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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms du jour conseil communautaire du 5 fevrier 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
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Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
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Conseil de communauté du 5 février 2024
Ordre du jour
Le Conseil de communauté est appelé à se réunir, le lundi 5 février 2024, à 18 h 30 à l’Espace Agora à Saint Ismier. La séance sera organisée en présentiel avec public. Lequel pourra également assister à la séance en direct depuis la chaine Youtube du Grésivaudan.
L’ordre du jour est le suivant :
Désignation d'un secrétaire de séance
Adoption du procès-verbal de séance du18 décembre 2023 Compte-rendu de la CAO et de la commission d’attribution des 30 novembre 2023 et 14 décembre 2023
Points soumis à délibérations
AMENAGEMENT, URBANISME ET HABITAT
1 – Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) – Mise en œuvre de deux dispositifs
2 – Agence d’Urbanisme de la Région Grenobloise – Programme d’activités 2024
3 – Participation à la Foncière Environnementale de l’Isère
4 – Convention pour l’adhésion au service mutualisé d’instruction des autorisations d’urbanisme – Avenant n° 4 – Instruction des demandes d’affichage publicitaire
5 – Garantie d’emprunt accordée à la Société d’Habitation des Alpes SAHLM dans le cadre de la réhabilitation de 27 logements « La Tilleraie » à Le Champ-près-Froges
ECONOMIE ET DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL
6 – Territoire d’industrie « Sud Isère » - Financement du poste de chef de projet
7 – Startup FUNCELL – Acquisition d’un tènement afin d’accompagner sa croissance
8 - Attribution d’une subvention à l’association Entreprendre Pour Apprendre au titre de l’année 2024
ENVIRONNEMENT, ENERGIE ET INNOVATION
9 – Prime Air Bois – Dispositif de versement de l’aide aux professionnels solidaires des foyers modestes 2 / 3
COMMERCE, ARTISANAT ET SERVICES
10 - Partenariat avec la Chambre de Métiers et de l’Artisanat Auvergne-Rhône-Alpes, antenne de l’Isère au titre de l’année 2024 et convention cadre triennale
11 - Partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie de Grenoble au titre de l’année 2024
CULTURE, PATRIMOINES MATERIELS ET IMMATERIELS
12 - Partenariat avec l’Association Espace Aragon au titre de l’année 2024
13 - Partenariat avec l’Association Nextape pour la période 2024-2026
ESPACE MONTAGNES ET GOUVERNANCE DES STATIONS
14 – Programme Avenir Montagnes Ingénierie – Convention de prolongation
TOURISME ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE
15 – Convention portant attribution du fonds de concours à la commune de Le Moutaret pour la création d'une halle couverte- Avenant n°1 de prolongation
SPORT ET LOISIRS
16 – Attribution de subventions dans le cadre du soutien aux associations sportives
SOLIDARITES INTERCOMMUNALES ET PARTENARIATS INSTITUTIONNELS
17 – Mise à disposition d’un outil commun de création et de gestion de sites internet pour Le Grésivaudan et ses communes membres
18 - Attribution du fonds de concours « Soutien aux petites communes » à la commune de La Combe de Lancey pour son projet de réparation et reconstruction ponctuelle du mur de soutènement du château
19 – Attribution du fonds de concours « Soutien aux petites communes » à la commune de Le Haut Bréda pour son projet de travaux de voirie
20 - Attribution du fonds de concours « Soutien aux petites communes » à la commune de Le Haut Bréda pour son projet de rénovation de voirie rue du Port, route des Taviaux et route du Charvin
21 - Attribution du fonds de concours « Soutien aux petites communes » à la commune de Le Haut Bréda pour son projet de travaux de transformation d’une salle de classe en cantine scolaire
22 - Attribution du fonds de concours « Soutien aux petites communes » à la commune de Saint Mury Monteymond pour son projet de réfection de la toiture de la Cure 3 / 3
EMPLOI, INSERTION, PREVENTION ET SANTE
23 – Financement des structures d’accompagnement des demandeurs d’emploi au titre de l’année 2024
24 - Attribution de subventions à 3 centres de santé sexuelle du territoire au titre de l’année 2024
25 - Attribution d’une subvention à l’association APASE au titre de l’année 2024
26 - Attribution d’une subvention à l’association Pacific Airline au titre de l’année 2024
EAU ET ASSAINISSEMENT
27 – Sollicitation de Monsieur le Préfet pour organiser l’enquête publique préalable à l’instauration d’une servitude d’utilité publique dans le cadre du projet de raccordement des hameaux de Montgaren et Filament au réseau d’assainissement collectif, commune de La Chapelle du Bard
28 – Tarifs eau et assainissement applicables à compter du 1er janvier 2024 – Complément à la délibération n° DEL-2023-0439
29 - Tarification des prestations, contrôles et pénalités de l’eau et de l’assainissement – Complément à la délibération n° DEL-2023-0441
FINANCES
30 – Ajustement des AP/CP suite à la clôture de l’exercice 2023
31 – DETR 2024 – Aménagement du Centre Nautique Intercommunal de Crolles pour le déploiement des services de l’intercommunalité – Modalités de financement
32 – DETR 2024 – Extension du multi-accueil « Les Quenottes » au Plateau des Petites Roches – Modalités de financement
33 – DSIL 2024 – Etude de faisabilité des aménagements sur le site Bergès à Villard-Bonnot – Modalités de financement
34 – DSIL/Fonds Vert 2024 – Reconquête et rénovation thermique de la friche de l’ancien lycée d’application du Bréda à Allevard-les-Bains – Modalités de financement
35 – DSIL 2024 – Rénovation énergétique de l’Atelier numérique André Emery à Montbonnot Saint Martin – Modalités de financement
RESSOURCES HUMAINES
36 – Actualisation du tableau des emplois
37 – Mise en œuvre du Fonds d’Action Sociale
38 – Actualisation du règlement du temps de travail
39 – Contrat de prévoyance « Garantie maintien de salaire » - Mandatement du Centre de gestion de l’Isère pour le lancement d’une consultation
40 – Contrat de projet – Chef de projet Territoire d’industrie « Sud Isère »