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Déliberation - 1700470712 Liste des deliberations du 13.11.2023
Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Sousceyrac-en-Quercy.
Lien du pdf (Déliberation - 1700470712 Liste des deliberations du 13.11.2023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Assurance,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL usceyrac
en Quercy SÉANCE DU 13 NOVEMBRE 2023 _—
Aujourd’hui, lundi treize novembre deux mille vingt-trois à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire, à la salle du Conseil Municipal de Sousceyrac, commune déléguée de Sousceyrac-en-Quercy, sous la présidence de M. Francis LABORIE, Maire.
Présents : BENNET Nadine - BOY Marie-Laure - FOUILLAC Michel - FRAYSSE Nicole - GALOPPIN
Véronique - ISSERTES Aurélien - LABORIE Francis - LAFAGE Gérard - MAZET Éric - MORAND Coraline -
PIOTTE Marcel - ROISIN Patrick - ROUDERGUES Ophélie - ROUSSILHES André (arrivé à 21h10) - THEIL
Carole - VERGNE Nathalie - VISTOUR Didier.
Absent(s) excusé(s) : CAPEL Sylvie - COLOMB-DELSUC Jean-Philippe.
Absent(s) représenté(s) : Néant
Absent(s) : Néant
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 20 h 00.
| Présents : 16 Excusé(s) : 3 Absent(s) : 0 Procuration(s) : 0
Secrétaire de séance : Gérard LAFAGE
ORDRE DU JOUR :
Ordre du jour :
Désignation du secrétaire de séance ;
1. Projet de fusion EHPAD Jacques Dumas/La Roseraie à Montfaucon - Intervention de M. Philippe Glorieux, président et de M. MAJOREL président de l’Union Mutualiste ; 2. Mise à jour du tableau de classement de la voirie communale ;
3. Développement territorial :
3.1. Approbation de l’assiette des coupes de bois 2024 ;
4. Ressources humaines :
4.1. Renouvellement des contrats d'assurance CNP 2024 pour le personnel ; 4.2. Renouvellement de l’adhésion au CNAS pour l’année 2024 :
Compte rendu du travail des commissions ;
6. Questions diverses.
FA
1° PROJET DE FUSION EHPAD JACQUES DUMAS/LA ROSERAIE A MONTFAUCON - INTERVENTION DE M. PHILIPPE GLORIEUX, PRESIDENT ET DE M. MAJOREL PRESIDENT DE L'UNION MUTUALISTE : ‘
Ce sujet n’a appelé aucune délibération.
Arrivée de M. André ROUSSILHES à 21h10.
[ Présents #17 Excusé(s) : 2 Absent(s) : 0 Procuration(s) : 0
2° MISE A JOUR DU TABLEAU DE CLASSEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE : DÉLIBERATION N°103 - ORDRE 01 DU 13/11/2023
Approuvée à l'unanimité.
Liste des délibérations de la séance du 13 novembre 2023 3° DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL :
3-1° APPROBATION DE L’ASSIETTE DES COUPES DE BOIS 2024 : DÉLIBÉRATION N°104 - ORDRE 02 DU 13/11/2023
Approuvée à l'unanimité.
4° RESSOURCES HUMAINES :
4-1? RENOUVELLEMENT DES CONTRATS D'ASSURANCE CNP 2024 POUR LE PERSONNEL : DÉLIBÉRATION N°105 - ORDRE 03 DU 13/11/2023
Approuvée à l'unanimité.
4-2° RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION AU CNAS POUR L’ANNEE 2024 : DÉLIBÉRATION N°106 - ORDRE 04 DU 13/11/2023
Approuvée à l'unanimité.
S'en suit l'examen des questions diverses.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30.
Les délibérations du conseil municipal et les éventuels documents annexés, sont consultables dans leur intégralité au
secrétariat de la mairie.
A Sousceyrac-en-Quercy, le 14 novembre 2023
Le Maire
Francis LABORIE
Liste des délibérations de la séance du 13 novembre 2023