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Compte-Rendu - NOTES CM 2021 07 03
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Orchamps.
Lien du pdf (Compte-Rendu - NOTES CM 2021 07 03)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Intelligence artificielle et robotique,
MAIRIE D’ORCHAMPS
CONSEIL MUNICIPAL – 03-07-2021
NOTES CM 2021-07-03 1-2
PRESENTS :
Liliane RELION, Michele BOUCARD, Edwige VERNEREY, Géraldine FIGARD, Régis CHOPIN,
André CHARDONNENS, Jean BAUDOT, Jean-Baptiste CHAPUIS, Nicolas JOLY, Valentin
MATARESE.
ABSENTS EXCUSES :
Aurore GELEY (donne procuration à Géraldine FIGARD), Barbara PANOUILLOT (donne
procuration à Régis CHOPIN), Nathalie TARDY-DEPREZ, Thierry ESCODA, Olivier DEMANDRE
(donne procuration à Jean BAUDOT), Lucette NAEGELLEN (donne procuration à André
CHARDONNENS), Alexandre DUMONT.
Secrétaire de Séance : Michèle BOUCARD.
Augmentation du nombre d’heures emploi Temps Non Complet (TNC) 25h hebdomadaire :
La proposition d’augmentation du nombre d’heure de travail hebdomadaire pour le poste de travail a
été validé par le comité technique.
Il est demandé au Conseil municipal de valider définitivement cette augmentation du temps de
travail à 25h hebdomadaire.
Cette délibération est adoptée à l’unanimité.
Demande de subvention au titre de la Dotation de solidarité aux Territoires (D.S.T) : aménagement
parking de la Poste et de la salle des fêtes :
Dans le cadre des futurs travaux d’aménagement du parking de la poste et de la salle des fêtes. Il est
demandé au Conseil municipal d’autoriser la demande de subvention au titre de la D.S.T.
Cette délibération est adoptée à l’unanimité.
Prestation SIDEC cartographie cimetière :
Le SIDEC et Jura Drone avait remis un devis commun pour la cartographie et la mise en place du
logiciel de gestion informatisé du cimetière.
Pour mémoire Jura Drone a déjà réalisé le survol du cimetière.
Il est demandé au Conseil municipal d’accepter la suite de la mission que le SIDEC devra réaliser.
Cette délibération est adoptée à l’unanimité.
Attribution marché ossuaire :
Les sociétés TANIER et BOUCON ont remis un devis pour la création d’un ossuaire.
L’entreprise TANIER a remis un devis s’élevant à 3 240 € TTC.
L’entreprise BOUCON a remis un devis s’élevant à 2 890 € TTC.
Il est demandé au Conseil municipal de retenir l’entreprise BOUCON pour réaliser ces travaux.
Cette délibération est adoptée à l’unanimité. MAIRIE D’ORCHAMPS
CONSEIL MUNICIPAL – 03-07-2021
NOTES CM 2021-07-03 2-2
Règlement cimetière :
Les communes de La-Barre et Orchamps ont rédigé un règlement cimetière. Ce document permet de
règlementer l’utilisation du cimetière.
La commune de La-Barre a d’ores et déjà signé ce règlement
Il est demandé au Conseil municipal d’autoriser M. le Maire de signer ce règlement.
Cette délibération est adoptée à l’unanimité.
Questions diverses :
• Cérémonie du 14 juillet :
Salans fait leur cérémonie à 10H30
La fanfare sera là pour 11H30
Organisation d’un pot après ?
• MSP :
Il faudra faire le point avec les médecins pour savoir à qui on loue les locaux
• Aménagement des abords de l’école :
PMM a envoyé les nouveaux schémas selon nos remarques
• Aménagement entrée d’agglomération côté Dole :
.
.
• CAUE :
07 juillet à 19H
Présentation projet aménagement zone camping/gendarmerie/atelier
Seront présents : chargée de mission Grand Dole …
Projet de faire 10 maisons (la maison pour tous).
Réflexion maison éclusière/Gevot
• Triporteur :
2 triporteurs ont été « sélectionnés » par Alexandre
Tarif : env 6 400€ ou 10 000 €