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Déliberation - delib 2025 01 dm 5 sur bp 2024
Déliberation - delib 2023 37
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Vaulx.
Lien du pdf (Déliberation - delib 2023 37)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
74 (HAUTE — SAVOIE)
COMMUNE DE VAULX FEUILLET 20231006_037_
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE VAULX
Nombre de conseillers |L’an deux mille vingt-trois, le 06 octobre à 20 heures 00, le Conseil Municipal de la En exercice 5 commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans Présents 08 le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Madame Isabelle
Votants 12 VENDRASCO, Maire.
Absents 07
Exclus 0
Date de convocation Présents : Isabelle VENDRASCO, Philippe HELF, Valérie FAVRE, Cécile 28 septembre 2023 FANTINI Murielle NAGEL, Philippe BREVET, Danielle DEPLANTE, Gil BENICHOU. |
Date d'affichage Absents excusés : Chantal MARCHAND, Cédric VERNEY, Christophe 29 septembre 2023 BOCQUET, Marie-Noëlle NOIREAUX-FATTAZ, Damien MISSILLIER, Christophe
DOUARD, Emmanuel SERRIER
DEL 20231006-037 Procurations : Chantal MARCHAND à Philippe BREVET, Christophe BOCQUET OBJET : Convention | à Philippe HELF, Damien MISSILLIER à Danielle DEPLANTE, Christophe SIVALOR pour le prêt DOUARD à Gil BENICHOU.
de bacs de tri sélectif Murielle NAGEL a été nommée secrétaire de séance
Dans le cadre de l’organisation du marché d'Octobre Rose, le 15 octobre prochain, la Mairie souhaite emprunter des bacs de tri sélectif et poubelles au SIVALOR pour collecter les déchets de cet évènement qui attire beaucoup de monde.
Il convient de contracter une convention avec le SIVALOR pour le prêt de ce matériel. La
convention a été présentée en séance.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- AUTORISE Madame le Maire à signer cette convention.
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Isabelle VENDRASCO
Télétransmise à la Préfecture le :
Délibération rendue exécutoire
Mise en ligne sur le site ntemel 18. OCT 22;