Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 16 DemandeDeSubventionAupresDeLaCAFDu62
Déliberation - 046 DesignationDeDeuxReferentsConventionTerritoria
Déliberation - 56 SollicitationDUneSubventionAupresDeLaCAFDu62AuT
Procès Verbal - 20250403ListeDesDeliberations
Procès Verbal - 20251211ListeDesDeliberations
Procès Verbal - 20231214ListeDesDeliberations
Ordre du Jour - 20231214OrdreDuJour
Procès Verbal - PVCMDu16Octobre2025
Ordre du Jour - 20240704OrdreDuJour
Déliberation - 62 CreationDe2PostesDadjDAnimATC D1PosteDadjDAnimA
Ordre du Jour - 20251211OrdreDuJour
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 05h54 par la commune de Gonnehem.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20251211OrdreDuJour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité sociale, Famille,
1
Commune de GONNEHEM
La réunion du conseil municipal aura lieu le :
Jeudi 11 décembre 2025
à la salle des Mariages en mairie à 18h30
L’ordre du jour sera le suivant :
I - Désignation du secrétaire de séance
II - Communication des décisions prises par le Maire
III - Approbation du compte-rendu de la réunion précédente
IV - Projets de délibération
INSTITUTION ET VIE PUBLIQUE
1. Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics et des rapports des délégataires de la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane pour l’année 2024
2. Présentation du rapport d’activités 2024 du Syndicat Intercommunal à VOcations Multiples (SIVOM) de la Communauté du Béthunois
3. Signature de la charte « Ville ambassadrice du don d’organes »
FINANCES
4. Inscription en investissement des travaux réalisés en régie
5. Engagement du quart des crédits inscrits en investissement à l’exercice 2025 sur l’exercice 2026 6. Vente d’un bien communal (2 terrains à bâtir) situé Rue de l’Abbé Delépine 7. Signature d'un bail pour la parcelle communale cadastrée AH 718
8. Convention relative au projet de décentralisation théâtrale de la comédie de Béthune pour le 1er semestre 2026
9. Opérations culturelles : Spectacles Le Journal de Maia et Première Ligne et sortie à la Comédie de Béthune pour Footballeur
10. Actions concourant à la mise en œuvre du schéma communautaire de développement de la lecture publique - Demande de subventions auprès de la Communauté d’Agglomération Béthune-Bruay Artois-Lys Romane au titre des fonds de concours
11. Sollicitation d’une subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales du Pas-de-Calais au titre du fonds national à la parentalité 2
RESSOURCES HUMAINES
12. Création d’un poste d’assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques principal de 2ème classe à temps complet
13. Révision de la durée hebdomadaire du temps de travail d’un poste d’adjoint technique territorial à temps non complet
14. Augmentation de la durée hebdomadaire du temps de travail de 2 postes d’adjoint d’animation territorial à temps non complet
15. Contrat groupe d'assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais - Avenant tarifaire au 1er janvier 2026
LECTURE PUBLIQUE
16. Règlement intérieur de la médiathèque Le Thotem
AMÉNAGEMENT ET URBANISME
17. Révision du SCDECI (Schéma Communal de Défense Extérieure Contre l’Incendie)
À Gonnehem, le 5 décembre 2025
Le Maire, Bernard DELELIS