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Déliberation - 3ltzyejp3ydxis8
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - 3ltzyejp3ydxis8)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Justice et droit,
République
française
DEPARTEMENT DU
RHONE
NOMBRE
DE
MEMBRES
AFFERENTS AU
CONSEIL
MUNICIPAL 15
EN
EXERCICE
15
QUI
ONT
PRIS
PART
À
LA
DELTBERATION 13
15
février
2024
DATE
DE
LA
CONVOCATION
:
D/2024-020
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D'YZERON
Séance
du
19
février
2024
L'an
deux
mil
vingt-trois
et
le dix
neuf
février
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi, dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Madame
NELTAS
Agnès,
Etaient
présents
: Agnès
NELTAS
-
Olivier
ATGLON
-
Frédérique
BARNOUD
- Yves
BELTRAN
-
Fabien
CAFFIER
-
Fabrice
FOURDIN
-
Fanny
CHABRAN
- Guy
LHOPITAL
Etaient
excusés:
Valérie
DEJOUR
(pouvoir
à
Agnès
NELTAS)
-
Christian
RULLTAT
(pouvoir
à
Fabrice
FOURDIN)
-
Pierre
DURAND
(pouvoir
à
Olivier
AIGLON)
-
Virginie
BLUM
(pouvoir
à
Frédérique
BARNOUD)
- Jocelyne
DAVIRON
RADIX
(pouvoir
à Yves
BELTRAN)
Secrétaire
de
séance
: Frédérique
BARNOUD
Date
de
convocation
: 15
février
2024
Objet
de
la
délibération
: Approbation
du
Compte
de
gestion
«
chaufferies
bois
»
2023
Madame
la Maire
fait
lecture
des
montants
inscrits
au
Compte
de
Gestion
2023.
-
Après
s'être
fait
présenter
les
budgets
primitifs
et
supplémentaires
de
l'exercice
2023
et
les
décisions
modificatives
qui
s'y rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à recouvrer,
le détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
des
mandats,
le
compte
de
gestion
dressé
par
le
Receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
l'état
de
l'Actif,
l'état
du
Passif,
l'état
des
restes
à recouvrer
et
l'état
des
restes
à payer,
- Après
s'être
assuré
que
le Receveur
a procédé
à toutes
les opérations
d'ordre
qu'il
lui a été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures,
- Statuant
sur
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du
1%
janvier
2023
au
31
décembre
2023,
ÿ
compris
celles
relatives
à la journée
complémentaire,
- Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l'exercice
2023
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
et
budgets
annexes,
- Statuant
sur
la comptabilité
des
valeurs
inactives,
Le
Conseil
Municipal,
par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O0
ABSTENTION,
DECLARE
que
le Compte
de
Gestion
du
budget
« chaufferies
bois
»,
pour
l'exercice
2023,
dressé
par
le Receveur,
visé
et
certifié
conforme
par
l'ordonnateur,
n'appelle
ni observation,
ni réserve
de
sa
part,
APPROUVE
le Compte
de
Gestion
2023.
Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et
an
ci-dessus
Frédérique
BARNOUD
Secrétaire
CR
D
ous
Agnès NELIAS
)
Madame
la Maire Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en
Préfecture
le :
27
FEV,
2024
Publication
ou
notification
du
:
27
FEV
2074
Publication site internet
le :
27
FEV
A
Affichage
de
la liste
des
délibérations
le :
23
FEV.
2024