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Déliberation - 1710371925 Liste des deliberations du CM du 6 mars 2024
Document publié le Mercredi 6 mars 2024 par la commune de Châtelus-Malvaleix.
Lien du pdf (Déliberation - 1710371925 Liste des deliberations du CM du 6 mars 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Travail et emploi,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 MARS 2024
Nombre de membres :
en exercice : 14
qui ont pris part à la délibération : 13
L’an deux mil vingt-quatre, le six mars, à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni, à la mairie de Châtelus-Malvaleix, sous la présidence de Jean-François Bouchet, Maire.
Etaient présents : Mmes et MM : Bouchet. Polli. Camacho. Doizon-Pauly. Dérongère. Auroy. Chalmeau. Guittard. Lionnet. Wojtowicz. Busset. Coulaudon.
Etaient absents excusés : Mme Deloye. M. Felice qui a donné procuration à M. Busset.
Date de la convocation : 28 février 2024
Date d’affichage ou de publication : 8 mars 2024
Madame Martine POLLI a été élue secrétaire de séance.
- LISTE DES DÉLIBÉRATIONS –
Délibération n° 2024 (03) 01
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET COMMUNAL Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024 (03) 02
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 – BUDGET COMMUNAL Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024 (03) 03
AFFECTATION DU RÉSULTAT 2023 – BUDGET COMMUNAL
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024 (03) 04
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET ANNEXE DE L’ ASSAINISSEMENT Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024 (03) 05
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 – BUDGET ANNEXE DE L ’ ASSAINISSEMENT Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024 (03) 06
AFFECTATION DU RÉSULTAT 2023 – BUDGET ANNEXE DE L ’ ASSAINISSEMENT Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024 (03) 07
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024 (03) 08
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT Adoptée à l’unanimité
MAIRIE
CHATELUS-MALVALEIX
10 Place de la Fontaine
23270 CHATELUS-MALVALEIX
*****
Tél : 05.55.80.70.31
Fax : 05.55.80.86.32
Courriel : mairie-chatelusmalvaleix@wanadoo.fr Délibération n° 2024 (03) 09
AMÉNAGEMENT D’UN PÔLE SANTÉ AVEC CHEMINEMENT MOBILITÉ DOUCE SÉCURISÉ ENTRE LE SITE ET LE CENTRE-BOURG – ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024 (03) 10
PARTENARIAT AVEC 1 000 CAFÉS – MISE EN PLACE D’UNE SOUS-LOCATION DÉROGATOIRE ET D’UNE CESSION DU DROIT AU BAIL
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024 (03) 11
VERSEMENT DE LA PRIME DE POUVOIR D’ ACHAT EXCEPTIONNELLE FORFAITAIRE Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024 (03) 12
PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE - MANDAT AU CDG 23 POUR LANCER LA CONSULTATION POUR LA CONCLUSION D’UNE CONVENTION DE PARTICIPATION DANS LE DOMAINE DE LA PREVOYANCE
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024 (03) 13
RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL POUR FAIRE FACE À UN BESOIN LIÉ À UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉ - En application de l’article L332-23 2° du Code général de la Fonction publique
Adoptée à l’unanimité