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Ordre du Jour - ODJ CM 24 septembre
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 24 septembre)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Union Européenne,
1/3
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 24 SEPTEMBRE 2026
A DANS LE GRAND SALON DE L'HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 10 juillet 2026
M. HUSSON 1° - Maison médicale de la Patrotte Metz-Nord : conventions de partenariat et de mise à disposition d'un local communal.
M. DECKER 2° - Convention de déport d'images des caméras de vidéoprotection du bailleur social Vivest.
M. DECKER 3° - Modification d'affectation d'une Autorisation de Programme (AP) sur les caméras de vidéoprotection.
M. MALASSÉ 4° - Complément d'affectation sur l'Autorisation de Programme "Jardins Familiaux".
Mme FRIOT 5° - Concours des vitrines de Noël 2026.
M. GRANDIDIER 6° - Conseils de Quartiers Jeunes - Élargissement des conditions d'accès au dispositif
M. GRANDIDIER 7° - Dispositif Graoull'Up : Attribution des bourses.
Mme BURGY 8° - Attribution d'une subvention à l'association "Enfermés dehors".
Mme BURGY 9° - Attribution d'une subvention à l'Institut Européen d'Ecologie.
M. BRUNELLA 10° - Signature du Contrat territorial d'éducation artistique et culturelle de la Ville de Metz et de l'Euro-Métropole 2027/2030 et dispositifs EAC
2026/2027.
M. BRUNELLA 11° - Accompagnement des associations culturelles par la Ville.
M. BRUNELLA 12° - Participation financière aux frais de chauffage de la cathédrale Saint- Etienne. 2/3
M. BOHR 13° - Attribution de subventions d'investissement à diverses associations socio-éducatives.
M. BOHR 14° - Contrat de Ville et Cité Educative 2026 : 2ème programmation.
Mme ZANETTI 15° - Attribution d'une subvention à l'Association Football Club de Metz.
Mme SCHNEIDER 16° - Attribution de subventions pour améliorer l'accès au numérique des personnes en difficulté ou en situation de précarité numérique.
Mme DAUSSAN-
WEIZMAN
17° - Attribution d'une subvention à l'association CRISTEEL pour la
promotion de la citoyenneté européenne.
Mme FRITSCH-
RENARD
18° - Attribution d'une subvention aux associations ECCU'M et CIGALE.
M. HUSSON 19° - Présentation du rapport annuel 2025 des recours administratifs préalables obligatoires du stationnement payant sur voirie.
M. HUSSON 20° - Stationnement payant sur voirie : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à l'Euro-Métropole de Metz.
M. LUCAS 21° - Raccordement du réseau de chauffage urbain rue du Général Lapasset - Création d'une servitude de passage et de tréfonds.
M. LUCAS 22° - Transfert de volumes de l'ensemble immobilier dénommé "La Halle" sis Avenue François Mitterrand à Metz au bénéfice de l'Euro-
Métropole de Metz.
M. LUCAS 23° - Désaffectation et déclassement du domaine public communal de deux parcelles situées sur le site exploité par ENGIE, rue du Général
Franiatte à Montigny-lès-Metz.
M. LUCAS 24° - Cession de deux parcelles non bâties situées sur le site exploité par ENGIE, rue du Général Franiatte à Montigny-lès-Metz.
M. LUCAS 25° - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière sise rampe de Bellecroix.
M. LUCAS 26° - Cession d'une emprise communale sise rampe de Bellecroix.
M. LEBEAU 27° - Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2025 par la SAEML UEM. 3/3
M. LEBEAU 28° - Convention portant sur les conditions de recouvrement des produits locaux avec le Service de Gestion Comptable.
M. HUSSON 29° - Rémunération des intervenants extérieurs
M. HUSSON 30° - Recrutement par voie contractuelle.
M. HUSSON 31° - Remboursement des frais de déplacements des bénévoles, collaborateurs occasionnels du service public auprès de la Ville de
Metz.
M. le Maire 32° - Communication des décisions.
Séance à Huis Clos
M. LEBEAU 33° - Remises gracieuses de dettes.