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Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune de Cabrières-d'Aigues.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20241209 PV Decembre 2024 web)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Eau et assainissement,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 09 DECEMBRE 2024
Présents : G. JEAN, G. RISBOURG, L. ARNAUD, F. GOUIRAND, J.BLANC, R. FRANCESCHI, C. SEBASTIANI, J. ROCHE, A. BREMOND, P. BRESSIER, S. VALLECALLE, V.AGNES
Absents excusés : P. PEYTHIEUX a donné pouvoir à S. VALLECALLE
Absent : O. DEVICHI,
Approbation du P.V du 04.11.24
ORDRE DU JOUR :
1. PNRL
2. TRAVAUX/VOIRIE
3. PROJETS
Réhabilitation de la place du 8 mai
Police pluri communale
4. URBANISME
Dossiers en cours
5. COTELUB
Information SCOT
6. COMMISSIONS MUNICIPALES ET EXTRA MUNICIPALES
7. QUESTIONS DIVERSES
Secrétaire de séance L. ARNAUD
1 remarque à rajouter au PV du 04.11.24 : erreur dans les présents transférer le nom de V. AGNES des présents aux
absents.
Validation du PV du 04.11.2024
1. PNRL
Le PNRL demande si la commune souhaite restituer 20% de la subvention des aménités rurales perçue par la commune.
Le conseil souhaite ne pas donner de compensation et souhaite rester sur le principe de cotisation par habitant.
Modification des statuts du PNRL, 2 articles doivent être modifié, lecture de ces articles, accord du conseil municipal.
Des cartographies des zones d’accélérations doivent être intégrées à la délibération du dernier conseil sur lesquelles apparaissent les lieux choisis pour les panneaux photovoltaïques et parking public hormis la place du 8 mai.
2. Travaux / Voirie
Les travaux du Chemin de l’Esqueiras sont terminés.
La commune souhaite finaliser l’aire de jeux du château. La création d’une rampe d’accès doit être envisagée afin de faciliter l’accès aux poussettes et être aux normes PMR.
Sébastien PARRA a chiffré la rampe pour un montant de 2 050€ HT-2 460 €ttc S. VALLECALLE, J. ROCHE et P. BRESSIER ne sont pas pour investir dans cette aire de jeux sachant que nous en avons déjà une qui est très bien. Pour prévenir de tout débordement de caniveau, la commune prévoit l’achat d’une buse afin de permettre le passage des eaux de pluies lors de forts épisodes pluvieux au niveau du chemin d’accès à la propriété de Mr KUDATYAN qui donne sur le chemin de Charrouyre.
Le montant de cet achat s’élève à 850€HT /1000 TTC.
3. Projets
Réhabilitation de la place du 8 mai :
Le 28 novembre rencontre en mairie avec le MOE-Sarah Ten Dam et K Ingénierie.
Début des études : géomètre, amiante, puis suivra les études hydrauliques.
Une réunion publique est à prévoir afin de présenter le projet.
Police pluri communale :
Réunion de travail ce jour, la convention a été validée par la Sous-Préfète et elle donc maintenant terminée. Une délibération devra être prise par chaque commune afin d’adhérer à la convention de la police pluri communale.
4. URBANISME
Concernant le projet d’ombrières sur le parking de Florajet , l’architecte du PNRL Mr Cohen a fourni une fiche
de préconisation nommant les essences d’arbres et d’arbustes à utiliser ainsi que a fréquence à laquelle ils
devront être plantés afin de créer un écran végétaliser pour limiter l’impact visuel des ombrières .
A la suite de cela la société FLORAJET viendra en mairie présenter son nouveau plan paysager en mairie en
ayant pris en considération toutes les remarques.
La commune à ce jour est donc en attente de cette proposition.
Dépôt de dossier : 2 DP de division foncière en vue de construire concernant Mr Paul JAUBERT rue des
Jourdans et Mme FAVET Laurence Montée du Château
5. COTELUB
SCOT
Réunion publique prévue le 16 décembre à 18h30 à Cadenet
Vœux de COTELUB LE 14 Janvier à Cadenet.
Augmentation l’année prochaine des taxes sur les déchets.
6. COMMISSIONS MUNICIPALES ET EXTRA- MUNICIPALES
Affaires scolaires
Conseil d’école le 7 novembre.
Réunion du CMJ en nov. et déc.
Associations/Culture
Réunion pour les dossiers de subventions et planning, préparation du Marché de Noël. SMADV
Réunion du bureau à venir
7. QUESTIONS DIVERSES
Repas des anciens le 11 décembre 2024, présentation de France Service et du centre social
Vœux du maire le samedi 11 janvier à 11h.
Marché de Noël le 14.12.2024.
Prochain conseil le 20.01.2025.
SEANCE LEVEE 21H30