Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 1709856174 PV 24 janvier 2024
Déliberation - 1710371925 Liste des deliberations du CM du 6 mars
Déliberation - 1717192508 Liste des deliberations du CM du 29 mai
Déliberation - 1698160240 Liste des deliberations du CM du 27 sep
Déliberation - 1712616113 Liste des deliberations du CM du 3 avri
Déliberation - deliberations du 24 janvier 2024
Déliberation - 1725835812 Liste des deliberations du CM du 26 aou
Compte-Rendu - CR CM 24 janvier 2024
Compte-Rendu - compte rendu sommaire du cm du 24 janvier 2024
Procès Verbal - 1693957615 PV 24 novembre 2021
Déliberation - 1707782629 deliberations du CM du 24 janvier
Document publié le Mercredi 24 janvier 2024 par la commune de Châtelus-Malvaleix.
Lien du pdf (Déliberation - 1707782629 deliberations du CM du 24 janvier)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Institutions publiques,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2024
Nombre de membres :
en exercice : 14
qui ont pris part à la délibération : 13
L’an deux mil vingt-quatre, le vingt-quatre janvier, à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni, à la mairie de Châtelus-Malvaleix, sous la présidence de Jean-François Bouchet, Maire.
Etaient présents : Mmes et MM : Bouchet. Polli. Doizon-Pauly. Dérongère. Deloye. Auroy. Chalmeau. Felice. Lionnet. Wojtowicz. Busset. Coulaudon.
Etaient absents excusés : Mme Camacho qui a donné procuration à Mme Polli. M. Guittard.
Date de la convocation : 17 janvier 2024
Date d’affichage ou de publication : 1er février 2024
Monsieur Mario FELICE a été élu secrétaire de séance.
- LISTE DES DÉLIBÉRATIONS –
Délibération n° 2024 (01) 01
AMÉNAGEMENT SQUAT’ ADOS-SALLE ASSOCIATIVE – DEVIS DE TRAVAUX Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024 (01) 02
ÉTUDE DE FAISABILITÉ D’UNE INSTALLATION GÉOTHERMIQUE AVEC COMPARAISON BIOMASSE BOIS ÉNERGIE
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024 (01) 03
INSCRIPTION DU CHEMIN DES MEUNIERS AU PDIPR
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024 (01) 04
CRÉATION AU TABLEAU DES EFFECTIFS D’UN EMPLOI PERMANENT ET RECRUTEMENT LE CAS ÉCHÉANT, D’UN AGENT CONTRACTUEL (EN APPLICATION DE L’ ARTICLE L332-8 3° DU CODE GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE)
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024 (01) 05
DÉFINITION DE « ZONES D’ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES » Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024 (01) 06
ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR « SERVICES DE MAINTENANCE CORRECTIVE ET PRÉVENTIVE DES INSTALLATIONS D’ÉCLAIRAGE PUBLIC » Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024 (01) 07
SIGNATURE DE CONTRATS D’ ASSURANCE AVEC SMACL ASSURANCES SA Adoptée à l’unanimité
MAIRIE
CHATELUS-MALVALEIX
10 Place de la Fontaine
23270 CHATELUS-MALVALEIX
*****
Tél : 05.55.80.70.31
Fax : 05.55.80.86.32
Courriel : mairie-chatelusmalvaleix@wanadoo.fr