
pour
les
actions
et objectifs
précités.
“À
prendre
en
charge
la fourniture
et
le financement
des
éléments
suivants
:
Ÿ_
Les
infrastructures
nécessaires
à
l’organisation
du
marché
de
Noël.
Elle
fournit,
entre
autres,
les
chapiteaux,
appareils
de
chauffage,
parquets,
toilettes,
la
moitié
du
combustible
nécessaire
au
chauffage
des
infrastructures
et
les
branchements
électriques
(ainsi
que
la
consommation
électrique).
YŸ_
Le
spectacle
offert
au
repas
des
anciens.
Sur
proposition
du
rapporteur,
Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
le conseil
municipal,
-
Approuve
la convention
proposée,
- _
Autorise
le
Maire
à
la signer.
Patrimoine
municipal
- Rapporteur
: C DEFACHELLE
12.
Dotation
de
soutien
à
l'investissement
des
communes
2020
Dans
te
cadre
de
ia
préparation
budgétaire
2020,
et
afin
de
respecter
le
calendrier
déterminé
par
les
différents
financeurs,
le
rapporteur
informe
le
conseil
municipal
qu'au
vu
du
projet
de
marché
de
performance
énergétique
concernant
l'éclairage
public,
un
volet
se
porte
plus
particulièrement
sur
l'éclairage
des
terrains
de
sport.
L'opération
pourrait
avoir
un
coût
de
93
500
€
HT,
et
présenter
le plan
de
financement
ci-dessous
:
Dépenses
Montants
HT
Recettes
Montant
%
dispositif
Eclairage
42
500
€
Etat
56100
€
60%
DSIL
terrain
de
foot
Autres
37
400
€
40%
autofinancement
(préciser)
Eclairage
2 400€
Total
recettes
|
93
500
€
tennis couverts Eclairage
48
600
€
COSEC Total
93
500
€
dépenses Sur
proposition
du
rapporteur,
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
le conseil
municipal,
- _
Décide
solliciter
tous
les
co-financeurs
pour
cette
opération,
-__
Autorise
M.
le
Maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires, Questions
diverses
:
Monsieur
le maire
passe
la parole
à M.
LHOTE.
« C’est
donc
aujourd’hui
la
dernière
fois
que
j'aurai
siégé
au
conseil
municipal
de
Sanvignes.
25
ans
et
4
mandats,
ce
sont
des
rencontres,
des
expériences,
des
émotions,
des
moments
particuliers,
je
vais
en
citer
quelques-uns.
Je
me
souviens
du
regard
de
Gaby
Mazuy,
de
ses
dernières
paroles,
avant
d'être
héliporté
à Lyon
où
il ne
sortira jamais
du
coma.
Je me
souviens
de
la joie
de
vivre
de
Fanfan,
fauchée
par
la
maladie,
du
choc
de
l'annonce
de
la
disparition
d'Isabelle
Grange,
de
la
gentillesse
de
Dominique
Hossa,
de
l'humour
de
Bernard
Kasprac,
mais
aussi
d’Edmond
Sloma,
de
Gisèle
Foulhoux,
de
Christine
Ménard.
Je
me
souviens
de
l'attente
du
résultat
des
élections
en
95,
des
moments
à
imaginer
le
Sanvignes
de
demain
les
soirs
des
premières
années.
Je
me
souviens
de
la
création
des
critères
de
subvention
sportives,
de
celle
de
la
commission
extra
sportive,
de
la
Grande
Boucle
Féminine
avec
mes
collègues
adjoints
aux
sports
du
Bassin
Minier,
de
l’extension
du
COSEC
et de
son
match
d’inauguration,
de
la
première
coupe
de
France
Féminine
de
Hand,
des
discussions
passionnées
avec
les
présidents
d'association,
Serge
Berthelot,
Georges
Bouët,
Fabien
Mauro
pour
ne
citer
qu'eux!
Je
me
souviens
qu'il
a fallu
au
pied
levé
abandonner
la délégation
sport
pour
reprendre
celle
de
la jeunesse,
de
l’élaboration
de
la charte
du
citoyen
de Sanvignes,
de
la mise
en place
de
la collaboration
avec
les écoles,
de
la création
du
rallye
des familles.
Je me
souviens
des
réunions
avec
André
Fuet,
Michel
Billard,
Thierry
Dauvergne,
et
d'autres
qui
portaient
haut
les
valeurs
de
l'éducation,
de
la
laïcité.
Je
me
souviens
de
la
création
du
site
internet
pour
renforcer
le journal
municipal,
du
temps
passé
et de
la démarche
participative
avec
le
personnel.
Je
me
souviens
des forums
citoyens
en
collaboration
avec
Marie
Rousseau,
de
la proposition
d’éteindre
l'éclairage
public
que
nous
avions
faite
en
2010.
Merci
à
Christian
Defachelle
d’avoir
mis
en
œuvre
enfin
le projet.
Merci
à
tous
ceux
qui
se
sont
engagés
à mes
côtés
en
acceptant
de faire
partie
de
groupes
de
travail
au
long
de
toutes
ces
années,
le groupe
nature
et le groupe
des
citoyens
référents
pour
le plus
récents.
Merci
surtout
au
personnel
municipal.
Sans
eux
rien
ne
serait
possible.
Je
voudrais
que
chacun
ici soit
conscient
de
leur
engagement,
de
leur
implication
dans
le fonctionnement
des
services.
Je
les
remercie
de
leur participation
à mes
côtés,
qui
a souvent
largement
dépassé
le cadre
simple
de
l'exécution
de
leur
travail,
»
M.
BOGUET
souhaite
également
remercier
notamment
Mme
FONCK
et
M.
PARDON
pour
leur
travail
à
ses
côtés
mais
aussi
l’ensemble
des
agents
de
la
collectivité.
I! se
félicite
du
travail
accompli
par
la
commission
cadre
de
vie
au
cours
de
ce
mandat.
L'ordre
du
jour
épuisé,
la
séance
est
levée
à
21h20
Le
Maire,
Yvan
DOUHARD.