Procès Verbal - PV CM 09 04 2014

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Procès Verbal - PV CM 09 04 2014 Document publié le Mercredi 9 avril 2014 par la commune de Bretteville-sur-Odon. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 09 04 2014)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Jeunesse, Commune de

BRETTEVILLE SUR ODON

Arrondissement de Caen

Canton de Caen 1

Département du Calvados

PROCES VERBAL DE LA RÉUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MERCREDI 9 AVRIL 2014

Présents : Monsieur Patrick LECAPLAIN Maire,

Mmes : ANDRES, ASSELINE, CHAVENEAU, DE SMET, DEVASSY, DORÉ, DURAND, FERY, HOCHET, MUSET-TARDIF, RAINE, SANNIER, VIDEAU. Mrs : BALU, BOUFFARD, COLOMBE, DROU, DUTHILLEUL, FOUCAULT, GUIOC, HENGBART, LE BLASTIER, LEMARIÉ, LESUEUR, RICHET, SAINT-MARTIN.

La séance est ouverte à 20 h 30 par le Maire Patrick LECAPLAIN.

Elisabeth DURAND est désignée secrétaire de séance.

I – APPROBATION DES PROCES VERBAUX DU 24/02 et du 29/03/2014

Procès verbal du 24/02/2014 :

Ce document ne s’adresse qu’aux Conseillers Municipaux issus du Conseil Municipal précédent, soit 12 personnes. Il ne suscite aucune observation et est adopté à l’unanimité.

Procès verbal du 29/03/2014

Jean LEMARIÉ souhaite que son intervention du 29 mars soit mentionnée : « Jean LEMARIÉ exprime le souhait que le climat des futurs conseils municipaux soit plus ouvert et plus respectueux qu’au cours du mandat précédent».

La demande étant validée par Patrick LECAPLAIN, ce document est approuvé à l’unanimité (sauf R. HENGBART, arrivé à 20 h 45).

II – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

A) Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal :

Patrick LECAPLAIN propose au Conseil Municipal le règlement intérieur, modifié selon un projet communiqué aux Elus.

Jean LEMARIÉ souhaite des précisions concernant le fonctionnement des Commissions communales et la possibilité d’y inviter des membres extérieurs non élus, de la majorité comme de la minorité. Patrick LECAPLAIN confirme que chaque Maire-Adjoint chargé d’une commission (ou lui-même) aura la possibilité d’inviter des membres extérieurs à l’occasion d’une discussion sur un thème bien précis, à titre consultatif. Il est demandé à Jean LEMARIÉ de fournir une liste de personnes.

page 1/6Le règlement intérieur du Conseil Municipal est approuvé à l’unanimité.

B) Délégations confiées au Maire par le Conseil Municipal :

Cette possibilité qu’a le Conseil Municipal de déléguer au Maire un certain nombre de ses pouvoirs est prévue par le Code Général des Collectivités Territoriales afin de faciliter au quotidien la gestion de la commune étant entendu que ce dernier doit en rendre compte au cours de la plus proche réunion du Conseil qui a toujours la possibilité de mettre fin à une délégation. Sont, entre autres, déléguées au Maire :

 prise de toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés, lorsque les crédits sont inscrits au budget,

 passation des contrats d’assurance,

 création des régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux,  délivrance et reprise des concessions dans les cimetières,

 acceptation de dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges,  aliénation de gré à gré de biens immobiliers et/ou équipements mobiliers jusqu’à 1 000 €,  encaissement des remboursements de toute nature,

 fixation des rémunérations et règlements des frais et honoraires des avocats, notaires, avoués, huissiers et experts,

 fixation des reprises d’alignement en application d’un document d’urbanisme,  intenter au nom de la commune des actions en justice ou défendre la commune dans les actions intentées contre elle,

 arrêt ou modification de l’affectation des propriétés communales utilisées par les services publics municipaux,

 signer des conventions de toutes natures nécessitées par la gestion de la commune au quotidien,  procéder, dans les limites fixées par le Conseil Municipal, à la réalisation des emprunts destinés au financement des investissements prévus par le budget, et aux opérations financières utiles à la gestion des emprunts, de signer les demandes de ligne de trésorerie...,  payer les sinistres inférieurs à 500 € relevant de la responsabilité de la commune.

Laurent BALU demande une vigilance concernant la contraction des emprunts, surtout en ce qui concerne les emprunts « risqués » (par exemple en francs suisses).

Patrick LECAPLAIN assure de sa vigilance.

Ces délégations sont adoptées par 22 voix pour et 5 abstentions (minorité).

C) Composition des Commissions Communales.

Le Code Général des Collectivités Territoriales prescrivant une représentation à la proportionnelle au sein des commissions communales, chacune d’entre elles sera composée de 7 Élus de la majorité municipale et de 2 Élus de la minorité. Etant précisé que Patrick LECAPLAIN est président de toutes les commissions.

Patrick LECAPLAIN propose la formation de 8 commissions.

Jean LEMARIÉ demande des précisions sur le rôle de la Commission Jeunesse et la Commission Vie Associative.

Maud VIDEAU, Maire-Adjoint à la Jeunesse précise que la commission Jeunesse s’attache aux enfants de 0 à 25 ans, sur les activités extrascolaires, périscolaires, la mise en place du Projet Educatif Territorial, la politique jeunes adultes ainsi que la réforme des rythmes scolaires et sur les orientations et les actions éducatives. Cette commission travaillera en lien avec la commission des affaires scolaires et sociales, les associations en lien avec cette commission sont l’AGACSBO, le RAM et la crèche.

Olivier SAINT-MARTIN, Maire-Adjoint à la Vie Associative précise que la commission vie associative aide au développement des associations, à la mutualisation des différents matériels, propose des actions en lien avec la commune. Elle sera chargée d’étudier les budgets. Olivier SAINT-MARTIN précise à Catherine DE SMET qui s’interroge, que la commission souhaite également faire le lien avec les communes des alentours (Louvigny, Verson et Carpiquet notamment) pour mutualiser les équipements sportifs ou activités propres à chacune.

Jean LEMARIÉ souhaite que la commission ne se substitue pas aux associations et respecte leur autonomie, ce qu’Olivier SAINT-MARTIN et Patrick LECAPLAIN confirment, il n’est absolument pas prévu que les associations perdent leur autonomie. La commune n’aura pas à intervenir au sein de l’association. La commission sera également chargée d’informer les associations des différentes activités du week-end.

page 2/6A l’unanimité, les 8 commissions communales formées par le Conseil Municipal sont ainsi composées :

 Commission des Finances :

Alain COLOMBE, Maire Adjoint, Président Rapporteur

Jean Louis DROU - Élisabeth DURAND - Sophie HOCHET - Daniel LE BLASTIER - Olivier SAINT-MARTIN - Maud VIDEAU Maires Adjoints (Majorité Municipale), BALU et Serge BOUFFARD Conseillers Municipaux (Minorité Municipale).

 Commission de la Jeunesse :

Maud VIDEAU, Maire Adjoint, Président Rapporteur

Élisabeth DURAND – Barbara RAINE Maires Adjoints – Marie ASSELINE – Delphine CHAVENEAU – Nicole DORÉ – Jacky GUIOC Conseillers Municipaux (Majorité Municipale), Catherine DE SMET – Sabine DEVASSY Conseillers Municipaux (Minorité Municipale).

 Commission Vie Associative :

Olivier SAINT-MARTIN, Maire Adjoint, Président Rapporteur

Sophie HOCHET Maire Adjoint – Marie ASSELINE - Romain HENGBART – Mélanie MUSET- TARDIF - Xavier RICHET – Alexandra SANNIER - Conseillers Municipaux (Majorité Municipale), Catherine DE SMET – Jean LEMARIÉ Conseillers Municipaux (Minorité Municipale).

 Commission des Travaux et Urbanisme :

Jean Louis DROU Maire Adjoint, Président Rapporteur

Alain COLOMBE - Daniel LE BLASTIER Maires Adjoints - Véronique ANDRES, Arnaud DUTHILLEUL – André FOUCAULT - Jean-Marc LESUEUR Conseillers Municipaux (Majorité Municipale),

Serge BOUFFARD - Jean LEMARIÉ Conseillers Municipaux (Minorité Municipale).

 Commission Environnement et Développement Durable :

Daniel LE BLASTIER, Maire Adjoint, Président Rapporteur

Jean Louis DROU - Alain COLOMBE Maires Adjoints - Véronique ANDRES - Arnaud DUTHILLEUL - André FOUCAULT - Jean-Marc LESUEUR Conseillers Municipaux (Majorité Municipale),

Laurent BALU - Jean LEMARIÉ Conseillers Municipaux (Minorité Municipale).

 Commission des Affaires Scolaires et des Affaires Sociales :

Élisabeth DURAND, Maire Adjoint, Président Rapporteur

Maud VIDEAU, Maire Adjoint - Delphine CHAVENEAU – Nicole DORÉ - Jocelyne FERY - Jacky GUIOC - Mélanie MUSET-TARDIF Conseillers Municipaux (Majorité Municipale), Catherine DE SMET – Sabine DEVASSY Conseillers Municipaux (Minorité Municipale).

 Commission des Affaires Economique et de l’emploi :

Barbara RAINE Maire Adjoint, Président Rapporteur

Jean Louis DROU - Élisabeth DURAND - Alain COLOMBE Maires Adjoints - Arnaud DUTHILLEUL – André FOUCAULT - Alexandra SANNIER Conseillers Municipaux (Majorité Municipale),

Laurent BALU et Serge BOUFFARD Conseillers Municipaux (Minorité Municipale).

 Commission de la Communication et de la Culture :

Sophie HOCHET, Maire Adjoint, Président Rapporteur

Olivier SAINT-MARTIN, Maire Adjoint - Marie ASSELINE - Romain HENGBART - Mélanie MUSET-TARDIF – Xavier RICHET - Alexandra SANNIER, Conseillers Municipaux (Majorité Municipale),

Sabine DEVASSY - Jean LEMARIÉ Conseillers Municipaux (Minorité Municipale)

page 3/6 Commission d’Appels d’Offres :

VU l’article 22 du Code des Marchés Publics fixant la composition de la Commission d’Appel d’Offres des communes de plus de 3 500 habitants, outre le Maire ou son représentant, Président, à 5 membres titulaires et à 5 membres suppléants, (4 membres de la majorité et 1 membre de la minorité).

Le Conseil Municipal procède à la constitution de la Commission d’Appel d’Offres au scrutin de liste à bulletin secret à la représentation proportionnelle au plus fort reste.

Olivier SAINT-MARTIN et Laurent BALU, scrutateurs, informent du résultat :

Titulaires :

DROU Jean-Louis, DURAND Elisabeth, )

DORE Nicole, FOUCAULT André ) membres de la majorité municipale

BOUFFARD Serge membre de la minorité municipale

Suppléants :

COLOMBE Alain, FERY Jocelyne, )

GUIOC Jacky, VIDEAU Maud ) membres de la majorité municipale

BALU Laurent membre de la minorité municipale

La présidence de cette Commission est assurée de droit par le Maire, Patrick LECAPLAIN.

D) Désignation des représentants de la commune :

a) dans les syndicats intercommunaux et dans les associations de gestion.

Jean LEMARIÉ constate que dans le mandat précédent, une place dans chaque syndicat était réservée à la minorité et que les membres ont tenu leur place de façon honnête et assidue, mais Patrick LECAPLAIN n’a pas jugé utile de proposer une place à la minorité, sur ce mandat et le regrette, il prend acte de ce refus.

Patrick LECAPLAIN indique que c’est un choix qui correspond aux résultats du 23 mars.

Il est procédé au vote, à bulletin secret pour chaque syndicat et les scrutateurs Olivier SAINT- MARTIN et Laurent BALU informent des résultats suivants :

Sont élus par 22 voix pour et 5 bulletins blancs :

 Syndicat Départemental d’Energies du Calvados (SDEC) :

Jean-Louis DROU (Maire Adjoint) et Jean-Paul DAUNOU (membre extérieur) sont désignés délégués titulaires.

 Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de la région de Louvigny (SIAEP) : Daniel LE BLASTIER Daniel (Maire Adjoint) et André FOUCAULT (Conseiller Municipal) sont désignés délégués titulaires.

 Syndicat intercommunal des Services Urbains de l’Agglomération Caennaise (SISUAC) : Jean-Louis DROU (Maire Adjoint), Jean- Marc LESUEUR (Conseiller Municipal) sont désignés délégués titulaires et Jocelyne FERY, Jacky GUIOC (Conseillers Municipaux), suppléants.

 Syndicat pour la Valorisation et l’Elimination des Déchets de l’Agglomération Caennaise (SYVEDAC) : Daniel LE BLASTIER (Maire Adjoint) est désigné délégué titulaire et Véronique ANDRES (Conseiller Municipal), suppléante.

 Syndicat Mixte pour l’Informatisation des Collectivités (SMICO) :

page 4/6Olivier SAINT-MARTIN (Maire Adjoint) est désigné délégué titulaire et Alain COLOMBE (Maire Adjoint), suppléant.

b) associations de gestion de la commune :

C’est à scrutin secret qu’ont lieu ces élections avec Olivier SAINT-MARTIN et Laurent BALU pour scrutateurs.

Jean LEMARIÉ aurait trouvé légitime et de bon augure qu’il soit proposé à la minorité une place dans chaque association, compte tenu des actions de ces 2 associations, il regrette cette décision. Patrick LECAPLAIN confirme, de nouveau, ce choix.

Le dépouillement donne les résultats suivants pour :

 AGACSBO :

 Delphine CHAVENEAU, Marie ASSELINE et Jacky GUIOC

sont élus par 22 voix pour et 5 blancs.

 AGESBO :

 Véronique ANDRES, Nicole DORÉ, André FOUCAULT et Jean-Marc LESUEUR sont élus par 22 voix pour et 5 blancs.

c) au sein du CCAS (Centre Communal d’Action Sociale) :

Il est décidé qu’il sera composé, comme par le passé, de 9 membres y compris le Maire qui en est le Président du droit, soit 4 membres élus par le Conseil Municipal en son sein et 4 membres nommés par le Maire parmi les représentants d’associations qui œuvrent dans le domaine social (lutte contre l’exclusion, associations familiales, de retraités, de personnes handicapées...).

Après un vote au scrutin de liste à bulletin secret et à la représentation proportionnelle, sont élus membres du CCAS :

 Elisabeth DURAND, Jocelyne FERY, Xavier RICHET (majorité municipale),  Catherine DE SMET (minorité municipale)

à l’unanimité

E) Fixation des indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux Délégués.

Patrick LECAPLAIN rappelle le Code Général des Collectivités Territoriales et la loi relative à la démocratie de proximité du 27/02/2002. Il indique que le taux proposé pour le Maire est de 45% (55% sur le précédent mandat et taux maximal autorisé par la loi), le taux proposé pour les Maires Adjoints, de 16.25 % (20% sur le précédent mandat, le taux maximal autorisé par la loi étant de 22%) et enfin, le taux proposé pour 2 conseillers municipaux délégués, de 6% (identique au précédent mandat et taux maximum autorisé). Le Maire souligne que l’enveloppe globale est la même que l’enveloppe précédemment utilisée et tient compte de la nomination de 8 Maires Adjoints (6 au précédent mandat), ce qui explique la baisse des taux appliqués.

Au terme de la discussion, par 22 voix pour et 5 abstentions (minorité), le taux des indemnités est ainsi fixé :

 45 % de l’indice de référence pour le Maire,

 16,25 % de l’indice de référence pour les 8 Maires Adjoints,

 6 % de l’indice de référence pour 2 Conseillers Municipaux Délégués.

III – TRAVAUX – EFFACEMENT DES RESEAUX

Alain COLOMBE, Maire-Adjoint chargé des Finances rappelle qu’il s’agit du programme d’effacement des réseaux confié au SDEC, commencé en 2007. Il s’agit aujourd’hui de délibérer sur la 5ème tranche concernant la rue des Pommiers, rue de l’Angélus et rue des Vertes Prairies. En octobre 2012, le Conseil Municipal avait délibéré sur le principe du lancement de la procédure. Le montant définitif des travaux est de 191 525.64 TTC (estimation de 2012 : 199 253.60 €), la participation de la Commune est de 124 188.89 € (estimation 2012 : 134 523.28 €), ce montant sera étalé sur 18 ans et à prévoir sur le budget 2015,

page 5/6Le capital résiduel fin 2013 pour les 4 premières tranches était de 590 000 €, le montant des annuités pour 2014 est de 50 994 €.

Adopté à l’unanimité

IV – PERSONNEL COMMUNAL : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Maud VIDEAU rappelle que dans la cadre de la politique jeunes adultes, un poste d’animateur a été créé en 2009 et renouvelé chaque année. L’animateur intervient le lundi soir 2 h à la halle de sports (16 jeunes y sont accueillis). Cet animateur intervenait à l’origine, dans la rue, suite à des actes d’incivilité. Il s’agit maintenant d’un poste d’animateur, plus axé sur des actions de préventions auprès des jeunes, en lien avec le local jeunes, la mission locale... Actuellement, il n’y a plus de jeunes dans les rues, c’est pourquoi les 2 autres heures qui lui sont confiées lui permettront l’approche des 18/21 ans, jeunes qu’il n’arrive pas à contacter.

Catherine DE SMET regrette que cet animateur ne travaille que 4 h par semaine. Le malaise des jeunes n’a pas disparu, même s’ils ne se trouvent plus dans la rue et que les incivilités ont disparu, certains ont un sérieux problème avec l’alcool. Le travail de l’éducateur, beaucoup plus difficile pour ce genre de problème, n’est pas facilité par ce peu d’heures.

Maud VIDEAU, qui reprend ce dossier, précise que le 1er travail commencera par une analyse et une identification des jeunes et les 4 h semblent convenir à l’animateur.

Il est demandé au Conseil Municipal de renouveler le poste d’adjoint d’animation 1ère classe pour une durée de 12 mois à raison de 4 h hebdomadaires.

Adopté à l’unanimité.

V - COMMUNICATIONS DU MAIRE ET DES ADJOINTS

 Jean-Louis DROU, Maire-Adjoint chargé des Travaux et de l’Urbanisme indique que :

 des fouilles archéologiques sont en cours sur les terrains de la ZAC de la Maslière, il y a des traces de fermes Gauloises (datant de 150 à 50 ans avant JC). Les tranchées vont être rebouchées après cette 1ère analyse, un rapport sera établi et des fouilles complémentaires pourraient être réalisées ultérieurement. Les constructions risquent d’être retardées,  la piste cyclable Festyland est terminée, il reste le marquage au sol à effectuer,  les travaux d’effacement des réseaux (SDEC) commenceront mi-mai.

 Olivier SAINT-MARTIN, Maire-Adjoint chargé de la Vie Associative informe que :

 le carnaval de l’AGACSBO a été une réussite, 300 personnes, météo favorable, merci aux Elus présents,

 le repas du jumelage Ouonck était très convivial – 115 personnes.

 Elisabeth DURAND, Maire-Adjoint chargé des Affaires Scolaires et Sociales était présente :

 au repas des Amis du Manoir : 30 personnes (repas suivi de jeux de société),  au carnaval de la crèche Galipette : belle animation tout en couleurs.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 35

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