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Procès Verbal - 20250403ListeDesDeliberations
Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Gonnehem.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20250403ListeDesDeliberations)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
1
Commune de GONNEHEM
Liste des délibérations examinées lors
du conseil municipal du 3 avril 2025
Réf : 2025-07 / 2025-04-03-1ère : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 janvier 2025 et des décisions attachées à la réunion de conseil du 3 avril 2025 - Approuvée
Réf : 2025-08 / 2025-04-03-2ème : Finances : Approbation du compte de gestion 2024 : budget principal - Approuvée
Réf : 2025-09 / 2025-04-03-3ème : Finances : Approbation du compte administratif 2024 : budget principal - Approuvée
Réf : 2025-10 / 2025-04-03-4ème : Finances : Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024 - Approuvée
Réf : 2025-11 / 2025-04-03-5ème : Finances : Fixation de l’allocation de scolarité pour l’année 2025 - Approuvée
Réf : 2025-12 / 2025-04-03-6ème : Finances : Vote des subventions communales 2025 aux associations - Approuvée
Réf : 2025-13 / 2025-04-03-7ème : Finances : Demande de subventions exceptionnelles - Fouans en Fête et Cheval Evasion - Approuvée
Réf : 2025-14 / 2025-04-03-8ème : Finances : Vote des taux des contributions directes pour l’exercice 2025 - Approuvée
Réf : 2025-15 / 2025-04-03-9ème : Finances : Approbation du budget primitif 2025 : budget principal - Approuvée
Réf : 2025-16 / 2025-04-03-10ème : Finances : Demande de subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales du Pas-de-Calais au titre du programme « Aide à l'investissement », année 2025 - Approuvée
Réf : 2025-17 / 2025-04-03-11ème : Aménagement et urbanisme : Arrêt projet du SCoT de l'Artois - Approuvée 2
Réf : 2025-18 / 2025-04-03-12ème : Institution et vie publique : Convention relative aux conditions d'accès à la plateforme de dématérialisation de la commande publique et de ses services associés du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Pas-de-Calais - Approuvée
Réf : 2025-19 / 2025-04-03-13ème : Institution et vie publique : Motion contre le projet d’implantation d’une Installation de Stockage de Déchets Dangereux à Hersin-Coupigny - Approuvée
Réf : 2025-20 / 2025-04-03-14ème : Lecture publique et culture : Convention de mise à disposition de la salle de la médiathèque Le Thotem - Approuvée
Réf : 2025-21 / 2025-04-03-15ème : Finances : Vente d’un bien communal (logement) situé 29 place de Busnettes - Approuvée
Réf : 2025-22 / 2025-04-03-16ème : Finances : Restauration de la chapelle de Busnettes et numérisation des cloches de l’église de Gonnehem - Demandes de subventions auprès de la Communauté d’Agglomération Béthune-Bruay Artois-Lys Romane au titre des fonds LEADER, du Conseil Régional des Hauts-de-France et de fondations de sauvegarde de l’art français - Approuvée
À Gonnehem, le 3 avril 2025
Le Maire, Bernard DELELIS