Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - NOTES CM 2021 01 21
Compte-Rendu - NOTES CM 2024 01 31
Compte-Rendu - NOTES CM 2021 03 17
Compte-Rendu - NOTES CM 2021 09 21
Compte-Rendu - NOTES CM 2021 02 20
Compte-Rendu - NOTES CM 2021 10 21
Compte-Rendu - NOTES CM 2024 03 06
Compte-Rendu - NOTES CM 2021 07 03
Compte-Rendu - NOTES CM 2024 06 26
Compte-Rendu - NOTES CM 2025 06 18
Compte-Rendu - NOTES CM 2021 06 01
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Orchamps.
Lien du pdf (Compte-Rendu - NOTES CM 2021 06 01)
Thèmes du document : Énergies, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
MAIRIE D’ORCHAMPS
CONSEIL MUNICIPAL – 01-06-2021
NOTES CM 2021-06-01 1-1
PRESENTS :
Lucette NAEGELLEN, Liliane RELION, Michele BOUCARD, Edwige VERNEREY, Barbara
PANOUILLOT, Géraldine FIGARD, Aurore GELEY, Nathalie TARDY-DEPREZ (sans voix
délibérative), Régis CHOPIN, André CHARDONNENS, Jean BAUDOT, Jean-Baptiste CHAPUIS, ,
Olivier DEMANDRE.
ABSENTS EXCUSES :
Nicolas JOLY a donné procuration à Régis CHOPIN, Thierry ESCODA a donné procuration à
Edwige VERNEREY, Valentin MATARESE, Alexandre DUMONT
Secrétaire de Séance : Michèle BOUCARD.
Attribution marché de Maitrise d’Ouvre Maison de Santé :
L’analyse des offres, qui tient compte de différents critères, tels que le prix, la compréhension du
projet, l’expérience dans la réalisation de projets similaires, la qualité des moyens humains… fait
apparaitre que l’offre remise par l’équipe de Maitrise d’Œuvre de la Société Cartallier Architectes de
Bletterans (39) est la mieux disante.
Il est proposé au Conseil municipal de retenir l’équipe dont Mme CARTALIER (39) est mandataire
pour exécuter le marché de Maitrise d’œuvre pour un montant de 64 800€ H.T.
Cette délibération est adoptée à l’unanimité.
Convention Jurascic :
Cette convention permet de mettre en avant la promotion des actions sur le développement durable
au niveau de notre territoire.
Il est proposé au Conseil municipal de valider cette convention.
Cette délibération est adoptée à l’unanimité.
Questions diverses - Information :
• Présentation « Centrales Villageoises du Haut Jura » :
Le 19 juin au matin à la salle des fêtes présentation de l’association « centrale villageoise du
Haut Jura » qui vise à donner de l’information sur la transition énergétique et notamment la
production d’électricité à l’aide du photovoltaïque.
• Présentation retour études aménagement secteur école :
Le bureau d’étude PMM a réalisé 3 scénarios d’aménagement pour le secteur de l’école (bas
de la rue Pasteur, rue des Anciens Combattants, rue du pont Annel).
Il est demandé aux membres du conseil Municipal d’étudier ces 3 propositions et de faire
part de leurs remarques pour que le Bureau d’Etudes puisse poursuivre sa mission.
Une présentation aux riverains devra être organisée une fois le projet plus abouti.
• Demande pour l’installation d’un kiosque de restauration rapide :
La commune est sollicitée pour l’installation d’un kiosque de restauration rapide au centre du village.