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Déliberation - 1698160240 Liste des deliberations du CM du 27 septembre 2023 1
Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune de Châtelus-Malvaleix.
Lien du pdf (Déliberation - 1698160240 Liste des deliberations du CM du 27 septembre 2023 1)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Jeunesse,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2023
Nombre de membres :
en exercice : 14
qui ont pris part à la délibération : 14
L’an deux mil vingt-trois, le vingt-sept septembre, à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni, à la mairie de Châtelus-Malvaleix, sous la présidence de Jean-François Bouchet, Maire.
Etaient présents : Mmes et MM : Bouchet. Polli. Cuvilliez. Doizon-Pauly. Dérongère. Chalmeau. Felice. Guittard. Lionnet. Wojtowicz. Coulaudon.
Etaient absents excusés : Mme Deloye qui a donné procuration à M. Chalmeau. M. Auroy qui a donné procuration à Mme Polli. M. Busset qui a donné procuration à M. Felice.
Date de la convocation : 20 septembre 2023
Date d’affichage ou de publication : 29 septembre 2023
Madame Hélène LIONNET a été élue secrétaire de séance.
- LISTE DES DÉLIBÉRATIONS –
Délibération n° 2023 (09) 01
DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÉTAIRE N° 2 - BUDGET PRINCIPAL
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023 (09) 02
MARCHÉ DE RÉHABILITATION D’UN CORPS DE BATIMENT EN COMMERCE MUL TISERVICES ET LOGEMENTS - AVENANT N° 4 AU LOT N° 1 – PEREIRA-LAMY
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023 (09) 03
MARCHÉ DE TRAVAUX D’ AMÉNAGEMENT D’UN PÔLE SANTÉ DANS UNE AILE DE L ’EHPAD « LES QUATRE CADRANS » ET CRÉATION D’UNE LIAISON AVEC LE CENTRE-BOURG – AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE MAÎTRISE D’ŒUVRE
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023 (09) 04
ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT - MARCHÉ DE TRAVAUX D’ AMÉNAGEMENT D’UN PÔLE SANTÉ DANS UNE AILE DE L ’EHPAD « LES QUATRE CADRANS » ET CRÉATION D’UNE LIAISON AVEC LE CENTRE-BOURG
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023 (09) 05
REMPLACEMENT DU PHOTOCOPIEUR DE LA MAIRIE
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023 (09) 06
ADOPTION DES TARIFS 2024 – HAMEAU DE GÎTES DE LA ROUSSILLE Adoptée à la majorité
MAIRIE
CHATELUS-MALVALEIX
10 Place de la Fontaine
23270 CHATELUS-MALVALEIX
*****
Tél : 05.55.80.70.31
Fax : 05.55.80.86.32
Courriel : mairie-chatelusmalvaleix@wanadoo.fr Délibération n° 2023 (09) 07
MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS : SUPPRESION DE DEUX EMPLOIS PERMANENTS SUITE À DES AVANCEMENTS DE GRADE
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023 (09) 08
ADHÉSION AU SERVICE DE MÉDECINE AGRÉÉE DU CDG 23
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023 (09) 09
SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LE CDG 23 POUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF DE SIGNALEMENT DES ACTES D’ATTEINTES VOLONTAIRES À L’INTÉGRITÉ PHYSIQUE, DE VIOLENCES, DE MENACES OU D’INTIMIDATIONS, DE DISCRIMINATIONS, DE HARCÈLEMENTS ET D’AGISSEMENTS SEXISTES
Adoptée à l’unanimité
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RÉITÉRATION PAR ACTE NOTARIÉ D’UNE CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ENEDIS POUR LA PARCELLE CADASTRÉE AD 37
Adoptée à l’unanimité