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Procès Verbal - 20251211ListeDesDeliberations
Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Gonnehem.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20251211ListeDesDeliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité sociale, Culture et patrimoine,
1
Commune de GONNEHEM
Liste des délibérations examinées lors
du conseil municipal du 11 décembre 2025
Réf : 2025-45 / 2025-12-11-1ère : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 octobre 2025 et des décisions attachées à la réunion de conseil du 11 décembre 2025 - Approuvée
Réf : 2025-46 / 2025-12-11-2ème : Institution et vie publique : Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics et des rapports des délégataires de la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane pour l’année 2024 - Approuvée
Réf : 2025-47 / 2025-12-11-3ème : Institution et vie publique : Présentation du rapport d’activités 2024 du Syndicat Intercommunal à VOcations Multiples (SIVOM) de la Communauté du Béthunois - Approuvée
Réf : 2025-48 / 2025-12-11-4ème : Institution et vie publique : Signature de la charte « Ville ambassadrice du don d’organes » - Approuvée
Réf : 2025-49 / 2025-12-11-5ème : Finances : Inscription en investissement des travaux réalisés en régie - Approuvée
Réf : 2025-50 / 2025-12-11-6ème : Finances : Engagement du quart des crédits inscrits en investissement à l’exercice 2025 sur l’exercice 2026 - Approuvée
Réf : 2025-51 / 2025-12-11-7ème : Finances : Vente d’un bien communal (2 terrains à bâtir) situé Rue de l’Abbé Delépine - Approuvée
Réf : 2025-52 / 2025-12-11-8ème : Finances : Signature d'un bail pour la parcelle communale cadastrée AH 718 - Approuvée
Réf : 2025-53 / 2025-12-11-9ème : Finances : Opérations culturelles : Décentralisation théâtrale de la Comédie de Béthune du 1er semestre 2026 - Approuvée
Réf : 2025-54 / 2025-12-11-10ème : Finances : Opérations culturelles : Spectacles Le Journal de Maia, Première Ligne et sortie à la Comédie de Béthune pour Footballeur - Approuvée
Réf : 2025-55 / 2025-12-11-11ème : Finances : Actions concourant à la mise en œuvre du schéma communautaire de développement de la lecture publique - Demande de subventions auprès de la 2
Communauté d’Agglomération Béthune-Bruay Artois-Lys Romane au titre des fonds de concours - Approuvée
Réf : 2025-56 / 2025-12-11-12ème : Finances : Sollicitation d’une subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales du Pas-de-Calais au titre du fonds national à la parentalité - Approuvée
Réf : 2025-57 / 2025-12-11-13ème : Ressources humaines : Création d’un poste d’assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques principal de 2ème classe à temps complet - Approuvée
Réf : 2025-58 / 2025-12-11-14ème : Ressources humaines : Révision de la durée hebdomadaire du temps de travail d’un poste d’adjoint technique territorial à temps non complet - Approuvée
Réf : 2025-59 / 2025-12-11-15ème : Ressources humaines : Augmentation de la durée hebdomadaire du temps de travail de 2 postes d’adjoint d’animation territorial à temps non complet - Approuvée
Réf : 2025-60 / 2025-12-11-16ème : Ressources humaines : Contrat groupe d'assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais - Avenant tarifaire au 1er janvier 2026 - Approuvée
Réf : 2025-61 / 2025-12-11-17ème : Lecture publique et culture : Règlement intérieur de la médiathèque Le Thotem - Approuvée
Réf : 2025-62 / 2025-12-11-18ème : Aménagement et urbanisme : Révision du SCDECI (Schéma Communal de Défense Extérieure Contre l’Incendie) - Approuvée
Réf : 2025-63 / 2025-12-11-19ème : Finances : Décision modificative budgétaire n°4 - Approuvée
Réf : 2025-64 / 2025-12-11-20ème : Finances : Modalités de gestion des amortissements en M57 - Approuvée
À Gonnehem, le 11 décembre 2025
Le Maire, Bernard DELELIS