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Déliberation - DE 2023 039
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Robion.
Lien du pdf (Déliberation - DE 2023 039)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
DE
2023-039
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
ROBION
COMMUNE DE ROBION
SÉANCE
du
22 juin
2023
Arrondissement
d'APT
L'an
deux
mil
vingt-trois
et
le
vingt-deux
juin
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
de
cette
commune
régulièrement
convoqué
le
16 juin
2023,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Patrick
SINTES,
Maire.
Présents
:
Guy
HOAREAU,
Danielle
MARROU,
Marc
VALERO,
Monique
JOANNY,
Laurent
MARIANELLI,
Marie-José
SCHREIDER,
Gwénaël
LOUAISEL,
Marylise
GEORGEN,
Odile
MOUGEOT,
Michel
NOUVEAU,
Bernard
BOUDOIRE,
Syndie
FABRE,
Franck
STARON,
Florian
MOLLIEX,
Séverine
BERGERET,
Noël
STEBE,
Jean-Yves
RICHAUD,
Samuel
PAGNETTI,
Jean-Noël
JAUBERT,
Brigitte
MONTET
Absents
excusés:
Jean-Claude
VASSOUT,
Alain
LARGERON,
Marie-José
MONFRIN,
Olivia
HILAIRE,
Christine
NALLET,
Valérie
MOUTTE
Pouvoir
de:
Jean-Claude
VASSOUT
à
Patrick
SINTES,
Alain
LARGERON
à
Noël
STEBE,
Christine
NALLET
à
Séverine
BERGERET,
Valérie
MOUTTE
à
Brigitte
MONTET
Secrétaire
de
séance
: Monique
JOANNY
7.1.3
—
Vente
de
polos
à
l’effigie
de
la
commune
Rapporteur
: Monsieur
Noël
STEBE,
Conseiller
municipal
Dans
le
cadre
d’une
action
de
promotion
et
de
communication,
la
commune
souhaite
proposer
à
la
vente
des
polos
à
l'effigie
de
Robion.
Je
vous
propose
d'autoriser
la
vente
de
ces
polos
par
la
commune
au
prix
de
25,00
€.
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
Par
20
voix
POUR
(18
présents
+ 2
pouvoirs),
3 CONTRE
(2
présents
+
1 pouvoir
: Mmes
MOUTTE,
MONTET,
M
RICHAUD)
et 2 ABSTENTIONS
(1
présent
+
1 pouvoir
: Mmes
NALLET,
BERGERET)
Autorise
la vente
de
ces
polos
par
la commune.
Fixe
le prix
de
vente
au
public
à 25,00
€
l'unité.
Précise
que
les
recettes
seront
encaissées
par
la
régie
de
recettes
des
fêtes
et
manifestations.
Ainsi
fait et délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Pour
extrait
certifié
co
ROBION,
le
23
juin
20
Le
Maire,
Accusé
de réception
- Ministère de l'Intérieur
Patrick
SINTES
| 084-218400992-20230623-DE_2023_039-DE Accusé
certifié
exécutoire
| Réception par le préfet : 26/06/2023
La
secrétaire
de
séance
S
Monique
JOANNY
Il est
précisé
que
la
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
gracieux
auprès
de
la
Commune
ou
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le tribunal
administratif
de
Nîmes
(16
av Feuchères
-
CS
88010
—
30941
NIMES
Cedex
09
ou par l'application
« télérecours
Citoyens
» sur
le
site
internet
www.
telerecours.fr)
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
transmission
au
représentant
de
l'Etat.
Acte publié le 26/06/2023