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Document publié le Lundi 26 août 2024 par la commune de Châtelus-Malvaleix.
Lien du pdf (Déliberation - 1725835812 Liste des deliberations du CM du 26 aout 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Justice et droit,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AOÛT 2024
Nombre de membres :
en exercice : 14
qui ont pris part à la délibération : 11
L’an deux mil vingt-quatre, le vingt-six août, à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni, à la mairie de Châtelus-Malvaleix, sous la présidence de Jean-François Bouchet, Maire.
Etaient présents : Mmes et MM : Bouchet. Polli. Camacho. Dérongère. Auroy. Felice. Guittard. Lionnet. Wojtowicz. Busset.
Etaient absents excusés : Mme Doizon-Pauly qui a donné procuration à Mme Lionnet. Mme Deloye. M. Chalmeau. M. Coulaudon.
Date de la convocation : 19 août 2024
Date d’affichage ou de publication : 29 août 2024
Madame Hélène Lionnet a été élue secrétaire de séance.
- LISTE DES DÉLIBÉRATIONS –
Délibération n° 2024 (08) 01
ASSUJETTISSEMENT À LA TVA – CAFÉ MULTISERVICES 3 PLACE DE LA FONTAINE Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024 (08) 02
CRÉANCE ÉTEINTE – BUDGET PRINCIPAL
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024 (08) 03
TRAVAUX DE VOIRIE – DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DANS LE CADRE DU DISPOSITIF BOOST’COMMUNE
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024 (08) 04
DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÉTAIRE N° 1 – BUDGET ANNEXE DE L ’ ASSAINISSEMENT Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024 (08) 05
CRÉATION D’EMPLOIS PERMANENTS AU TABLEAU DES EFFECTIFS
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024 (08) 06
RÉVISION DU RIFSEEP
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024 (08) 07
MODIFICATIONS STATUTAIRES DE LA CCPCM
Adoptée à l’unanimité
MAIRIE
CHATELUS-MALVALEIX
10 Place de la Fontaine
23270 CHATELUS-MALVALEIX
*****
Tél : 05.55.80.70.31
Fax : 05.55.80.86.32
Courriel : mairie-chatelusmalvaleix@wanadoo.fr Délibération n° 2024 (08) 08
INSCRIPTION DE CHEMINS VTT AU PDIPR
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024 (08) 09
INSCRIPTION DE CHEMINS DE RANDONNÉE AU PDIPR
Adoptée à l’unanimité