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Déliberation - 2024.12.Marche Construction Groupe Scolaire Avenants
Document publié le Mercredi 31 janvier 2024 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.12.Marche Construction Groupe Scolaire Avenants)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Justice et droit,
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AUCAMVILLE
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 31 JANVIER 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
N° 2024.12
Nombre de membres :
Afférents au Conseil Municipal 29
En exercice 29
Qui ont pris part à la délibération 24 Pour : 24
Contre : 0
Abstention 0
Date de la convocation : 23 janvier 2024
L'an deux mille vingt-quatre et le trente et un janvier à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune d’AUCAMVILLE s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au Salle du Conseil, sur convocation régulière, sous la présidence de Monsieur Gérard ANDRE, Maire.
Présents : M. Gérard ANDRE, Mme Roseline ARMENGAUD, M. Fabrice IGOUNET, Mme Annette BALAGUE, M. Félix MANERO, Mme Véronique FABREGAS, M. Francis MUSARD, Mme Monique PONS, M. Jean-Charles VALMY, M. Patrick DUBLIN, M. Daniel THOMAS, Mme Caroline CHALLET, Mme Nelly DENES, Mme Thérèse FOISSAC, M. Alexis FRIGOUL, M. Jean-Pierre JAMMES, Mme Christine MERLE-JOSE, M. Nicolas TOURNIER.
Pouvoir(s) : Mme Valérie DREUILHE pouvoir à Mme Roseline ARMENGAUD, M. Patrick FERRARI pouvoir à M. Félix MANERO, M. Jean-Jacques BECHENY pouvoir à Mme Christine MERLE-JOSE, Mme Marie CLAIREFOND pouvoir à Mme Annette BALAGUE, M. Thierry RAFAZINE pouvoir à Mme Monique PONS, M. Laurent TALBOT pouvoir à M. Francis MUSARD.
Absent(s) excusé(s) : M. Bertrand DEBUISSER, Mme Caroline ANDREU, Mme Lylia CHALLAL, Mme Mireille OVADIA, Mme Hélène TOULY.
Secrétaire de séance : M. MANERO.
Objet de la délibération : MARCHE DE CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE
ROSA BONHEUR : AVENANTS AU MARCHE
Exposé :
Par délibération n°2022.139 en date du 29 novembre 2022, le Conseil municipal autorisait le Maire à signer le marché de travaux n°2022.14 relatif à la construction du nouveau groupe scolaire pour les lots n°1, 2, 3, 4,6, 7, 8,9, 10, 11, 12, 13, 14 et 15 avec les entreprises suivantes :
Conseil Municipal du mercredi 31 janvier 2024
Délibération n°2024.12 : Marché de construction du groupe scolaire Rosa Bonheur : avenants au marché
Accusé de réception en préfecture
031-213100225-20240131-202412-DE
Date de télétransmission : 02/02/2024
Date de réception préfecture : 02/02/2024 Page 2 sur 3
Ÿ_ Lot n°1 Fondations / Gros œuvre : entreprise SAS ENTREPRISE PYRENEENNE DE CONSTRUCTIONS (ENPYCO).
Ÿ Lot n°2 Charpente bois / Murs à ossature bois : groupement SCOP COUSERANS CONSTRUCTION / SARL L’AGE DU BOIS / SARL LA TOURNEE DU COQ, transféré par avenant à la société SEP AUCAMVILLE.
Ÿ Lotn°3 Vêtures terre cuite / Cloisons terre crue : entreprise SARL LES BRIQUE TEURS REUNIS.
Lot n°4 Couverture / Etanchéité: groupement COUFFIGNAL / SAS MIDI
AQUITAINE ETANCHEITE (MA).
Lot n°% Cloisons / Doublages / Faux plafonds : groupement SASU PLATRIERS MIDI PYRENEES / SASU ROUDIE CASSAET.
Lot n°7 Menuiseries intérieures / Mobilier : entreprise COUCOUREUX BATIMENTS. Lot n°8 Revêtements sols et murs / Peintures : groupement LACAZE / ETR.
Lot n° Electricité CFo/CFa : entreprise SASU ALIBERT ET FILS.
Lot n°10 Chauffage / Ventilation / Plomberie / Sanitaire : groupement KALITEC GENIE CLIMATIQUE / GASPARINI PUITS.
Lot n°11 Ascenseurs : entreprise NOUVELLE SOCIETE D’ASCENSEURS (NSA). Lot n°12 Equipements de cuisine : entreprise BICHARD EQUIPEMENT.
Lot n°13 VRD : entreprise SARL OTPS.
Lot n°14 Espaces verts : entreprise CLARAC ET COMPAGNIE.
Lot n°15 Panneaux photovoltaïques : entreprise SARL AUTAN SOLAIRE.
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Par délibération n°2022.15 en date du 13 décembre 2022, le Conseil municipal autorisait le Maire à signer le lot relatif au Menuiseries extérieures / Serrurerie (marché n°2022.15) avec l’entreprise MENUISERIE LOUGARRE.
Certains ajustements financiers se sont avérés nécessaires du fait du choix du maitre d'ouvrage :
Lot n°9 Marché 2022.14 — Electricité CFo/CFa - ALIBERT & FILS
-_ Cblage, fourniture et pose de 16 bornes wifi couvrant l'intérieur du bâtiment, compris portail captif 50 connections simultanées, programmation et mise en service : 15 404.10 €
EL,
Le montant total en plus-value de cet avenant est de 15 404.10 € HT.
Lot n°13 Marché 2022.14 —- VRD - Tranche ferme - OTPS
- Fourniture et pose d'une structure ludique EIBE ANTJE SOLO compris fondations et revêtement souple caoutchouc dans cour maternelle : 26 797.05 € HT,
- Fourniture et pose de trois huttes en osier EIBE compris fixation au sol dans cour maternelle : 3 721.10 € HT,
- Fourniture et pose d'une cabane en mélèze naturel EIBE compris fondations et
revêtement souple caoutchouc dans cour maternelle : 12 711.76 € HT,
-_ Foumiture et pose de deux buts multisports, compris fondations et traçage du terrain dans cour élémentaire 6 660 € HT.
Le montant total en plus-value de cet avenant est de 49 889.91 € HT.
Conseil Municipal du mercredi 31 janvier 2024
Délibération n°2024.12 : Marché de construction du groupe scolaire Rosa Bonheur : avenants au marché Page 3 sur 3
Décision :
Le Conseil Municipal,
Vu la délibération n°2022.139 en date du 29 novembre 2022 attribuant les lots n°1, 2, 3, 4, 6,7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14 et 15 dans le cadre de la construction du nouveau groupe scolaire, Vu la délibération n°2023.115 en date du 20 septembre 2023 et la délibération n°2023.139 en date du 18 octobre 2023 actant les avenants du marché,
Vu l'avis de la Commission d’Appel d'Offres réunie le 11 janvier 2024,
Vu les éléments transmis par la maitrise d’œuvre,
Entendu l’exposé de M. MUSARD, Huitième Adjoint, et après en avoir délibéré,
Décide
Article 1: d'approuver les avenants en plus-value pour le marché n°2022.14 pour un montant total de 65 294.01 € pour les lots suivants :
ALIBERTET | Electricité CFo / FILS CFa 489 988,97 €
660 791.13 €
(Tranche ferme) OTPS VRD
Conseil Municipal du mercredi 31 janvier 2024 Délibération n°2024.12 : Marché de construction du groupe scolaire Rosa Bonheur : avenants au marché