Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 02fevrier 21 2023 Proces Verbal
Procès Verbal - 01Janvier 24 2023 Proces Verbal Vise
Procès Verbal - 12Decembre 07 2022 Proces Verbal Vise
Procès Verbal - 12decembre09 2024 Proces Verbal Vise
Procès Verbal - proces verbal du 13 decembre 2021
Procès Verbal - 06juin06 2023 Proces Verbal 1
Procès Verbal - 03mars11 2025 Proces Verbal Vise
Procès Verbal - proces verbal du 29 juillet 2021
Procès Verbal - Proces verbal Conseil Municipal du 30 mai 2022
Procès Verbal - 09septembre26 2023 Proces Verbal Vise
Procès Verbal - 12decembre12 2023 Proces Verbal
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Servian.
Lien du pdf (Procès Verbal - 12decembre12 2023 Proces Verbal)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2023
PréSCNIS : C. THOMAS - V. FRYDER.AMÉE - C. BASTIER. F. SEIGNOUREL DE PASTORS - C. VISTE - I. LE BOULAIRE'V.
BAUDE.ToUSSAINT-L.MoULARD_D.BAGoTFLAUZAC-I.BUFFET.PICHON_A.VAL-N.ABBAL-C.CNVAIIIÉ-0. BERNARDIN - A. BUIL. C. CUENI . D. LAGRIFFOUL. C. BOUCHE
Mandats:F.PIBAROTàC.BOUCHE-N.ROUQUAIROLàC.BASTIER-G.LAMBERTàA.BU|L-J.-P'FIORAàD' LAGRIFFFOUL - J..E. RUBIO à I. BUFFET.PICHON - E. TOURRETTE à C. VISTE
Absents excusés : M. WULLAERT - B. GRYNFELTT - A. HERNANDEZ
Secrétaire de séance : hlme Lyliane InIOIJLARD est élue à I'unanimité secrétaire de séance. La séance a débuté à 18h40.
l. Aoorobation du I du conseil municioat du 14 novembre 2023
Le point I est approuvé à lo majorité par le conseil municipal (3 abstentions : l. BUFFET PlcHoN - c. CUENI - J-E. RUBIO ayant donné mandat à lÂme l. BUFFET-PICHON).
ll. Communauté d 'Asstomération Béziers Médi - Raooorts annuets sur te et la oualité du service public de l'assainissement cottectif et de ['eau potable - Exercice 2022
M. te Maire donne lecture de [a note expticative de synthèse et indique que ta présentation au Conseil Municipat chaque année du rapport annuel sur [e prix et la quatité du service public de ['assainissement cottectif et de ['eau potabte est une obtigation tégate. Au niveau des indicateurs de service, [e taux de renouvetlement des réseaux de collecte des eaux usées est de 0.63 %. lt faudrait 160 ans pour renouveler l'ensemble des réseaux. Le prix de ['eau et assainissement est passé de 3.61 € à 3.73 €. M. [e Maire précise que te taux de rendement de nos réseaux est de 80%, ce qui est un taux honorable. Mme C. CUENI évoque te fait que lorsqu'on vide le château d'eau par exempte, [e votume d'eau perdu ne devrait pas être pris en compte dans le calcul du taux de rendement. M. te Maire précise que [a Commune a dû faire face à une fuite assez importante rue Alfred de Musset. La Commune de Servian dispose de quelques outits de détection de fuite sur son réseau mais des efforts sont encore à faire en matière de rénovation des réseaux et de détection de fuite.
Le conseil municipal a pris acte du point ll.
lll. Autorisation d'ensagement des dépenses d'investissement préatable au vote du budget 2024 trtnre n SITCNOUREL DE PASTORS donne lecture de [a note explicative de synthèse et précise que ta prise de cette détibération permet de clôturer ['exercice comptable 2023 en autorisant l'engagement des dépenses d'investissement préalable au vote du budget 2024 et cela à hauteur de 25 oÂ. Le point ttt est approuvé à la majorité par Ie conseil municÎpal. (3 abstentions : l. BUFFET PICHON - C. CIJENI - J.E RUBIO ayont donné mandat à lÂme l. BUFFET-PICHON).
lV. Réeime indemnitaire 2024
tvt. t,e l|aire donne tecture Oe [a note expticative de synthèse et rappette qu'iI s'agit d'une détibération
récurrente tous les ans. Le vote du régime indemnitaire 2024 déterminera l'attribution des salaires en décembre 2024. M. [e Maire précise qu'aucun changement n'a été opéré par rapport à ta détibération prise en décembre 2022 eT rappette que des modulations du montant attribué ont lieu en fonction des périodes de maladie des agents.
Le point lV est approuvé à I'unanimité par le conseil municipal.
V. Avance d'Action
Mme V. FRYDER- donne lecture de [a note expticative de synthèse et indique qu'i[ s'agit de voter l'avance sur subvention au CCAS comme tous les ans afin de permettre au CCAS de faire face aux dépenses du premier semestre 2024 avant [e vote du budget. Mme V. FRYDER'AMÉE précise que te montant de I'avance est identique à celui de ['année précédente.
Le point V est approuvé à I'unanimîté par le conseil municipal.
auté d' nee - travaux
de voirie dans rimoniale des
M.
Ie
pri
le Maire donne lecture de [a note expticative de synthèse et indique que ladite convention porte sur financement par [a Communauté d'Aggtomération Béziers Méditerranée de travaux de réfection. La se en charge financière des travaux par [a Communauté d'Aggtomération Béziers Méditerranée se fera en fonction de ['emprise des travaux.
Le pointVt est approuvé àla majorité par le conseil municipal. (1 abstention: l. BUFFET PICHON)
1 Mme V. FRYDER- donne lecture de [a note expticative de synthèse et précise que [a convention concerne ['animation dans [e collège sur [e temps méridien (tudothèque, ateliers de prévention des addictions ...). La convention permet de formaliser ['occupation de ta satte mise à disposition. Mme C CUENI soutigne le fait qu'i[ est essentiel que les interventions externes soient formalisées par des conventions.
Le point Vll est approuvé à ['unanimité par Ie conseil municipal
Yllli ComPte-rendu de [a détéeation L2122-22 du code sénérat des cotlectivités territoriates M. [e Maire donne lecture des décisions suivantes :
. DC2O23.O34: CABM - FONDS DE SOUTIEN EN INVESTISSEMENT AUX COMMUNES CRÉATION
D'UN PARCOURS SPORTIF - ZAC BEL AMI
. DC2O23-035 : RD39 LOT 3 - BRL ESPACES NATURELS - AVENANT 1 EN MoINS.VALUE
PROJET
lX. Questions diverses
M. [e Maire présente les deux tabteaux mis à disposition de ta Mairie par M. GUNTHER K**, invité d'honneur
de [a Biennale d'Art Contemporain 2023 et ta scutpture de M. BUCHNER acquise par [a mairie en tant que lauréate du prix de [a vilte.
l[ rappette [a soirée de Noël vendredi 15 décembre et précise que 200 personnes se sont inscrites.
La séance est levée à 19h12
Christophe THOMAS
Maire
Lytiane MOULARD
Secrétaire de séance
2