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Conseil Municipal - P.V. CM 6 juillet
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainghin-en-Weppes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - P.V. CM 6 juillet)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Industrie,
1
P R O C E S - V E R B A L D E L A R E U N I O N
D U C O N S E I L M U N I C I PA L
d e S a i n g h i n - e n - W e p p e s
d u 6 j u i l l e t 2 0 2 2
Etaient présents : M. Mme CORBILLON Matthieu, DEWAILLY Bruno, BRASME Marie-Laure, POULLIER Bernard, PARMENTIER RICHEZ Isabelle, ROLAND Éric, BAJERSKI Sophie, DELPORTE ANDRE Marie-Françoise, PIECHEL Christophe, ARNOULD Caroline, DUPONT DUMOULIN Valérie, HERBIN Gaël, ZWERTVAEGHER COUTTET Florence, BAILLY Claude, ROELENS Natasha, DUCATEZ Marc, DESPREZ Martine, MORTELECQUE Denis, GUERBEAU Pascale, CAPANNELLI Claire, BARBE PLONQUET Marie-Laurence, MOUILLE Sophie, CARTIGNY Pierre-Alexis
Avaient donné procuration :
Mme BOITEAU Nadège à M.CORBILLON Matthieu
M. VANDRISSE Guillaume à Mme BAJERSKI Sophie
M. AFFLARD Christian à M. POULLIER Bernard
Mme. LABAERE Cynthia à Mme ROELENS Natasha
M. ARSCHOOT Dominique à M. HERBIN Gaël
M. WAYENBURG Aymeric à M. MORTELECQUE Denis
Assistait à la séance : Jean-Sébastien VERFAILLIE, Directeur Général des Services
M. le Maire ouvre la séance à 20h00, procède à l’appel et vérifie que le quorum est atteint.
Mme Caroline ARNOULD est désignée secrétaire de séance.
M. le Maire présente la nouvelle piste cyclable qui permet de relier Sainghin-en- Weppes à Marquillies. La piste a été inaugurée un samedi en vélo avec de nombreux Sainghinois. Il remercie la Métropole Européenne de Lille pour ces travaux.
L’aménagement de la Ruelle de la Plate Voie est également presque terminé. L’enrobé de la voirie sera posé cet été pour terminer l’aménagement. La ville est en attente de l’effacement de certains réseaux.
M. le Maire indique que le jury du concours de la médiathèque et de l’école maternelle ont eu lieu la veille de la séance.
Ces deux projets seront présentés lors d’une séance ultérieure.
M. le Maire indique que quatre jeunes sont, cette année, accompagnés par le CCAS pour passer leur permis de conduire.
Un des jeunes de l’année dernière a eu son permis ce jour.
M. le Maire indique qu’une première réunion publique est organisée ce samedi 9 juillet à 10h30 dans la cour de l’école maternelle ALLENDE.
Une prochaine réunion de quartier sera organisée le 24 septembre prochain à la même heure, sur le parking des Acacias.
Le nouvel Espace Jeunes sera inauguré le 23 septembre prochain.
M. le Maire salue la venue de Yann Arthus-Bertrand cette semaine sur la commune. 2
M. MORTELECQUE indique qu’il avait demandé, en début de séance, de passer du temps sur le projet d’Ehpad.
M. le Maire indique qu’il reviendra sur ce sujet lors d’une prochaine réunion. Le premier jury de sélection des candidatures a lieu ce vendredi 8 juillet.
D’autre part, en page 4, M. MORTELECQUE indique qu’il n’avait eu aucune information contrairement à ce qui est indiqué.
Le procès-verbal est adopté à l’unanimité des suffrages exprimés (22 voix pour – 3 abstentions Mme BARBE Marie-Laurence, Mme GUERBEAU Pascale, M. CARTIGNY Pierre-Alexis – 4 contre M. MORTELECQUE Denis, Mme CAPANNELLI Claire, Mme MOUILLE Sophie, M. WAYENBURG Aymeric).
M. le Maire passe ensuite à l’ordre du jour.
Délibération n°1 : Forfait communal école Sainte Marie.
M. POULLIER présente la délibération.
Il précise que la convention n’a pas été jointe au dossier et qu’elle est consultable pour tout conseiller qui le souhaiterait, elles seront, par ailleurs, envoyées par voie électronique à l’ensemble des conseillers.
M. MORTELECQUE indique qu’on lui demande de délibérer sur un forfait dont il n’a pas les informations.
Effectivement, la convention n’était pas jointe à la convocation du Conseil.
Un débat débute concernant l’envoi de la convention et d’une manière plus générale, sur les communications faites au groupe d’opposition municipale.
Les modalités de la convention sont ensuite expliquées.
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés (2 abstentions Mme MOUILLE Sophie et Mme CAPPANELLI Claire).
Délibération n°2 : Confirmation adhésion au dispositif de la Centrale d’Achat Métropolitain.
M. le Maire présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délibération n°3 : Renouvellement de la convention « Rythme ma bibliothèque » 2022/2023.
Mme PARMENTIER présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délibération n°4 : Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif. 3
M. DEWAILLY présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délibération n°5 : Création d’un emploi permanent lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 % d’un temps complet de gestionnaire des ressources humaines.
M. DEWAILLY présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délibération n°6 : Création d’un emploi permanent lorsque la quotité de temps de travail est inferieurs à 50% d’un temps complet de chargé d’accueil en bibliothèque.
M. DEWAILLY présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délibération n°7 : Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe à temps complet.
M. DEWAILLY présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délibération n°8 : Création d’un Comité Social Territorial commun entre la collectivité et le Centre Communal d’Action Sociale.
M. DEWAILLY présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délibération n°9 : Délibération autorisant le recours au contrat d’apprentissage.
M. DEWAILLY présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délibération n°10 : Suppression de postes.
M. DEWAILLY présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délibération n°11 : Mise à jour du tableau des emplois. 4
M. DEWAILLY présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délibération n°12 : Acquisition des parcelles AH 410 et AH 412.
M. le Maire présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délibération n°13 : Acquisition des parcelles AH 405 et AH 403.
M. le Maire présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délibération n°14 : Désaffectation d’un chemin rural n°57 dit Carrière de la Motte.
M. le Maire présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délibération n°15 : Cession de la parcelle AH 508.
M. le Maire présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Monsieur le Maire indique que le prochain conseil municipal se tiendra le 19 octobre prochain à 20h00. La commission « Administration Générale » aura lieu le jeudi 13 octobre à 19h00.