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Compte-Rendu - COMPTE RENDU Conseil du 23 mai 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU N° 3 du Conseil municipal du 06 mai 2
Compte-Rendu - 23 06 09 CM5 COMPTE RENDU
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Jeuxey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 23 06 09 CM5 COMPTE RENDU)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Bois et produits du bois,
MAIRIE DE JEUXEY
COMPTE RENDU DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL du 09 JUIN 2023
Le conseil municipal de JEUXEY, régulièrement convoqué, s'est réuni à 20H30 au nombre prescrit par la loi, à la mairie de JEUXEY, sous la présidence de monsieur Oreste TIMOTEO.
Les membres du conseil municipal ont approuvé à l'unanimité le compte-rendu du dernier conseil
municipal du 09 JUIN 2023.
Le conseil municipal autorise le Maire à retirer 1 délibération à l'ordre du jour.
+ COMPTA - DECISION MODIFICATIVE — CHAPITRE 77
Le maire informe les membres du Conseil Municipal qu'en raison d'une erreur d'imputation comptable, il convient d'effectuer des modifications budgétaires.
MONTANT DES DÉCISION | MONTANT
SECTION | CHAPITRE | COMPTE | DESIGNATION | CRÉDITS | MODIFICATIV |
AVANT E us APRÈS DM
FONCTION | 77 7751 PRODUITS DES | 50,00€ | 50,00€ 0,00€ NEMENT CESSIONS
D'IMMOBILISATIO NS (hors ASA)
FONCTION | 77 773 MANDATS 50,00€ | +50,00€ 100,00€ NEMENT ANNULÉS OU
ATTEINTS PAR LA DÉCHÉANCE
QUADRIENNALE
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
e DÉCIDE d'adopter la décision modificative tel qu'exposé dans le tableau ci-dessus
° SALLE DES ASSOCIATIONS - DEMANDE DE SUBVENTIONS REGION GRAND EST
Le Maire demande au conseil d'approuver la demande de subventions à la région Grand Est dans le cadre de la rénovation de la salle des associations.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
AUTORISE le maire à signer tout document relatif à cette opération, et notamment la demande de subvention auprès de la région Grand Est.
e SMIC - NOUVELLE REPARTITION SPL
La société publique locale dénommée SPL-Xdemat, a été créée le 27 février 2012 par les Départements de l'Aube, des Ardennes et de la Marne, en vue de fournir à ses actionnaires,
des prestations liées à la dématérialisation.
Mi-mars 2023, SPL-Xdemat comptait 3 184 actionnaires. Département de l'Aube : 65589 action (51,09%) ;: Département de l'Aisne : 702 actions (547%) ; Département des Ardennes : 282 actions (2,20%) ; Département de la Marne : 563 actions (4,39%) ; Département de la Haute-Marne : 269 actions (2,09%) ; Département de Meurthe-et-Moselle : 342 actions (2,66%) ; Département de la Meuse : 514 actions (4,00%) ; Département des Vosges : 367 actions (2,86%) ; Communes et groupement de communes : 3240 actions (25,24%).
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité
+ __ APPROUVE la nouvelle répartition du capital social de la société publique locale dénommée SPL-Xdemat, divisé en 12 838 actions.
°__ FORÊT - CERTIFICATION DE LA GESTION FORESTIERE DURABLE DES FORÊTS
Le maire expose au conseil la nécessité pour la commune, de renouveler son engagement au processus de certification PEFC afin de :
- Valoriser les bois de la commune lors des ventes ;
- Accéder aux aides publiques en lien avec la forêt ;
-__ Bénéficier d'une meilleure visibilité de la bonne gestion mis en œuvre en forêt ;
- Participer à une démarche de filière en permettant à nos entreprises locales d’être plus compétitives.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
+ DECIDE de renouveler son engagement dans la certification de gestion durable des forêts PEFC, pour l'ensemble des surfaces forestières que la commune de JEUXEY possède dans la région Grand Est.
SALLE DES ASSOCIATIONS — ATTRIBUTION DES LOTS
Le maire rappelle que dans le cadre de la consultation de la rénovation de la salle des associations, une procédure d'appel d'offres à été lancé via la plateforme X-MARCHÉ le 24/04/2023 avec comme date limite de remise des plis le 22/05/2023 pour 11 lots.
Le conseil municipal, à l'unanimité :
ATTRIBUE les lots comme suit : LOT 1 - DEMOLITION / GROS ŒUVRE / VRD : ABSENCE D'OFFRE ; LOT 2 - REFECTION PIERRE DE TAILLE. ABSENCE D'OFFRE; LOT 3 - MENUISERIES EXTERIEURS : MENUISERIE COLIN ; LOT 4 - SERRURERIE : S.N.EE ; LOT 5 — ISOLATION / PLATRERIE / FLOCAGE : CPROJECT -— CHEVRIER ; LOT 6 - PLOMBERIE Î SANITAIRE / VMC : PASCAL GOURY; LOT 7 - CHAUFFAGE GAZ: JEAN GERARD - ROUSSEL P. ; LOT 8 - ELECTRICITE : BATY ELEC ; LOT 9 —- MENUISERIES INTÉRIEURES : CLAUDE DIDIER ; LOT 10 —- REVETEMENTS DE SOLS / CARRELAGE / FAÏENCE : MILLER CARRELAGES ; LOT 11 - PEINTURE : KELDECO NS
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
SCOTT - Commission Bimby-Bounty
Le maire évoque la nécessité d’élire un nouvel ambassadeur pour la commission Bimby-Bounty du SCOTT. Le conseil élit monsieur Yves LEBEAU comme ambassadeur de Jeuxey. VOIRIE — Passage à 30km/h
La DDT a présenté son avis favorable pour le passage à 30 km/h lors de la traversée du village.
RENOVATION DU PARC FLEURI, PRÉ FLEURI, ET RUE DE LA PRAIRIE
Une réunion est prévue le mardi 13 juin à 20h00 pour les habitants du parc fleuri, pré fleuri, et rue de la prairie concernant la rénovation de ce secteur
VILVOLT — STATION DE VELO ELECTRIQUE
Une station de 5 vélos électriques sera implantée place Abbé Maire cet été.
MAM — INAUGURATION
L'inauguration de la MAM aura lieu le samedi 01 juillet 2023.
SPECTACLE - LES JOLIS MÔMES
Un spectacle des jolis mômes aura lieu le dimanche 20/08 à 17h
ECOPATURAGE
Les vachettes arriveront à l'écopâturage d'ici ce lundi 12 juin.
SPECTACLES
3 spectacles ont été réservés à Scènes Vosges, un car sera affrété pour les habitants qui le souhaitent.
MAISONS FLEURIS
Le jury des maisons fleuries passera le 11 ou le 18 juillet
JOBS D'ÉTÉ
4 jeunes Jeuxéens ont été retenus pour travailler cet été à la commune.
Clôture du conseil : 23H05
Prochain conseil municipal : Date prévisionnel : 01 septembre 2023
À JEUXEY, le 12 juin 2023
Le Maire
reste TIMOTEO
es