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Convocation - 2sqhu6mzuf9c9
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Convocation - 2sqhu6mzuf9c9)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
République
française
DELTBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT DU
RHONE
NOMBRE
DE MEMBRES
AFFERENTS
| EN EXERCICE | QUI ONT PRIS
AU CONSEIL
PART A LA
MUNICIPAL
DELTBERATION
15
13
13
DATE
DE
LA
CONVOCATION
:
07
Décembre
2023
DE
LA
COMMUNE
D'YZERON
Séance
du
11
Décembre
2023
L'an
deux
mil
vingt
trois
et
le onze
décembre
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi, dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
en
Mairie,
sous
la présidence
de
Madame
NELTAS
Agnès,
Maire.
Etaient
présents
: Agnès
NELTAS
- Olivier
ATGLON
- Yves
BELTRAN
-
Fabien
CAFFIER
-
Christian
RULLIAT
-
Fabrice
FOURDIN
-
Jocelyne
DAVIRON
RADIX
-
Fanny
CHABRAN
-
Guy
LHOPITAL
-
Virginie
BLUM
Etaient
absents
: Frédérique
BARNOUD
(pouvoir
à Fabien
CAFFIER)
-
Valérie
DEJOUR
(pouvoir
à
Fabrice
FOURDIN)
-
Pierre
DURAND
(pouvoir
à Christian
RULLTAT)
Secrétaire
de
séance
: Olivier
ATGLON
D/2023-120 Objet
de
la
délibération
: Révision
des
tarifs
de
location
du
complexe
associatif
pour
l'année
2024
Madame
la
Maire
présente
les
propositions
concernant
les
tarifs
de
location
du
complexe
associatif,
qui
s'appliqueront
à compter
du
1°" janvier
2024,
suite
aux
propositions
faites
en
réunion
du
29
novembre
2023,
par
la
commission
Vivre
Ensemble.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION,
FIXE
les
tarifs
de
location
comme
suit :
Associations
Associations
Particuliers
et
yzeronnaises
extérieures
sans
lien
entreprises
non
avec
Yzeron
yzeronnais
Ecoles
Particuliers
yzeronnais
Associations
et
entreprises
extérieures
en
lien
yzeronnaises
avec
Yzeron
(Enterdiction
d'une
sous-location
au
bénéfice
d'une
personne
extérieure)
Tarifs
de
location
en
semaine
Prêt
gratuit
70
90
(du
lundi
au
vendredi
jusqu'à
16
h) Tarifs
de
location
week-end
(vendredi
Prêt
gratuit
120
160
à
partir
de
16
h)
et
jours
fériés
Caution
ménage
100
€
100
€
100
€ CHARGE
Madame
la Maire
de
l'application
de
la présente
délibération
Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et
an
ci-dessus
Olivier
AIGLON
Agnès
NELIAS
Secrétaire
Madame
la Maire
Acte
rendu
exécutoire
2
1
DEC. 2073
Après
dépôt
en Préfecture
le :
DEL
se
Publication
ou
notification
du :
2
1
DEC.
2073
1
DEC.
2073
Publication
site
internet
le
:
Affichage
de
la liste
des
délibérations
le :
‘ DEC, 2073