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Déliberation - 7odg7hhjxo5g3b3
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - 7odg7hhjxo5g3b3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
République
française
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT DU
RHONE
DE
LA
COMMUNE
D'YZERON
NOMBRE
DE
MEMBRES
Séance
du
16
Mai
2025
AFFERENTS
|
EN
EXERCICE |
QUI
ONT
PRIS
12
Mai
2025
DATE
DE
LA
CONVOCATION :
D/2025-070 Objet
de
la
délibération
: Révision
des
tarifs
de
location
du
complexe
associatif
pour
l'année
2025
:
Étaient
absents
: Pierre
DURAND
(Pouvoir
à Agnès
NELIAS)
-
L'an
deux
mil
vingt-cinq
et
le seize
mai
à 18
heures
30,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
AU
CONSEIL
PART
À
LA
.
.
.
.
:
MUNICIPAL
DELIBERATLON
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
en
15
09
09
Mairie,
sous
la présidence
de
Madame
NELTAS
Agnès,
Maire.
Etaient_
présents:
Agnès
NELIAS
-
Christian
RUELIAT
-
Jocelyne
DAVIRON
RADIX
-
Fabrice
FOURDIN
--
Olivier
AIGLON
- Guy
LHOPITAL
- Virginie
BLUM
Fanny
CHABRAN
(pouvoir
à Fabrice
FOURDIN)
Secrétaire
de
séance
: Virginie
BLUM
modification
de
la
délibération
du
3
avril
2025
Madame
la
Maire
rappelle
que
par
délibération
du
3
avril
2025,
le
Conseil
Municipal
a
approuvé
les
tarifs
de
location
du
complexe
associatif,
suite
aux
propositions
faites
en
réunion
du
3
Janvier
2025,
par
la
commission
Vivre
Ensemble.
Or,
il convient
de
préciser
les
dispositions
concernant
les jours
fériés.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
par
9
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION,
FIXE
les
tarifs
de
location
comme
suit
: -Associations
-Associations
yzeronnaises
extérieures
sans
lien
Particuliers
-Ecoles
avec
Yzeron
|
-Associations
Particuliers
yzeronnais
renireprises
non
extérieures
en
lien avec
-entreprises
Yzeronnais
Yzeron
Yzeronnaises
*
Journée
en
semaine
Prêt
gratuit
72€
92€
Journée
-vendredi
16h
à samedi
8h
-samedi
9h
au
dimanche
8h
Prêt
gratuit
125€
165
€
-dimanche
de
9h
à
19h
-jours
fériés
Week-end
:
190 €
250 €
-vendredi
16h
au
dimanche
8h
x
.
.
Prêt
gratuit
300
€
400
€
-vendredi
16h
au
dimanche
19h
190
€
250
€
-samedi
9h
au
dimanche
19h
Caution
ménage
100
€
100
€
100
€
*Interdiction
d'une
sous-location
au
bénéfice
d'une
personne
extérieure
CHARGE
Madame
la Maire
de
l'application
de
la présente
délibération,
Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et an
ci-dessus Agnès
NELTAS
Virginie
BLUM
Madame
la
Maire
Secrétaire
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en
Préfecture
le :
?
6
MAI
Publication
ou
notification
du :
26
MAI
102
Publication
site
internet
le
:
26
MAI
2075
Affichage
de
la liste
des
délibérations
le : 23/05/2025