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Compte-Rendu - NOTES CM 2021 10 21
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Orchamps.
Lien du pdf (Compte-Rendu - NOTES CM 2021 10 21)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Bois et produits du bois,
MAIRIE D’ORCHAMPS
CONSEIL MUNICIPAL – 21-10-2021
NOTES CM 2021-10-21 1-2
PRESENTS :
Lucette NAEGELLEN, Liliane RELION, Michele BOUCARD, Edwige VERNEREY, Barbara
PANOUILLOT, Géraldine FIGARD, Aurore GELEY, Nathalie TARDY-DEPREZ (sans voix
délibérative), Régis CHOPIN, André CHARDONNENS, Jean BAUDOT, Jean-Baptiste CHAPUIS,
Nicolas JOLY, Olivier DEMANDRE
ABSENTS EXCUSES :
Valentin MATARESE, Thierry ESCODA, Alexandre DUMONT.
Secrétaire de Séance : Michèle BOUCARD.
Présentation association FLORYSAGE :
Mme JOLLY présente l’association, FLORYSAGE est un service aux communes du réseau EST Horticole
pour la région BOURGOGNE FRANCHE COMTE et la CHAMPAGNE. L’association se met au service des
commune pour le conseil au fleurissement, elle propose également des formations (taille des arbres,
méthode alternative au désherbage, …)
Elle propose également d’inscrire la commune auprès du comité départemental de florissement ce
qui permet d’avoir une reconnaissance touristique.
Pour adhérer à FLORYSAGE il est demandé une cotisation de base de 75,00€ (H.T.) + 0,42 € (H.T.)
multiplié par le nombre d’habitants, ce qui donne le droit à 2 journées d’accompagnement. Le prix
des interventions est forfaitaire.
Le conseil Municipal prend connaissance de cette présentation.
Délibération pour adhésion à FLORYSAGE :
Il est proposé au conseil municipal d’adhérer à l’association FLORYSAGE.
Cette délibération est adoptée à l’unanimité.
Communauté de Communes Jura-Nord rapport Commission Locale des Charges Transférées
(C.L.E.C.T.) 2021 :
Le rapport de C.L.E.C.T. 2021 est présenté au conseil municipal. Cette commission est charge de
l’évaluation des dépenses et recettes transférées à la Communauté de Commune lors d’une reprise
de compétence (par exemple les compétences scolaires, assainissement, …).
Le calcul des dépenses et des recettes pour le transfert de la compétence scolaire fait apparaitre un
montant versé insuffisant pour couvrir les dépenses. La C.L.E.C.T. propose donc d’augmenter la part
communale à 90€/ habitant.
Il est proposé au conseil municipal d’accepter le rapport de la CLECT 2021.
Cette délibération est adoptée à l’unanimité. MAIRIE D’ORCHAMPS
CONSEIL MUNICIPAL – 21-10-2021
NOTES CM 2021-10-21 2-2
SIDEC : Programme éclairage Public « prise et guirlandes » + convention :
Un devis a été établi pour la mise en place de prises de courant sur le système d’éclairage public pour
un montant de 1 921,25€ TTC. Ces prises permettront de raccorder entre autres l’éclairage de Noel
Il est demandé au Conseil municipal d’accepter ce devis.
Cette délibération est adoptée à l’unanimité.
Choix bureau de contrôle MSP :
Dans le cadre de la construction de la Maison de Santé Pluridisciplinaires, il est nécessaire de
désigner un bureau de contrôle technique.
3 sociétés ont été consultées ALPES CONTROLES avec un devis à 7 920,00 €, SOCOTEC avec un devis à
8 520,00 € et VERITAS avec un devis à 9 336,00 € (montants TTC).
Il est demandé au Conseil municipal de retenir l’offre de la société ALPES CONTROLES pour un
montant de 7 920,00 € TTC pour assurer la mission de contrôleur technique.
Cette délibération est adoptée à l’unanimité.
Questions diverses :
• Dans le cadre de la construction de la Maison de Santé Pluridisciplinaires, il est nécessaire de
désigner un coordinateur Sécurité et Protection de la Santé (S.P.S.). 3 sociétés ont été
consultées (SOCOTEC, VERITAS et Nicolas ROY).
Il faudra retenir l’une de ces sociétés.
• Classement ferroviaire : la délibération que l’on avait retenue n’a pas été validée par la SNCF
• Le président d’Orchamps en Fête a envoyé une lettre de démission de son poste au sein de
l’association.
• Tri porteur : la mairie de La Barre a demandé des renseignements à la commune de
Besançon.
La Barre s’est rapprochée de l’entreprise qui fourni les équipements pour Besançon.
• Chauffage de la Mairie : des devis ont été demandés pour le remplacement de la pompe à
chaleur de la mairie.
• Devis Jura nord pour la préparation et le plantage du talus de la gare en jachère fleurie pour
un montant de 1 900€ TTC.