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unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 075b. Annexes Attribution marche transport
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 075b. Annexes Attribution marche transport)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Démocratie,
AMBERT
LIVRADOIS
FOREZ
MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES
PROCES-VERBAL DE LA COMMISSION D'APPEL D’OFFRES -
AVIS D'ATTRIBUTION
A - Identification du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice)
Communauté de Communes Ambert Livradois Forez
15 avenue du 11 Novembre
BP 71
63600 AMBERT
B - Objet de la consultation.
Transport à la demande sur réservation
Référence : 2025-SOC-201
C - Déroulement de la consultation
Æ Publicité : Site internet +BOAMP + JOUE ;
& Date et heure limites de réception des plis : 26/06/2025 à 13h30;
& Date de la réunion d'ouverture des plis : 26/06/2025 à 13h30;
&m Date de la réunion d’analyse et attribution des plis : 16/07/2025 ;
Æ Délai de validité des offres : 150 jours ;
M Demande de précisions ou de compléments sur la teneur des offres IT NON OU L] OUI
D - Composition de la commission d’achat publics adaptée
D1- Membres à voix délibérative :
Nom et prénom Qualité Titulaire ou Suppléant
FORESTIER Daniel Président Titulaire
DAUPHIN François Vice-Président Titulaire
GORBINET Guy Vice-Président Titulaire
SAVINEL Jean Vice-Président Titulaire
PROCES-VERBAL DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - AVIS
D'ATTRIBUTION
AR Prefecture
063-200070761-20250716-2025_SOC_075-AR
Reçu le 31/07/2025 LIENNART Didier Vice-Président Titulaire
MENAGER Marc Titulaire
ALLÈGRE-CARTIER Stéphanie Vice-Présidente Suppléant
RODIER Simon Vice-Président Suppléant
PRUNIER Valérie Vice-Présidente Suppléant
E — Fonctionnement de la commission d’achat publics adaptée
& Le quorumest atteint: NON | | OUIN]
La commission
peut
[_] ne peut pas
valablement délibérer.
H Secrétariat de la commission d’achat publics adaptée : Chamseddine KAFIL, responsable de la commande
publique
F — Elimination des offres
& Nombre de plis reçus : 1
e Dansles délais : 1
e Hors délais non examinés : 0
H Décision de la commission d’appel d’offre relative à l’élimination des offres : f':
{] élimine les offres conformément à la proposition figurant au rapport d’analyse des offres
[1] demande un examen complémentaire des offres pour les motifs suivants :
PROCES-VERBAL DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - AVIS
D'ATTRIBUTION
AR Prefecture
063-200070761-20250716-2025_SOC_075-AR
Reçu le 31/07/2025 G - Classement des offres
Æ Décision de la commission relative au classement des offres :
Après avoir pris connaissance du rapport d'analyse des offres, la commission :
a retient le classement des offres proposé ;
[_] demande une analyse complémentaire des offres pour les motifs suivants :
H Résultat des votes :
(Indiquer le nombre de votes de la part des membres de la commission d'appel d'offres ayant voix délibérative.)
o Pour: ÿ
o Contre: ©
o Abstentions : O
H - Avis d’attribution
M Au vu du rapport d'analyse des offres et des décisions prises quant à l'élimination et au classement des offres, la
commission donne un avis favorable :
[TT pour attribuer le marché public ou l’accord-cadre à l’attributaire proposé ;
[_] pour rendre le marché infructueux ;
Rd pour les motifs exposés dans le rapport d'analyse des offres ;
LC] pour les motifs mentionnés ci-dessous :
[_] de demander une analyse complémentaire des offres pour les motifs suivants :
EH Résultat des votes :
(Indiquer le nombre de votes de la part des membres de la commission d'appel d'offres ayant voix délibérative.)
o Pour: ÿ
o Contre: Q
© Abstentions :
PROCES-VERBAL DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - AVIS
D'ATTRIBUTION
AR Prefecture
063-200070761-20250716-2025_SOC_075-AR
Reçu le 31/07/2025 1 — Signature des membres de la commission des achats publics adaptés
Nom et prénom Signature
Daniel FORESTIER
François DAUPHIN
Guy GORBINET
Jean SAVINEL
Didier LIENNART
Marc MENAGER
Stéphanie ALLÈGRE-CARTIER
Simon RODIER
Valérie PRUNIER
Lo A TNT NN) SE e)" IS 0) Er TU SR De] ET ENT NS
D'ATTRIBUTION
AR Prefecture
063-200070761-20250716-2025_SOC_075-AR
Reçu le 31/07/2025 =L VINNLN JL J
_LODEZ
LLINL 7
CARACTÉRISTIQUES PRINCIPALES DU MARCHÉ
Objet : Transport à la demande sur réservation
Caractéristiques : 3 lignes dans la base du marché et deux lignes optionnelles (cf. décision)
Type de marché : Marché de prestation de service
Techniques
d’achat : RAS
Pôle Social (SOC)
Lot : Lot unique
Durée : 12 mois
Reconduction : 3 fois pour une durée totale de 48 mois
Montants HT du
forfait :
58 748,00 €
Montant HT du
prix au km
0,90 €
Montant du
forfait pour les
options
Option n°1 : Secteur Ambert : 4 917,96 € HT
Option n°2 : Ambert / Le-Puy-En-Velay : 30 416,04 €
AR Prefecture
063-200070761-20250716-2025_SOC_075-AR
Reçu le 31/07/2025