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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lavau-sur-Loire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20210618 CR conseil municipal)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'AN
DEUX
MIL VINGT-ET-UN,
LE
18
JUIN
A VINGT
HEURES
TRENTE,
Le
Conseil
Municipal
de
Lavau-sur-Loire,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
Présidence
de
Madame
TRAMIER
Claire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Présents
: 12
Votants
: 14
Présents
: Claire
Tramier,
Alice
Douaud,
Yoann
Dorner,
Christine
Breteche,
Myriam
Deniaud,
Stéphane
Menager,
Ghislaine
Chanteau,
Stéphane
Jarry,
Eva
Andrey,
Hervé
Moinaud,
Isabelle
Balbine,
Anne
Brasset-Laurendin.
Absents
excusés
: Maxence
Authier,
procuration
à
M.
Dorner
Pascal
Prodeau,
procuration
à
M.
Ménager
Nathalie
Lefeuvre
Madame
Myriam
Deniaud
a été
élue
secrétaire
de
séance
et en
a accepté
les
fonctions.
Le
Conseil
Municipal :
1)
Approuve
le compte-rendu
du
précédent
conseil
municipal
du
21
mai
2021
à
l’unanimité
des
personnes
présentes.
| 2)
DESIGNATION
D'UN
NOUVEL
ADJOINT
Mme
Christine
BRETECHE,
3è"e
adjointe
en
charge
du
cadre
de
vie,
patrimoine
et
bâtiments,
et communication,
pour
des
raisons
professionnelles
a souhaité
se
décharger
de
son
mandat
d’adjoint.
Cette
démission
actée
par
la
lettre
du
Sous-Préfet
de
Saint-Nazaire
en
date
du
1°
juin
2021
soumet
le conseil
municipal
à
la désignation
d’un
nouvel
adjoint.
Mme
Christine
BRETECHE
conservera
son
mandat
de
conseillère
municipale.
Est
soumis
au
vote
du
conseil
municipal,
la candidature
de
Monsieur
Stéphane
JARRY
et de
Mme
Isabelle
BALBINE,
pour
le poste
de
3°"
adjoint.
12
voix
pour
Mme
Isabelle
BALBINE
2 voix
pour
M.
Stéphane
JARRY
Le
Conseil
Municipal,
désigne
Madame
isabelle
BALBINE,
en
qualité
de
3ème
adjointe
de
la
Ville
de
Lavau-sur-Loire.
La
délibération
est
approuvée
à la majorité.
3)
CONVENTION
DE
GESTION
RELATIVE
A
LA
REQUALIFICATION
DU
CENTRE
BOURG
AVEC
LE
DEPARTEMENT
ET
LAD-SPL
I
a
été
convenu
la
signature
d'une
convention
entre
le
Département,
Loire-Atlantique
Développement-SPL,
en
vertu
d'un
mandat
d'aménagement,
et
la
commune,
pour
la
gestion
relative
à
la requalification
du
centre
bourg,
ayant
pour
objet
de
définir
la répartition
des
charges
et conditions
d'entretien
et de
gestion
des
aménagements
de
voirie
réalisés
sur
le domaine
public
départemental
sur
une
section
de
la
RD3
du
PR
48
+
215
au
PR
48
+ 460
et de
la
RD
90
du
PR
18
+
650
au
PR
18
+
750
sur
la
commune
de
Lavau-sur-Loire
pour
assurer
la
sécurité
des
automobilistes,
des
cyclistes
et
des
piétons
sur
une
section
de
la
RD3
et
de
la
RD
90
(route
départementale). Les
aménagements
consistent
en
la réalisation
d’un
plateau
surélevé
traversant
du
PR
48
+ 410
sur
la
RD3
au
PR
18
+
700
sur
la
RD
90.
La
commune
de
Lavau-sur-Loire
a
accepté
la
gestion
et
l'entretien
des
aménagements
réalisés
sur
une
section
de
la RD3
et de
la
RD
90.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
autorise,
à
l'unanimité,
Madame
la
Maire,
à
signer
ladite
convention.
| 4-
PRESENTATION
DU
PRE-PROJET
PACTE
DE
GOUVERNANCE
Le
pacte
de
gouvernance
est
un
outil
permettant
l'échange,
le dialogue,
entre
les
différentes
communes
de
la
CCES.
Un
groupe
de
travail
réunissant
un
élu
par
commune
œuvre
à
la
rédaction
d'un
document
de
référence.
Par
exemple,
sur
les
valeurs
communes,
les
relations
entre
les
instances.
Chaque
élu
présent
apporte
sa
façon
de
faire,
sa
réflexion.
L'essentiel
est
d'éviter
les
dysfonctionnements
passés
au
sein
de
la
précédente
intercommunalité,
d'améliorer
les
relations
et d'éviter
les
exclusions.
Les
premières
réunions
ont
déjà
permis
un
dialogue
très
positif entre
tous
et l'ébauche
d’une
réelle
cohésion
dans
les
idées.
Mme
Alice
DOUAUD
présente
au
conseil
municipal
le
pré-projet
de
Pacte
de
gouvernance
en
format
papier.
Sont
attendues
les
remarques
des
membres
du
Conseil
qui
devront
être
remontées
d’ici
fin juin
2021
pour
le valider.
Le
projet
de
territoire
sera
un
guide,
au
regard
de
ce
qui
aura
été
décidé
collectivement,
les
projets
seront
travaillés
en
commissions
qui
répondront
à
des
objectifs
déterminés.
On
peut
résumer
ainsi
le calendrier
:
Projet
de
gouvernance
: comment
on
travaille
ensemble
Projet
de
territoire
: la finalité
Pacte
financier
: les
moyens
Il'est soumis
l'idée
d'ajouter
au
pacte
de
gouvernance,
l'idée
d'une
analyse
de
ce
qui
a été
fait,
et de
ce
qui
devait
être
fait,
afin
d'en
évaluer
l'efficacité.
Le
pacte
de
gouvernance
fera
l'objet
d'une
délibération
à
l'issue
de
l'accord
final
reçu
des
communes
concernées
et du
retour
vers
la CCES.
[ 5)
POINTS
DIVERS
Réunion
de
travail
sur
les
projets
en
direction
de
la commune
Une
réunion
de
travail
sera
organisée
le
mardi
29
juin
à 20h30
à
l'attention
de
tous
les
membres
du
conseil.
Envoyer
au
préalable
quelques
éléments
de
réflexions
afin
de
favoriser
l'organisation
et
la
collaboration. Jury
des
étudiants
en
architecture
Le jury
aura
lieu
le 24 juin
à
Nantes,
Claire
TRAMIER
et
Stéphane
MENAGER
représenteront
la
mairie
ainsi
que
deux
couples
d’habitants,
M.
MME
AMOSSE
et
SAPHORE.
Tirage
au
sort
des
Jurés
d’Assises
Reporté
au
samedi
26
juin
à 9h30
à
Bouée,
avec
Claire
TRAMIER
et Alice
DOUAUD.
Retour sur la
réunion
du
10
juin
dernier,
projet
aménagement
des
abords
du
Trou
Bleu
Cette
réunion
était composée
de
deux
parties,
une
présentation
technique
avec
le cabinet
d'ingénieurs,
le syndicat
du
Brivet,
le
Pôle
Métropolitain,
puis
une
deuxième
partie
avec
la
présentation
des
projets
envisagés
à
Bouée
et
Lavau. Bouée
: réaménagement
du
Port
de
Rohars,
récupération
de
la ferme
Pajot
(sans
rénovation),
construction
d'un
belvédère,
ponton
en
bois,
pas
de
désenvasement,
plantations
d'arbres.
Lavau
: aménagement
du
Trou
Bleu,
cheminement
piéton,
promontoire
avec
empierrement,
faire
réapparaitre
l'ancien
quai.
Pour
l'instant,
pas
de
cheminement
prévu
entre
Rohars
et le Trou
Bleu,
ni
aménagement
de
la
maison
des
Douaniers.
L'attention
est
portée
à faire
respecter
les
droits
et usages
pour
les
habitants
au
Trou
Bleu.
Notamment
vis-à-vis
du
parking
en
voie
de
matérialisation
au
niveau
du
2ème
Trou.
Penser
au
pompage. A
la
rentrée
il y aura
d'autre
visions
proposées,
c'était
une
première
réunion
de
réflexion.
Le
besoin
actuel
est
de
chiffrer
le projet,
qui
devra
être
clos
pour
2023.
Le
timing
est
serré,
les
travaux
devraient
débuter
de
mai
à
septembre
2022.
Syndicat
du
Bassin
Versant
du
Brivet
(SBVB)
L'information
et la sensibilisation
sont
deux
piliers
essentiels
et transversaux
à
l'ensemble
des
actions
menées
par
le Syndicat
du
bassin
versant
du
Brivet.
C'est
dans
ce
cadre
qu'un
appel
à
projet
est
lancé
en
direction
des
établissements
scolaires,
et
notamment
les
CM1-CM2.
Les
écoles
devraient
recevoir
des
informations
sur
les
actions
de
sensibilisation
proposés
aux
élèves.
Le
SBVB
est
sous
contrat
avec
l'éducation
nationale
qui
peut
verser
des
subventions
de
soutien
aux
écoles.
L'ambition
étant
d'intervenir
dans
les
36
communes.
Le
conseil
municipal
est favorable
à ce
type
d'actions,
qui
peuvent
également
être
soutenues
financièrement
par
la
commune.
Mais
la
décision
revient
au
responsable
d'établissement
scolaire
d'être
acteur
ou
non
de
ce
projet.
Fin
de
la séance
du
conseil
municipal
à 22h48.