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Document publié le Mercredi 11 mai 2016 par la commune de Beauvoisin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu CM 11 05 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT DE LA DRÔME
MAIRIE DE BEAUVOISIN
26170
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
De la séance du 11 mai 2016
Présents : CORNAND Jean-Jacques, DUMAS Chantal, , ETIENNE Pierre, MILLET
Jérôme, THIRIOT Christian, FRADETTE Benoit, DRAMAIX Jean-Guy, MARCHAL Laurence, BLAIN Bruno, DUMAS Marc.
Absent : BERARD Patrick
Mme DUMAS Chantal a été désignée secrétaire de séance.
1. Urbanisme :
- déclaration préalable de division de parcelles GFA les Brussets : adoptée à
l'unanimité.
. Projet de déplacement chemin de Mme MASSON Claudette :
Echange de parcelles entre la commune et Mme MASSON pour améliorer l'accessibilité à son garage. Tous les frais sont à la charge de la propriétaire. Adopté à l'unanimité.
- Pour information, déclaration préalable déposée par Mr DUMAS Patrick pour la création d'un local technique de 17 m°? pour remiser du matériel agricole.
2. Assainissement :
- Subventions DETR 2016 : 112 500 € notifiés
- Subventions département + agence de l'eau : toujours à l'étude. Réunion de la
commission départementale le 4 juillet 2016, les notifications suivront. - Marché assainissement : réunion de la commission ouverture des plis le 18 mai 2016 à 17h30.
- projet de convention avec Propiac : présentation de ce projet et accord du conseil
municipal pour le compléter des éléments financiers à ce jour manquant.
3. Projet petite restauration :
Présentation d'un projet de petite restauration sur la commune pendant la période estivale. Après discussion, l'emplacement demandé (bout de parking guinguette) n'a pas obtenu la majorité des votes. Un autre emplacement (proche abri bus) a été soumis aux demandeurs. 4. Questions diverses :
- 17 mai de 11h à 12h: visite du RAO.
- 25 mai à 12h30 : tournée cantonale (voirie et patrimoine)
Présentation du projet d'aménagement parcelles Mr MARTIN Jonchiers.
Vu pour être affiché le 18 mai 2016 conformément aux prescriptions de l'article
L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Fait à Beauvoisin, le 18 mai 2016
Le Maire, Christian THIRIOT