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Arrêté - ADM 154 2023
Document publié le Samedi 9 décembre 2023 par la commune de Saint-Marcel.
Lien du pdf (Arrêté - ADM 154 2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Institutions publiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-MARCEL |
ADM-154-2023
TELETHON 2023
MARCHÉ NOCTURNE
SECURISATION
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
CHEMIN DES RIOTTIS
Raymond BURDIN, Maire de la Commune de SAINT-MARCEL,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2211-1 à
L 2213-6,
Vu l'article R 610-5 du Code Pénal,
Vu les dispositions du Code de la Route,
Considérant qu'il est nécessaire d'assurer la sécurité des participants à la marche nocturne du « Téléthon 2023 » organisé le samedi 09 décembre 2023,
Considérant qu'un public nombreux est attendu,
Article 1° : Le samedi 09 décembre 2023 de 17h00 à 21h00, dans le cadre de la marche nocturne du Téléthon 2023 et afin de permettre le bon déroulement de l'événement prévu, la circulation et le stationnement seront interdits, Chemin des Riottis, après les habitations.
Les organisateurs devront prendre toutes les mesures nécessaires au bon déroulement de l'événement.
Article 2 : La signalisation réglementaire (barriérage, déviations.…) sera mise en place par les services techniques communaux afin de sécuriser l'événement.
Article 3 : Le service de la Police Municipale et Monsieur le Commissaire de Police de la Circonscription de Chalon-sur-Saône, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Article 4 : Le présent arrêté peut faire l'objet d’un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Dijon dans le délai de deux mois à dater de sa publication.
Fait à Saint-Marcel, le 04 décembre 2023
Le Maire,
Signé : Raymond BURDIN
Pour copie conforme,
Certifié exécutoire pour avoir
été reçu à la sous-Préfecture
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toners "0 5 DEC. 2073 Raymond BURDIN