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Déliberation - 01y52zf1s4fl9n3
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - 01y52zf1s4fl9n3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
République
française
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT DU
RHONE
DE
LA
COMMUNE
D'YZERON
Séance
du
09
Novembre
2023
NOMBRE
DE
MEMBRES
L'an
deux
mil
vingt
trois
et
le neuf
novembre
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
en
Mairie,
sous
la
AFFERENTS
|
EN
EXERCICE |
QUI
ONT
PRIS
AU
CONSEIL
PART
A
LA
présidence
de
Madame
NELTAS
Agnès,
Maire.
MUNICIPAL
DELIBERATION
15
13
13
Etaient
présents:
Agnès
NELIAS
-
Olivier
AIGLON
-
Frédérique
BARNOUD
-
Valérie
DEJOUR
- Yves
BELTRAN
-
Fabien
CAFFIER
-
Christian
RULLTAT
-
Fabrice
FOURDIN
-
DATE
DE
LA
CONVOCATION
:
Jocelyne
DAVIRON
RADIX
-
Fanny
CHABRAN
-
Guy
02
Novembre
2023
LHOPITAL
- Virginie
BLUM
- Pierre
DURAND
Secrétaire
de
séance
: Valérie
DEJOUR
D/2023-104 Objet
de
la
délibération
:Modification
de
la
délibération
du
12
septembre
2023
concernant
la
convention
de
fourniture
d'énergie
calorifique
avec
Monsieur
CHAKMA
Karna
Kishore,
pour
Le
Comptoir
d'YZERON
Madame
la
Maire
rappelle
que
par
délibération
du
12
septembre
2023,
le
Conseil
Municipal
a autorisé
la
signature
de
la
convention
de
fourniture
d'énergie
calorifique,
avec
M.
CHAKMA
Karna
Kishore,
au
titre
du
restaurant
le
Comptoir
d'YZERON,
situé
4
Place
centrale.
Madame
la
Maire
explique
que
les
locaux
desservis
par
le
réseau
de
chaleur,
à
cette
adresse,
concernent
le
restaurant
en
rez
de
chaussée,
mais
également
un
appartement
en
étage.
Il
conviendrait
d'indiquer
dans
cette
convention,
la
surface
exacte
concernant
les
locaux
du
restaurant.
Madame
la
Maire
présente
la
convention
ainsi
modifiée. Une
autre
convention
avec
M.
CHAKMA
fixera
les
modalités
afférentes
au
logement.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION,
MODIFIE
la délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
12
septembre
2023,
AUTORISE
Madame
la Maire
à signer
avec
Monsieur
CHAKMA
Karna
Kishore,
au
titre
du
restaurant
Le
Comptoir
d'YZERON,
la
convention
ainsi
modifiée,
annexée
à
la
présente
délibération,
pour
la
fourniture
d'énergie
calorifique,
au
restaurant
Le
Comptoir,
AUTORISE
Madame
la Maire
à signer
tout
document
afférent
à la présente
décision,
CHARGE
Madame
la Maire
de
l'exécution
de
la présente
décisio
Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et
an
ci-dessus
one SK
onès NELIAS
Valérie DEJOUR
Ô
Madame
la Maire
Secrétaire
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt en Préfecture
le :
- 1 DEC.
2077
Publication
ou notification
du
:
- 1
DEC.
2022
Publication
site
internet
le
:
-
DEC
o
Affichage
liste
des
délibérations
le :
17
Wm