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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nonette-Orsonnette.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 2020 07 17)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Budget,
COMMUNE
DE
NONETTE
-
ORSONNETTE.
L'an
deux
mil
vingt,
le vendredi
dix-sept
juillet
à dix-neuf
heures
trente,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
NONETTE
- ORSONNETTE,
convoqué
le
13
juillet
2020,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
à
la
Salle
Communale
d'Orsonnette,
sous
la présidence
de
Monsieur
Pierre
RAVEL,
Maire.
Etaient
présents:
Mesdames
BERNARDO
Danielle,
CHADUC
Odile,
DEGEZ
Gaëlle,
GRASSET
Lydia,
HAMMOUDI
Zoubida,
NICHON
Jacqueline,
RAMENTOL
Mélanie,
et
Messieurs
RAVEL
Pierre,
BERNARD
Maurice,
DELAUNOY
Matthieu,
CHAUMET
Michaël,
CHEVALIER
Daniel,
EROUART
Loïc,
GOURDIN
Daniel,
PAPET
Jean-Luc
et
TOURNEBIZE
Aurélien
Excusés
: Monsieur
MAREUGE
Baptiste
ayant
donné
pouvoir
à Monsieur
DELAUNOY
Matthieu
Madame
VERNEDE
Aurélie
ayant
donné
pouvoir
à Monsieur
RAVEL
Pierre
Absent
: Monsieur
MARTY
Thibaud
Monsieur
BERNARD
Maurice
a été
élu
secrétaire
de
séance
Monsieur
le Maire
met
aux
voix
le compte
rendu
du
conseil
du
19 juin
2020,
celui-ci
ne faisant
l'objet
d'aucune
remarque,
il a été
approuvé
à l'unanimité
des
membres
votants.
ORDRE
DU
JOUR
:
1.
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2020
-
COMMUNE
2.
QUESTIONS
ET
INFORMATIONS
DIVERSES
Prévisions
travaux
SIEG
63
Prise
en
charge
de
transport
scolaire
2019
/
2020
Info
DETR
: aménagement
place
St
Laurent
Demande
arrêt
supplémentaire
transport
scolaire
Courrier
futur
locataire
Acceptation
de
la
scolarisation
d'un
enfant
de
la
commune
par
la
Mairie
d'Issoire
Avancée
du
site
Internet
communal
©O O©O O O0 Q O©O ©
1
-
DCM
20200717
/
O1
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2020
-
COMMUNE
:
Après
présentation
et
explication
des
différents
chapitres
et
comptes
par
Monsieur
le
Maire,
le
Conseil
Municipal
à l'issue
de
ses
délibérations,
adopte
à l'unanimité
des
votants,
le budget
primitif
de
la commune
de
l'année
2020,
qui
s'équilibre
comme
suit :
En
recettes
et
dépenses
de
fonctionnement
à : 585.470,00
€
En
recettes
et
dépenses
d'investissement
à : 618.300,00
€ 2
-
QUESTIONS
ET
INFORMATIONS
DIVERSES
:
>
Prévisions
travaux
SIEG
63
Monsieur
le
Maire
précise
avoir
demandé
des
estimations
de
prix
concernant
des
travaux
d'enfouissement
des
réseaux
électrique
et
Télécoms,
ainsi
que
des
modifications
d'éclairage
public,
auprès
des
services
du
Syndicat
Intercommunal
d'Electricité
et
de
Gaz
du
Puy-de-Dôme
(SIEG
63).
Ces
demandes
concernent
la
route
de
Parentignat,
la
rue
de
l'Oradoux,
la
rue
Croix
St
Laurent,
la
rue
de
la
Pradoune,
le
chemin
de
la
Fontaine
au
lieu-dit
Beaurecueil
et
rue
des
Boujounes.
Monsieur
le Maire
fait
lecture
de
ces
propositions.
>
Prise
en
charge
du
transport
scolaire
Monsieur
le Maire
indique
que
les années
précédentes
la commune
participait
financièrement
auprès
des
familles
pour
les
frais
de
transport
scolaire
à destination
de
l'école
du
Breuil-sur-Couze
et
du
collège
de
Saint-Germain-Lembron. Le
conseil
municipal,
confirme
la participation
communale
par
tacite
reconduction,
en
proposant
de
reconduire
celle-ci
pour
l'année
2019/2020,
à savoir :
°
50,00
€ par
an
et
par
enfant
si
le versement
de
la famille
est
au
moins
égal
à cette
somme
+
du
montant
versé
par
la famille
si
celui-ci
est
inférieur
à 50,00
€
>
Diverses
informations
:
o
Arrêté
DETR
- Aménagement
place
St
Laurent
:
Monsieur
le
Maire
indique
que
suite
à
un
accord
avec
Monsieur
le
Sous-Préfet
d'Tssoire,
les
travaux
d'aménagement
de
la place
St
Laurent
à Orsonnette
devaient
être
subventionnés
à hauteur
de
80
%
(avec
un
montant
plafond)
pour
compenser
des
subventions
supplémentaires
non
reversées
par
l'Etat
sur
des
travaux
antérieurs.
La
délibération
prise
le
23
décembre
2019
faisait
état
de
travaux
à
hauteur
de
80.441,81
€
HT
pour
une
demande
de
subvention
de
80
%
soit
64.353,00
€ (ne
dépassant
pas
le plafond
accordé).
Or
par
arrêté
de
Madame
la Préfète
en
date
du
09
juin
2020
le montant
de
subvention
accordé
est
au
taux
de
45
%
soit
36.199,00
€.
Monsieur
le
Maire
indique
avoir
pris
rendez-vous
avec
Monsieur
le
Sous-Préfet
afin
d'obtenir
un
éclaircissement
sur
cette
décision.
o
Demande
arrêt
supplémentaire
transport
scolaire :
Une
administrée
a
sollicité
la
mairie
afin
d'obtenir
des
services
en
charge
du
transport
scolaire,
un
arrêt
supplémentaire
« Rue
du
Rampeau
à Orsonnette
».
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
avoir
entamé
la démarche
auprès
des
services
concernés.
©
Courrier
futur
locataire :
Lors
du
précédent
conseil,
il a été
décidé
de
retenir
la candidature
de
M.
SEMBEL
pour
occuper
le logement
du
Stade
à Orsonnette.
Ce
monsieur
a confirmé
par
écrit
son
intention
de
location o
Scolarisation
sur
Issoire
:
La famille
LAURENT
a obtenu
l'accord
de
la mairie
d'Issoire
pour
scolariser
leur enfant
à la rentrée
prochaine
o
Avancée
du
site
internet
communal
:
Madame
Lydia
GRASSET
fait
un
point
sur
le transfert
du
nouveau
site Internet
« NONETTE-ORSONNETTE
- UN
ART
DE
VIVRE
», qu'il
est
toujours
possible
de
consulter
sur
: www.nonette-orsonnette.fr
L'ordre
du jour
étant
épuisé
la séance
est
levée
à 21h15