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Procès Verbal - crcm 2009 02 26
Document publié le Dimanche 4 janvier 2009 par la commune de Rolampont.
Lien du pdf (Procès Verbal - crcm 2009 02 26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Affiché en mairie le 27 février 2009
COMMUNE DE ROLAMPONT
COMPTE-RENDU
SÉANCE DU 26 FÉVRIER 2009
-----------
L'AN DEUX MILLE NEUF, le 26 février A VINGT HEURES, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Monsieur le maire le 20 février 2009, s'est assemblé sous la présidence de M. Michel Gallissot.
Étaient présents : M. GALLISSOT, maire, M me RUEL, M lles DIOT, TORRAILLE, M. RANC, adjoints, M me GÉRARD, BOUVIER, CORNEVIN, maire-délégué, DEHAN, DELIN, PELLETIER, LE BOURVA, MARTY, DE SA, GRATAROLI, WEHRUNG, GOUSSET, FLORIOT. conseillers municipaux.
Excusé : M. LOGEROT, conseiller municipal.
M. le maire, ouvre la séance à 20 heures.
Ordre du jour
Présentation par M. Journe des travaux projetés,
Avis sur le dépôt de la zone de développement éolien (projet du Haut-de-Conge), Questions diverses.
N°0 Adoption du procès-verbal de la séance du 4 février 2009.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°1 Abandon du projet de création de deux logement dans l’ancienne école de Lannes. Adopté par 17 voix POUR & une ABSTENTION.
N°2 Approbation de l’ouverture d’un mur dans le cadre du projet de réhabilitation de la salle des fêtes de Tronchoy.
Adopté par 16 voix POUR, une CONTRE & une ABSTENTION.
N°3 Dépôt de zone de développement éolien (Haut-de-Conge.) Avis favorable. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°4 Marché de service pour le contrôles des travaux d’assainissement 2 e phase. Levée des pénalités. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°5 Approbation de la modification des statuts du syndicat des eaux de Confévron. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°6 Modification de la délibération n°2008-09 du 3 avril 2008 portant désignation des représentants du conseil municipal au sein des assemblées délibérantes des établissements publics de coopération intercommunale. Smtpl. Adopté à l’UNANIMITÉ.
L’ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ, M. LE MAIRE LÈVE LA SÉANCE LE 26 FÉVRIER 2009 À 22 HEURES 8 MINUTES.
Le maire,