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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib n 2014 52 pays gb ecrins queyras repr sentants ca985d
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib n 2014 52 pays gb ecrins queyras repr sentants ca985d)
Thèmes du document : Union Européenne, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Administration Générale
REPUBLIQUE FRANÇAISE & Finances AR PREFECTURE
Département des Hautes-Alpes dus-24 05 004354-20140521-2014_52-DE
Fegu le 26-05-2014
DELIBERATION
N° 2014-52 du 21 MAI 2014
OBJET : PAYS DU GRAND BRIANCONNAIS, DES ECRINS
AU QUEYRAS - désignation des représentants au sein du )riançonnais J a conseil d'administration
Les Cordeliers
1, rue Aspirant Jan . 7 05105 Briançon cedex Rapporteur: M. le Président
Tél : 04 92 21 35 97 : à
Fax : 04 92 20 38 90 Le 21 mai 2014 à 18 heures30, le Conseil Communautaire s'est réuni en sageeranconsaIE fr séance ordinaire, suite à la convocation du 14 mai 2014 en la salle du ° ° Conseil Les Cordeliers sous la présidence de M. Alain FARDELLA
Nombre de conseillers en exercice : 46
Présents : 36 (de la délibération n°2014-43 à la délibération n°2014-49 puis de la délibération n°2014-51 à la délibération n°2014-66)
35 pour la délibération n°2014-50
Nombre de pouvoirs : 10
Votants : 46 (de ia délibération n°2014-43 à la délibération n°2014-49 puis
de la délibération n°2014-51 à la délibération n°2014-66)
45 pour la délibération n°2014-50
Mme Anne-Marie FORGEOUX est nommée secrétaire de séance.
Etaient présents : M. Gérard FROMM, Mme Nicole GUERIN, Mme Francine DAERDEN, M. Eric PEYTHIEU, M. Yvon AIGUIER, M. Gilles MARTINEZ, Mme Marie MARCHELLO (s'est retirée pour la délibération n°2014- 50), M. Bruno DAVANTURE, Mme Renée PETELET, M. Mohammed DJEFFAL, M. Romain GRYZKA, Mme Catherine VALDENAIRE, Mme Catherine MUHLACH, M. Jean Franck VIOUJAS, Mme Catherine LIONNET, M. Jean-Pierre SEVREZ, M, Régis JOUFFREY, Mme Anne-Marie FORGEOUX, M. Roger GUGLIELMETTI, M, Gilles du CHAFFAUT, M. Guy HERMITTE, M, Jean-Louis CHEVALIER, Mme Claudine CHRETIEN, M. Pierre LEROY, Mme Éstelle ARNAUD, M Alain FARDELLA, Mme Dominique BRACHET, M, Philippe MICHELON, M. Jean-Luc NEVEU, Mme Anne-Marie PEYTHIEU, M. Jean-Michel REYMOND, M. Thierry BOUCHIE, Mme Nicole MATHONNET, M. Sébastien FINE, Mme Patricia ARNAUD, M. François BOULANGER.
Avaient donné pouvoir : Mme Catherine GUIGLI à Mme Renée PETELET Mme Fanny BOVETTO à M. Mohammed DJEFFAL
M. Maurice DUFOUR à M, Eric PEYTHIEU
Mme Claude JIMENEZ à Mme Nicole GUERIN
M. Bruno MONIER à M. Romain GRYZKA
M. Marc FORNESI à M. Guy HERMITTE
M, Jean-Marius BARNEOUD à M. Jean-Michel REYMOND
M. Michel ROUSSEAUX à Mme Catherine VALDENAIRE
M, Philippe STOCKLI à M. Jean-Luc NEVEU
M, Olivier FONS à Mme Nicole MATHONNET
Vu les statuts de l'association « Pays du Grand Briançonnais, des Ecrins au Queyras» modifiés, et notamment l'article 4 ;
Vu l'avis favorable du bureau en date du 28 avril 2014 ;
Délibération n° 2014-52 | Page 1 sur 2 Briançon — Cervières — La Grave — Le Monêtier les bains — Montgenèvre — Névache — Puy Saint André Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes — Val des Prés — Villar d'Arène — Villard Saint Pancrace Administration Générale
& Finances AR PREFECTURE
ÊUS-2+ 05 00459-20140821-2014_52-DE
Fegu le 26-05-2014
Vu l'accord unanime de l'assemblée pour procéder à un vote à main levée en application de l'article L 2121- | 21 du code général des collectivités territoriales
|
|
Le Conseil Communautaire à l'unanimité
* Désigne:
"M, FARDELLA Alain, Président,
"M, DUFOUR Maurice
en qualité de représentants titulaires de la communauté au sein du conseil d'administration ;
"Désigne :
: ‘ " M. LEROY Pierre
| "Mme ARNAUD Estelle
en qualité de représentants suppléants de la communauté au sein du conseil d'administration.
Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme
Le Présidint,
Alain FARDELLA.
Date affichage: 26 MAI D
Délibération n° 2014-52 | Page 2 sur 2 Briançon — Cervières — La Grave — Le Monêtier les bains — Montgenèvre — Névache — Puy Saint André Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes — Val des Prés — Vilar d'Arène — Villard Saint Pancrace