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Procès Verbal - PV CM 20 janvier 2026
Document publié le Mardi 20 janvier 2026 par la commune de Morschwiller.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 20 janvier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
COMMUNE DE MORSCHWILLER
Procès-Verbal
des Délibérations du CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 20 janvier 2026 à 20h15
sous la présidence de Madame Carine STEINMETZ, Maire
Nb de Membres du C.M. élus : 14
Conseillers présents :
Conseillers absents :
Date de la convocation : 14 janvier 2026
Présents : Mme Carine STEINMETZ – M. Hubert KANDEL, Mme Frédérique KANDEL, M. Philippe BAAL – Adjoints, M. Julien PAULUS, M. Jérôme KLIPFEL, Mme Emmanuelle DOLLINGER, Mme Laura THAL, Mme Emilie DAUL M. Frédéric MEYER M. Benoît KEMPF et Mme Myriam PFLUMIO
Absents excusés avec procurations : M. Thierry STURTZER qui a donné procuration de vote à M. Hubert KANDEL, M Stéphane DIEBOLD qui a donné procuration de vote à M. Philippe BAAL
Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 09 décembre 2025 - Rajout d’un tarif de location de l’Espace Culturel et Sportif
- Travaux de rénovation de la chapelle Saint Ulrich : validation des devis selon les métiers (partie 4) - Approbation du CFU
Désignation d’un secrétaire de séance DEL2026_001
Madame le Maire propose que Madame Frédérique KANDEL soit nommée secrétaire de séance.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité,
- NOMME Madame Frédérique KANDEL secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 09 décembre 2025 DEL2026_002
Il est proposé au Conseil Municipal d’approuver le procès-verbal du conseil municipal du 09 décembre 2026.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité,
- APPROUVE le procès-verbal du conseil municipal du 09 décembre 2026.
Rajout d’un tarif de location de l’Espace Culturel et Sportif DEL2026_003
Dans le cadre des locations de l’Espace Culturel et Sportif et du développement des associations locales, un besoin nouveau s’est fait connaître par l’ouverture de la cloison mobile lors d’événements sportifs d’envergures. Le bénéfice de la buvette et de la restauration étant nécessaire au fonctionnement des associations celles-ci souhaitent bénéficier de la cuisine et de la petite salle offrant ainsi une petite restauration type snacking aux visiteurs.
Madame le Maire propose, dans un premier temps, de soutenir les associations locales à travers cette aide logistique en mettant à disposition gratuitement la petite salle et l’ouverture de la cloison permettant d’augmenter la capacité d’accueil des supporters.
Dans un second temps, Madame le Maire propose de créer un tarif spécifique s’appliquant uniquement aux associations locales lors de la mise à disposition de la petite salle et de la cuisine avec ouverture de la cloison. Madame le Maire propose un forfait de 55 € contribuant ainsi à couvrir les charges et à valoriser l’intervention des agents suite à ces journées spécifiques.
La petite restauration et la buvette étant soumis à un arrêté de débit de boissons, Madame le Maire rappelle qu’il sera nécessaire de faire les démarches en ce sens.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité,
- APPROUVE le tarif de mise à disposition de la petite salle et de la cuisine avec ouverture de la cloison d’un montant de 55 € s’appliquant uniquement aux associations locales. - AUTORISE Madame le Maire à modifier les tarifs de location de l’Espace Culturel et Sportif et à modifier la convention de mise à disposition.
Travaux de rénovation de la chapelle Saint Ulrich : validation des devis selon les métiers (partie 4) DEL2026_004
Madame le Maire rappelle les délibérations du Conseil Municipal DEL2025_025 en date du 27 mai 2025, DEL2025_031 du 21 octobre 2025 et DEL2025_038 du 09 décembre 2025 concernant la validation des devis pour la première, la seconde phase et la 3ème phase des travaux de rénovation de la chapelle Saint Ulrich et du calvaire « La Croix du Sang » : maçonnerie, charpente et couverture, tailleur de pierre, menuiserie, paysagiste, vitraux, dalle intérieurs et plot en grès, ravalement de façade, rajout de tuiles, dépose de la charpente, zinguerie en cuivre et la rénovation de l’autel.
Pour la quatrième phase de travaux concernant l’aménagement du verger de la chapelle, Madame le Maire propose la mise en place d’une aire de jeux. Après la projection d’un tableau comparatif des offres, d’un point sur le suivi des dépenses et la consultation de la commission travaux, l’entreprise suivante est retenue :
Mise en place d’une aire de jeux avec
structure en acier, balançoire et jeux sur
ressort
SATD 20 757,00 € HT
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité,
- AUTORISE Madame le Maire à signer tous les documents nécessaires à l’exécution des travaux et à engager les travaux.
- AUTORISE Madame le Maire à mandater les dépenses correspondantes à la rénovation de la chapelle Saint Ulrich et du calvaire La Croix de Sang sur le budget communal
Approbation du CFU
Le point inscrit à l’ordre du jour n’a pas fait l’objet d’une délibération, le dossier n’étant pas en état d’être présenté.