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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib n 2014 58 reseau grands sites france repr sentants caf0db
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib n 2014 58 reseau grands sites france repr sentants caf0db)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
Administration Générale
REPUBLIQUE FRANÇAISE & Finances AR PREFECTURE Département des Hautes-Alpes dS-24 05004582 0140521-201d_56-DE
Fegu le 26-05-2014
DELIBERATION
N° 2014-58 du 21 MAI 2014
OBJET : RESEAU GRANDS SITES DE FRANCE - désignation de communes du
Viancçconnais du représentant au sein du conseil d'administration
Les Cordeliers Rapporteur : M. le Président
1, rue Aspirant Jan
ET Le 21 mai 2014 à 18 heures30, le Conseil Communautaire s'est réuni en
Fax: 04 92 20 38 00 séance ordinaire, suite à la convocation du 14 mai 2014 en la salle du
accueil@cccbrianconnais.fr Conseil Les Cordeliers sous la présidence de M. Alain FARDELLA www.ccbrianconnais. fr
Nombre de conseillers en exercice : 46
Présents : 36 (de la délibération n°2014-43 à la délibération n°2014-49 puis
de la délibération n°2014-51 à la délibération n°2014-66)
35 pour la délibération n°2014-50
Nombre de pouvoirs : 10
Votants : 46 (de la délibération n°2014-43 à la délibération n°2014-49 puis
de la délibération n°2014-51 à la délibération n°2014-66)
45 pour la délibération n°2014-50
Mme Anne-Marie FORGEOUX est nommée secrétaire de séance.
Etaient présents : M. Gérard FROMM, Mme Nicole GUERIN, Mme Francine DAERDEN, M. Eric PEYTHIEU, M. Yvon AIGUIER, M. Gilles MARTINEZ, Mme Marie MARCHELLO (s'est retirée pour la délibération n°2014- 50), M. Bruno DAVANTURE, Mme Renée PETELET, M. Mohammed DJEFFAL, M. Romain GRYZKA, Mme Catherine VALDENAIRE, Mme Catherine MUHLACH, M. Jean Franck VIOUJAS, Mme Catherine LIONNET, M. Jean-Pierre SEVREZ, M. Régis JOUFFREY, Mme Anne-Marie FORGEOUX, M. Roger GUGLIELMETTI, M. Gilles du CHAFFAUT, M, Guy HERMITTE, M. Jean-Louis CHEVALIER, Mme Claudine CHRETIEN, M. Pierre LEROY, Mme Estelle ARNAUD, M Alain FARDELLA, Mme Dominique BRACHET, M. Philippe MICHELON, M, Jean-Luc NEVEU, Mme Anne-Marie PEYTHIEU, M, Jean-Michel REYMOND, M, Thierry BOUCHIE, Mme Nicole MATHONNET, M. Sébastien FINE, Mme Patricia ARNAUD, M. François BOULANGER.
Avaient donné pouvoir : Mme Catherine GUIGLI à Mme Renée PETELET
Mme Fanny BOVETTO à M. Mohammed DJEFFAL
M. Maurice DUFOUR à M. Eric PEYTHIEU
Mme Claude JIMENEZ à Mme Nicole GUERIN
M. Bruno MONIER à M. Romain GRYZKA
M. Marc FORNESI à M. Guy HERMITTE
M. Jean-Marius BARNEOUD à M. Jean-Michel REYMOND
M. Michel ROUSSEAUX à Mme Catherine VALDENAIRE
M. Philippe STOCKLI à M, Jean-Luc NEVEU
M. Olivier FONS à Mme Nicole MATHONNET
Vu les statuts de l'association « Réseau Grands Sites de France » ;
Vu l'avis favorable du bureau en date du 28 avril 2014 ;
Vu l'accord unanime de l'assemblée pour procéder à un vote à main levée en application de l'article L 2121- 21 du code général des collectivités territoriales
Délibération n° 2014-58 Page 1 sur 2
Briançon — Cervières — La Grave — Le Monêtier les bains — Montgenèvre — Névache — Puy Saint André
Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes — Val des Prés — Villar d'Arène — Villard Saint Pancrace Administration Générale
& Finances AR PREFECTURE
ÊUS-2+ 05 00459-20140821-2014 _5ô-DE
Fegu le 26-05-2014
Le Conseil Communautaire à l'unanimité
* Désigner M. CHEVALIER Jean-Louis en qualité de représentant titulaire de la communauté et M. BOUCHIE Thierry en qualité de suppléant au sein du conseil d'administration.
Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme
Le Présidénit,
Date affichage : 26 MAI 204
Délibération n° 2014-58 . Page 2 sur 2
Briançon — Cervières — La Grave — Le Monêtier les bains — Montgenèvre — Névache — Puy Saint André
Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes — Val des Prés — Vilar d'Arène — Villard Saint Pancrace