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Compte-Rendu - Compte rendu CM 18.11.2022 1
Document publié le Vendredi 18 novembre 2022 par la commune de Beauvoisin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 18.11.2022 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
COMMUNE DE BEAUVOISIN
COMPTE-RENDU SYNTHÉTIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 Novembre 2022
DELIBERATION OBJET VOTE
N° 23.2022 Modalités d’accomplissement de la journée de solidarité Unanimité (10 voix)
N° 24.2022 Durée d’amortissement des investissements pratiqués par le SDED Unanimité (10 voix)
N° 25.2022
Durée d’amortissement des travaux de voirie dans le
cadre d’une convention concordante signée avec la
CCBDP
Unanimité
(10 voix)
N° 26.2022 Décision modificative N°4 – Travaux de raccordement assainissement collectif. Unanimité (10 voix)
N° 27.2022 Convention de participation frais de raccordement assainissement SCI STANELLA Unanimité (10 voix)
N° 28.2022 Capacité à ester en justice au nom de la commune : délégation du Conseil municipal au maire. Unanimité (10 voix)
N° 29.2022 Attributions des subventions aux Associations dans lesquelles aucun élu n’est impliqué dans l’année 2022 Unanimité (10 voix)
N° 30.2022 Attribution de subventions Associations « AICA La Déroute » et « Abricot des Baronnies » pour l’année 2022 Unanimité (10 voix)
N° 31.2022
Attribution de subventions Associations « Chantiers
Funambules » et « Beauvoisin-Jumelages » pour l’année
2022
Unanimité
(7 voix)
N° 32.2022 Attribution de subventions Associations « Cinéma de Buis » et « Sérénades en Baronnies » pour l’année 2022. Unanimité (8 voix)
N° 33.2022 Attribution de subventions Associations « Intervalle » et « Syndicat du Tilleul » pour l’année 2022 Unanimité (8 voix)
N° 34.2022 Création du poste et rémunération Agent recenseur Unanimité (10 voix)
Le procès-verbal sera consultable après son approbation lors du prochain conseil municipal en mairie et sur le site internet www.beauvoisin-drome.fr RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
COMMUNE DE BEAUVOISIN
Document diffusé via le site de la mairie et affiché pour être porté à la connaissance du public le 23.11.2022
X Christian Thiriot
Maire
Fait à Beauvoisin le 22.11.2022