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Déliberation - 1717192508 Liste des deliberations du CM du 29 mai 2024
Document publié le Mercredi 29 mai 2024 par la commune de Châtelus-Malvaleix.
Lien du pdf (Déliberation - 1717192508 Liste des deliberations du CM du 29 mai 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Affaires étrangères et coopération,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MAI 2024
Nombre de membres :
en exercice : 14
qui ont pris part à la délibération : 14
L’an deux mil vingt-quatre, le vingt-neuf mai, à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni, à la mairie de Châtelus-Malvaleix, sous la présidence de Jean-François Bouchet, Maire.
Etaient présents : Mmes et MM : Bouchet. Polli. Camacho. Doizon-Pauly. Dérongère. Chalmeau. Guittard. Lionnet. Wojtowicz. Busset. Coulaudon.
Etaient absents excusés : Mme Deloye qui a donné procuration à M. Chalmeau. M. Auroy qui a donné procuration à Mme Polli. M. Felice qui a donné procuration à M. Busset.
Date de la convocation : 22 mai 2024
Date d’affichage ou de publication : 30 mai 2024
Monsieur Guy Busset a été élu secrétaire de séance.
- LISTE DES DÉLIBÉRATIONS –
Délibération n° 2024 (05) 01
TRAVAUX DE RÉHABILITATION ET DE MISE EN SÉPARATIF DE RÉSEAUX D’ASSAINISSEMENT DANS LE BOURG ET CRÉATION D’UNE NOUVELLE UNITÉ DE TRAITEMENT – FIXATION DE LA DURÉE D’AMORTISSEMENT
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024 (05) 02
DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÉTAIRE N° 1 – BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024 (05) 03
TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN GARAGE AU CENTRE DE SECOURS Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024 (05) 04
REDEVANCE TÉLÉCOMS POUR 2022, 2023 ET 2024
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024 (05) 05
CRÉATION D’UN POSTE D’ ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2EME CLASSE Adoptée à l’unanimité
MAIRIE
CHATELUS-MALVALEIX
10 Place de la Fontaine
23270 CHATELUS-MALVALEIX
*****
Tél : 05.55.80.70.31
Fax : 05.55.80.86.32
Courriel : mairie-chatelusmalvaleix@wanadoo.fr