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Déliberation - 2023 09 28 Semaine 4jours
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien-Molin-Molette.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 09 28 Semaine 4jours)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Dialogue social,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
Fintérieur
MAIRIE
de
SAINT-JULIEN-MOLIN-MOLETTE
| 042-214202467-20230926-005-DE
Département
de
la
Loire
Accusé
cerifié exécutoire
secretariat. mairie@saint-julien-molin-molette.fr
www.saint-julien-molin-molette.fr
Tel:04
77
51
51
11
| Réception par le préfet : 3009/2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
La commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
Séance
du
28
septembre
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
Le 28
septembre
à 20
heures,
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Mme
Céline
Elie,
maire.
Nombre
de
conseiller-e:s
en
exercice
: 15
Nombre
de
conseiller-e:s
présent-e-s
: A3,
Nombre
de
conseiller-e:s
absent-ess
: ©,
Étaient
présent:ess
:
Céline
Elie,
Isabelle
Baas,
Nans
Perrin,
Marie-Christine
Chaprier,
Christophe
Martin,
Estelle
Trémoulhéac,
Christine
Robin,
Nadège
Rivoire,
Alexandre
Vagnon,
Etienne
Careil,
Paul
Thiollière,
Noël
Fraisse,
Pierre
Bonnard.
Étaient
absentes
:
Fabien
Plasson
donne
procuration
à Alexandre
Vagnon
Patricia
Dumas
donne
procuration
à Marie-Christine
Chaprier
Date
de
convocation
: 21
septembre
2023
Secrétaire
de
séance
: Nans
Perrin
OBJET
: Temps
de
travail
: semaines
de
4 jours
À
la
demande
des
services
techniques
qui
souhaïte
passer
à
La semaine
de
4 jours,
Mme
la
maire
propose
de
modifier
leur
cycle
de
travail,
à savoir
:
Dans
le
respect
de
la
durée
légale
de
temps
de
travail,
Le service
technique
est
soumis
au
cycle
de
travail
suivant
:
Service
technique :
-Cycle
hebdomadaire
: 35h
par
semaine
sur
4 jours
selon
le tableau
de
répartition
suivant
: Semaine
À
Lundi
Mardi
Mercredi
Jeudi
Vendredi
A1
8h45
8h45
8h45
8h45
A2
8h45
8h45
8h45
8h45
A3
8h45
8h45
8h45
8h45
A4
8h45
8h45
8h45
8h45
Semaine
B
A1
8h45
8h45
8h45
8h45
A2
8h45
8h45
8h45
8h45
A3
8h45
8h45
8h45
8h45
A4
8h45
8h45
8h45
8h45
Les
agents
travailleront
de
7h15
à 12h
Le
matin,
et
de
13h
à 17h
l'après-midi
Commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
—
Grand'Place
—
42220
—
Saint-Julien-Molin-Molette Le
conseil
municipal,
après
délibération,
par
14 voix
pour
et
une
abstention,
APPROUVE
ce
nouveau
cycle
de
travail
pour
les
agents
des
services
techniques
DIT
que
cette
répartition
du
temps
de
travail
peut
être
modifiée
à tout
moment
après
un
bilan
fait
en
concertation
avec
Les
agents
concernés.
DIT
que
ce
nouveau
dispositif
s'applique
au
01
octobre
2023.
;
|
1
D
o
La
maire
SON
Secrétaire
de
séance
Celine
Elie
&
4
ANS
Nans
Perrin
TE
©
he
Commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
—
Grand'Place
—
42220
-— Saint-Julien-Molin-Molette