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Conseil Municipal - DEL 2023 070 MARCHE Clinzets Avenant n°01 Lot 1 Besson
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Viry.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DEL 2023 070 MARCHE Clinzets Avenant n°01 Lot 1 Besson)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
Feuillet n°
2023-
Mairie de Viry – Haute-Savoie – 92, rue Villa Mary – 74580 VIRY – Tél. : 04 50 04 70 26
C O N S E I L M U N I C I P A L D U 1 2 D E C E M B R E 2 0 2 3
D É L I B É R A T I O N M U N I C I P A L E n ° DEL 2023-070
Nature de l’acte :
1.1 - Marchés publics
Conseillers municipaux
En exercice : 27
Présents : 18
Votants : 24
Le 12/12/2023 à 20h00, les membres du conseil municipal de la commune de Viry convoqués conformément aux articles L. 2121-10 à L. 2121-12 du Code général des collectivités territoriales le 06/12/2023, se sont réunis en session ordinaire, dans les locaux de la salle communale l’Ellipse, 140 rue Villa Mary, sous la présidence de M. Laurent CHEVALIER, Maire.
Présents : CHEVALIER Laurent, Maire, DUPONT Loreleï, DE VIRY François, SECRET Michèle, BARBIER Claude, JACQUET Ludivine, AMSALEM Ronan, RODRIGUEZ Sandrine, BONHOMME Samuel, adjoints, VIOLLET Michèle, DUPENLOUP Nathalie, LARCHER Patrick, BERON Alexandra, NUNES Mickaël, MOYNAT Raphaël, MERLOT Cédric, BARBIER Lucien, ROSAY Jacques, conseillers, formant la majorité des membres en exercice, le conseil étant composé de vingt-sept membres.
Procuration(s) : VIOLLET Pierre à VIOLLET Michèle, MATTANA Alain à AMSALEM Ronan, BARBIER Savoya à BARBIER Claude, SECRET Michel à MERLOT Cédric, DE VIRY Henri à BARBIER Lucien, CHEVALIER-NEILSON Lucy à CHEVALIER Laurent
Absent(s) : VIOLLET Pierre, MATTANA Alain, DEMALTE Carine, PANTACCHINI Julien, BARBIER Savoya, SECRET Michel, DE VIRY Henri, DELAÎTRE Pierre-Adrien, CHEVALIER-NEILSON Lucy
Secrétaire de séance : NUNES Mickaël
05 – AMENAGEMENT DU CHEMIN DES CLINZETS
Avenant n°1 au marché de travaux « Reprise du réseau d’eaux pluviales et
aménagement de la voirie - Chemin des Clinzets à Malagny » - Lot n°1 - BESSON
Monsieur Claude BARBIER, adjoint délégué aux travaux, rappelle à l’assemblée que, par délibération n° DEL 2023-036 du 06 juin 2023, les deux lots du marché de travaux « Reprise du réseau d’eaux pluviales et aménagement de la voirie - Chemin des Clinzets à Malagny » ont été attribués.
Le lot n°1 « Terrassements, soutènements, bordures et espaces verts » a ainsi été attribué à l’entreprise BESSON SAS, dont le siège est situé à ZA les Iles - BP 36 - 74270 MARLIOZ, pour un montant de 297 781,84 € HT.
L’ordre de service n°2, en date du 20 juillet 2023, prévoyait un démarrage des travaux au 21 août 2023, pour une durée de 150 jours et un montant total de 297 781,84 € HT.
Lors du déroulement du chantier, quelques adaptations et optimisations ont été rendues nécessaires, en lien avec des aléas rencontrés sur le chantier et des demandes complémentaires du maître d’ouvrage. Les modifications rendant nécessaire l’adoption d’un avenant, concernent notamment :
- La reprise de la structure de la chaussée ;
- La reprise de l’enrochement existant ;
- L’optimisation du réseau des eaux pluviales ;
- La modification des travaux de plantation et de traitement des espèces invasives ; - La nécessité de prévoir une couvertine, pour protéger le mur de soutènement créé.
Ces modifications ont une incidence financière minime sur le montant du marché, avec une augmentation de 520,59 € HT (+ 0,17%), pour un nouveau montant total de
298 302,43 € HT.
Le projet d’avenant n°1 est joint en annexe de la présente délibération.
Vu le Code de la commande publique,
Vu les pièces particulières du marché,
Vu l’ordre de service n°2 prescrivant le démarrage des travaux,
Entendu l’exposé, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, Feuillet n°
2023 -
Mairie de Viry – Haute-Savoie – 92, rue Villa Mary – 74580 VIRY – Tél. : 04 50 04 70 26
Article 1 :
Approuve le projet d’avenant n°1 au marché de travaux « Reprise du réseau d’eaux pluviales et aménagement de la voirie - Chemin des Clinzets à Malagny » - Lot n°1 « Terrassements, soutènements, bordures et espaces verts » avec l’entreprise BESSON SAS, portant le montant total du lot à 298 302,43 € HT, tel que joint en annexe.
Article 2 :
Autorise Monsieur le Maire ou son représentant, à signer l’avenant correspondant.
Les signatures suivent au registre Le Maire,
Laurent CHEVALIER
Nomenclature télétransmission :
1.1 - Marchés publics
Mesures de publicité :
Télétransmise le
Affichée le
Certifiée exécutoire le
Par délégation du Maire
Le directeur général des services
Yannick MONCHÂTRE
Voies de recours : « Tout recours à l’encontre de la présente délibération pourra être porté devant le Tribunal Administratif de GRENOBLE dans un délai de deux mois suivant sa publication. Le Tribunal Administratif peut être saisi par
l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr. Dans le même délai, un recours gracieux peut être présenté à l’auteur de la délibération. Dans ce cas, le recours contentieux pourra être introduit dans les deux mois suivant la réponse (le silence gardé pendant les deux mois suivant le recours gracieux emporte rejet de la demande) ».