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Déliberation - 44 subventionaanim en fetespourle13juillet tamponne 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villar-d'Arêne.
Lien du pdf (Déliberation - 44 subventionaanim en fetespourle13juillet tamponne 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT
des
HAUTES
ALPES
ARRONDISSEMENT
de
BRIANCON CANTON
DE
BRIANCON
1
COMMUNE
DE
VILLAR D’ARENE
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
: 11
Présents
:
7
Votants
:
9
OBJET Subvention
à Anim-
en-fêtes
pour
le
13
juillet
44/2022
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mil
vingt
deux
et le 23
juin
à
19
heures
00
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
VILLAR
D’ARENE,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à la mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Olivier
FONS,
Maire.
Date
de
la convocation
du
Conseil
Municipal
: le
14
juin
2022
Présents:
Olivier
FONS,
Béatrice
ALBERT,
David
LE
GUEN,
Élodie
LEFEBVRE,
Gilles
JUGE,
Jean-Pierre
JACQUIER,
Catherine
PATTE-RULFO,
Pouvoirs
de
: Sylvain
PROTIERE
à
Élodie
LEFEBVRE,
Valérie
LANDRY-BUCH
à David
LE
GUEN
Absents
:
Michel
GONNET
excusé,
David
AMIEUX
Secrétaire
de
séance
: Jean-Pierre
JACQUIER
Monsieur
le
maire
présente
au
conseil
municipal
la
demande
de
l'association
Anim-en
fêtes
pour
une
participation
de
la
Commune
aux
frais
de
la fête
du
13 juillet
et notamment
pour
le feu
d'artifice.
Le
Conseil
après
en
avoir
délibéré
et à l'unanimité :
- donne
son
accord
pour
participer
au
frais
de
la
fête
du
13
juillet,
pour
un
montant
de
350,00
€.
Ainsi
fait
et délibéré,
les jour
mois
et an
susdit.
.
Envoyé
en
préfecture
le
27/06/2022
Le
Maire,
Reçu en préfecture le 27/06/2022 Affiché le ID : 005-210501813-20220623-442022-DE
Olivier
FONS,
Viet
:
Pour
le
Maire
Lot per
délégué