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Déliberation - 28. 20230919 ora vieass delib 701 attribution excep sub asso i vd
Document publié le Mardi 19 septembre 2023 par la commune d'Orange.
Lien du pdf (Déliberation - 28. 20230919 ora vieass delib 701 attribution excep sub asso i vd)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Sport,
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[)E)'ARTEAiENÏ [)E VAUCLllSE
No 701/2023
R€PUBtlQU€ FRFln(FllS €
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 19 SEPTEMBRE 2023
Nombre de membres
- En exercice :
o Présents :
- Votants :
L'an deux mille vingt-trois, le dix-neufseptembre à neuf heures, le Conseil
municipal de la Commune d'Orange, légalement convoqué par le maire le
treize septembre deux mille vingt-trois, s'est réuni au nombre prescrit par
la loi, à l'Espace Alphonse Daudet à Orange ;
Pour :
Contre :
Abstention :
Non-votants :
La présente délibération peut faire
l'objet d'un recours devant le
Tôbunal Admrnrs[ra[rf de Nîmes
dans un dMar de deux mois à
comp[er de sa publica[ion
Acte publié le :
Sous la présidence de Monsieur Denis SABON, 1e'adjoint aU Maire.
Etaient présents
M. Denis SABON, Mme Marie-Thérèse GALMARD, Mme Marcelle ARSAC,
Mme Joëlle EICKMAYER, Mme Muriel BOUDIER, Mme Catherine GASPA,
M. Xavier MARQUOT, M. Patrice DUPONT, Mme Christiane LAGIER, Mme
Christine JOUFFRE Mme Chantal GRABNER, Mme Valérie ANDRES, M.
Patrick PAGE, M. Jean-Michel BOUDIER, Mme Joëlle CHALANDON, Mme
Aline LANDRIN, Mme Céline BEYNEIX, M. Jean-Pierre PASERO, M.
Bernard VATON, Mme Carole NORMANI, M. Patrick SAVIGNAN, Mme
Fabienne HALOUI
Absents représentés
M. Claude BOURGEOIS représenté par Mme Catherine GASPA
M. Michel BOUYER représente par M. Jean-Michel BOUDIER
Mme Yannick CUER représentée par M. Jean-Pierre PASERO
M. Christian GASTOU représenté par M. Bernard VATON
M. Cédric ARCHIER représenté par Mme Valérie ANDRES
M. Jean-Dominique ARTAUD représenté par M. Denis SABON
M. Pierre MARQUESTAUT représenté par Mme Joëlle EYCKMAYER
M. Armand BEGUELIN représenté par Mme Céline BEYNEIX à partirde 1 î
heures et 35 minutes
Absents
M. Yann BOMPARD
M. Jonathan ARGENSON
M. Nicolas ARNOUX représenté par M. Jonathan ARGENSON
Mme Marie-France LORHO
M. Ronan PROTO
Conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités
Territoriales, Mme Céline BEYNEIX est nommée secrétaire de séance à
l'unanimité.
No 701/2023
!b
Ra orteur : Mme Catherine GASPA
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À DIVERSES ASSOCIATIONS
LE CONSEIL MuNICIPAL
26.09.2023 Vu l'article L 23"11-7 du Code Général des Collectivités Territoriales qui prévoit que « l'attribution des subventions
donne lieu à une délibération distincte du vote du budget » ;
Considérant que la commune d'Orange souhaite, d'une part, soutenir ses associations, et d'autre part, épauler les
sportifs qui mettent la Ville à l'honneur ;
Considérant qu'il convient de valider les demandes de subventions ci-après :
Associations Actions Montants
I Mistral Triath'Club
Mme Marie-Laure DELFOUR
- Participation de 2 triathlètes en format S au Championnat de France
de Triathlon qui s'est déroulé le samedi 2 juin 2023 à Gravelines
- Participation de 5 triathlètes en format S et XS au Championnat de
France de Triathlon qui s'est déroulé le 1undi4 juin 2023 à Gravelines
- Participation de 5 aquathlètes en catégories benjamins et benjamines
au Championnat de France d'Aquathlon qui s'est déroulé le samedi 8
juillet 2ü23 à Mesnard la Barotière
- Participation d'une triathlète au Championnat d'Europe Multisports qui
s'est déroulé le dimanche 27 août 2023 à Menen en Belgique
1 350 €
2
Union Athlétisme Orangeois
Mme Stéphanie WEILER
- Qualification de deux athlètes au Championnat de France qui s'est
déroulé le 2 juin 2023 à Laval
- Qualification d'un athlète au Championnat de France qui s'est déroulé
le 24 juin 2023 à Fontainebleau
300 €
3 Club Cible Orange
M. Jean CALVAT
Qualification de deux tireurs de l'École de Tir au Championnat de
France des Écoles de Tir qui s'est déroulé du 26 au 29 mai 2023 à
Monbellard
200 €
4 Association Les Pétangueules
Mme Françoise ALIGNAN
Qualification de trois juniors au Championnat de France Jeunes qui
s'est déroulé le 27 mai 2023 à Salon de Provence 150 €
M. Yann BOMPARD, M. Jonathan ARGENSON, M. Nicolas ARNOUX (procuration donnée à M,
Jonathan ARGENSON) ne prennent ni part au débat, ni au vote et quittent le Conseil Municipal à
onze heures et trente-huit minutes.
A l'unanimité,
DECIDE
Article I : d'allouer les subventions exceptionnelles aux 4 associations comme susmentionnées dans le
tableau.
Article 2 : de dire que ces associations ont satisfait aux conditions de déclarations prévues par la
réglementation.
Article 3 : de préciser que les crédits nécessaires sont prévus au Budget Primitif 2022.
Article 4 : d'autoriser le Maire ou l'Adjoint Délégué à signer tous les documents relatifs à ce
Le Secrétaire de séance
Celine BEYNEIX
Le Maire
Yann BOMP