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Déliberation - DCM 20240917 27 PR RH MAJ Tableau effectifs
Déliberation - 2023 371 24 PR RH Modification Tableau effectifs Creation emplois
Document publié le Mardi 21 novembre 2023 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 371 24 PR RH Modification Tableau effectifs Creation emplois)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
DRIRETIEN arte À
Le Corbusier
HUH LHHH Patrimoine mondial
UNESCO
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
042-214200958-20231205-2023-371-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet: 0812/2024
Publicatog( RAAL INE DE FIRMINY
Délibération n°2023-371
Référence Nomenclature n°4.1
OBJET : Mise à jour du tableau des effectifs
Direction en charge : Direction Ressources et Appuis fonctionnels Service en charge : Ressources Humaines et Relations sociales
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2121-29,
Vy le Code Général de la Fonction Publique et notarnment son article L313-1,
Conformément à l'article L 313-1 du Code Général de la Fonction Publique, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement. 11 appartient donc au Conseil Municipal de fixer l'effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services,
Considérant l'avis du Comité Social territorial en date du 21 novembre 2023,
Considérant les réorganisations de services, les mobilités ainsi que leurs remplacements, il convient de mettre à jour le tableau des effectifs de la collectivité en procédant aux créations des postes suivants :
Service Grade
Quotité
de travail
du poste
Motif de création
Culture — Animation
événementielle
Bâtiments Magasin Achats —
Hygiène des locaux -
Protocole
Urbanisme — Economie de
proximité — Projets urbains — | 2.0.041
| Foncier - Habitat - Logement |
Administrative Adjoint administratif
Agent de maitrise
principal
35H00
35H00
Nouveau besoin
Absence de poste
vacant correspondant
à ce grade dans la
_fiière | Réorganisation du |
service
Création du poste de
responsable des |
unités bâtiment /
électricité éclairage
public, adjoint au
service
Administrative
Mission inciusion sociale et
Politique de la Ville
| Espace France services/lieu
ressources
Administrative
Adjoint administratif
responsabie de |
|
| Nouveau besoin
Absence de poste
vacant correspondant |
à ce grade dans la
____ filière
Adjoint administratif 35H00
Nouveau besoin |
Création du poste de |
chargé de missions J SEinmini
sin sCIC TL Le Corbusier
HE Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°2023-371
Référence Nomenclature n°4.1
Par délibération N°2023-263 du Conseil Municipal du 26 Septembre 2023 portant mise à jour du Tableau des effectifs, il convient d'apporter les modifications ci-dessous :
N° Quotité
Service Filière Gat Grade de travall | = Motif de création
oué du poste
Propreté — Cadre de Vie — : : Espaces Verts 1.7.141 Technique C | Agent de maitrise 85H00 Promotion interne
Espaces Publics 1.7.142 Proximité Urbaine Technique C | Agent de maitrise | 35H00 Promotion interme
Jeunesse et Sports 1.7.143 Technique C | Agent de maitrise 85H00 Promotion interne Vie associative |
En effet, les grades mentionnés étaient ceux d'Agent de maitrise principal au lieu d'Agent de maitrise.
ll est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir :
-_ Approuver les créations et les modifications d'emplois au tableau des effectifs de
la collectivité,
- Dire que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du budget
de la commune,
- Donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes
les mesures ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre
de ia présente délibération.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'Unanimité,
- _ APPROUVE les créations et les modifications d'emplois au tableau des effectifs de la collectivité,
- DIT que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspandant du budget
de la commune,
- _ DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes
les mesures ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre
de la présente délibération.
Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 05 Décembre 2023
Le Secrétaire de Séance,
Daniel LOMBARDIN
Certifié exécutoire compte le sa publication
en date du MAT MARS AD.
Pour le Maire et par délégation,
Le Directeur Général des Seryices
$. BELAIDI /
Conformément aux articles R421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente délibération pourra faire l'objet d'un recours gracieux devant l'autorité territoriale où d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par voie postale L 184 us Duguesclin - 69003 LYON ou par vole dématériallsée via l'application « Télérecours citoyens » Sur le site www.telerecours.fr. ins
sf 1E558 ER À run ntm D D
Le Corbusier
HUH UHR
Patrimeine mondial
UNESCA COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°2023-371
Référence Nomenclature n°4.1
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
SEANCE DU MARDI 65 DECEMBRE 2023
Mise à jour du tableau des effectifs
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 28 Novembre 2023, s’est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 05 Décembre 2023 à 18 heures, sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de
FIRMINY.
PRESENTS :
M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CELLE Denis, Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick, Mme GUILLOT Laëtitia, M. MAZARI Nabil, Mme GIL Nathalie, M. ROBERT Loïc, Mme DREVET Leslie, Mme COLOMBET Lyla (à partir de 18 h 22), M. CHANUT Robert, M. ZEDDA Marc, Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaëtan (à partir de 20 h 05), Mme MAISONNEUVE Marie, M. TABELLION Patrick, M. VALLER Daniel, M. BERTOLETTI Christiane, M. LEVET Vincent, Mme ROCHE PINEL Arlette, M. LOMBARDIN Daniel, M. DUMOND Jean-Claude (à partir de 18 h 12j, Mme PORTAILLER Chantal, M. PETIT Marc, Mme PERRON Julie, Mme GIBERNON Danielle, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire (à partir de 18 h 17).
POUVOIRS : M. GRANGE Gaëtan (jusqu'à 20 h 05) à Mme GIL Nathalie, Mme FILLOUX
Tiffanie à Mme SUZAT GIULIANI, M. MENDES José à M. PETIT Marc, Mme PUTOT Anne-
Sophie à M. CHARTRON Jean-Paul.
ABSENTS : Mme COLOMBET Lyla (jusqu'à 18 h 22), M. DUMOND Jean-Claude jusqu'à
48 h 12), Mme TAING Claire (jusqu'à 18 h 17).
SECRETAIRE DE SEANCE ; M. LOMBARDIN Daniel
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACÉ M-France, Responsable service Assembiée
Nombre de conseillers en exercice: 33
Nombre de membres présents : 30
Nombre de pouvoirs : 3
Nombre de membres absents : 0
Nombre de votants : 33