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Procès Verbal - Proces Verbal de seance 10 juin signe
Procès Verbal - PV CM 12.12.2024
Compte-Rendu - 2021 08 21 compte rendu conseil municipal
Procès Verbal - CM 12.12.2024 PV de seance
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Saint-Sernin-du-Bois.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM 12.12.2024 PV de seance)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Consommateurs,
COMMUNE
DE
SAINT
SERNIN
DU
Bots
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
DECEMBRE
2024
À
19H00
PROCES
VERBAL
DE
SEANCE
EEE
UE
UK
KE
EEK
KE
OK
OK
OK
UK
UK
OK
KE
OK
OK
UK
ETAIENT
PRESENTS
: Pascale
FALLOURD,
Jean-Marc
HIPPOLYTE,
Evelyne
REGNIAUD,
Franck
LAFAY,
Bernard
BOUILLER,
Annie
DUVIGNEAU,
Christophe
LEQUIN,
Rémy
LISSOT,
Stéphane
MOREAU,
François
PIRIZ
POYO,
Nadine
PALERMO
POUVOIRS
:
Martine
BOYER
a
donné
pouvoir
à
Evelyne
REGNIAUD,
Marie-Angèle
CHAMBAT
a
donné
pouvoir
à
Nadine
PALERMO,
Christelle
MONTCHARMONT
qui
a
donné
pouvoir
à
Pascale
FALLOURD,
Arnaud
STEFANI
qui
a
donné
pouvoir
à
Christophe
LEQUIN,
EXCUSES
: Marie-Yvonne
DAKOWSKI,
Frédéric
QUOIRIEZ,
Karine
SANGIORGIO,
Anne
TSKHOMELIDZE,
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Annie
DUVIGNEAU
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
09
octobre
2024 :
Le
compte
rendu
de
la
séance
du
9
octobre
2024
n'ayant
pas
appelé
d'observations,
il est
approuvé
à
l'unanimité Lecture
des
décisions
prises
en
application
de
l’article
L-2122-22
et
L2122-23
du
CGC
dans
le
cadre
de
son
intervention
à
titre
gratuite
pour
la
mise
en
place
de
la commission
culturelle
Référence/date
Décision
Montant
Renouvellement
ligne
de
trésorerie
2024_11
O1DEC
Renouvellement
pour
un
an
de
la
ligne
de
trésorerie |
250
000
€
auprès
de
la
Caisse
d'Epargne
Accueil
familial
- Honoraires
MOE
Fixation
de
la
rémunération
définitive
du
maître
d'œuvre,
2024
11
0O2DEC
soit
11%
du
montant
de
l'enveloppe
travaux
servant
de |
46
332.84
€
base
à
la
fixation
définitive
des
honoraires
de
la
maitrise
d'œuvre
et
arrêtée
à
421
207.60€.
Lotissement
«
Les
Genêts
»
Versement
subvention
du
2024_11_03DEC
budget
principal
—
Remboursement
partiel
de
l'avance
par
04
954
€
le
budget
annexe
Remboursement
de
frais
kilométrique
de
M.
PINHEIRO
2024 11
O4DEC
Jérémy,
collaborateur
occasionnel
des
services
publics,
336.56
€
1/13 Rapport
n°1
: Budget
principal
2024
-
Décision
modificative
n°1
Rapporteur
: Bernard
BOUILLER
Le
budget
2024
a
été
adopté
par
le
conseil
municipal
le
10
avril
2024
et
rendu
exécutoire
le
11
avril
2024, Depuis
son
adoption
de
nouvelles
opérations
d'équipement
sont
apparues
nécessaires.
Par
ailleurs
la
commune
a
pu
bénéficier
de
nouvelles
ressources
d'investissement
qui,
n'étant
pas
confirmées
par
les
partenaires
financeurs
lors
du
vote
du
10
avril
2024,
n'avaient
pas
été
intégrées
au
budget
primitif,
Dans
un
souci
de
sincérité
budgétaire
il
convient
compléter
le
budget
primitif
par
une
décision
modificative
en
ce
qui
concerne
la
section
d'investissement.
De
même
il convient
de
prévoir
des
crédits
pour
provisions
par
prélèvement
sur
les
charges
d'intérêt
général.
Décision
Modificative
N°1
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Opération
Libellé
Compte
Montant
1005
- Immeubles
de
rapport
120
000
Aménagement
2ième
étge
1880
231
120
000
1006
- Autres
immeubles
55
000
Travaux
à la Tour
2131
5 000
Accueil familial Travaux
231
35 000
Accueil
familial
Equipement
2181
15
000
1008
- Aménagements
divers
8 000
Aire
de
Chevroche
2181
1 200
Chemin
communal
2135
6 800
[roTAL
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
DM1
183
000]
RESSOURCES
D'INVESTISSEMENT
Opération
Libellé
Compte
Montant
Chap 13
- Subventions
d'équipement
167
455
Accueil
familial
DSIL
2024
13462
169
400
Monument
aux
morts
ONACVG
1328
-1
945
Chap
024
- Ventes
diverses
15
545
Ventes
immobilières
diverses
15
545
TOTAL
RESSOURCES
D'INVESTISSEMENT
DM1
183
000]
DÉPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap
011
-
Charges
à
caractère
général
-4
000
Divers
services
extérieurs
618
-4
000
Chap
68
- Dotations
aux
amortissements
et
provisions
4
000
Prov
charges
de
fonctionnement
681
4
000
[roraL
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
DM1
0]
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l'unanimité :
-
D'approuver
la
décision
modificative
n°1
du
budget
principal
2024.
2/13 Rapport
n°2
: Ouverture
des
crédits
d'investissement
avant-vote
du
budget
2025
Rapporteur
: Bernard
BOUILLER
Les
modalités
d'ouverture
de
crédits
en
section
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
de
l'exercice
répondent
aux
exigences
suivantes
:
Conformément
à
l'article
L
1612-1
du
CGCT,
le
Maire
peut
avant
le
vote
du
budget
2025,
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
dans
la
limité
du
%4
des
crédits
inscrits
en
section
d'investissement
du
budget
de
l'exercice
précédent
(dépenses
totales
déduction
faite
de
celles
imputées
aux
chapitres
16
et
18
et éventuellement
du
déficit
reporté).
Le
Conseil
Municipal
doit
préciser
le
montant
et
l'affectation
des
crédits
utilisés.
Le
montant
des
crédits
budgétaires
nouveaux
inscrits
en
investissement
(budget
primitif
+
décision
modificative)
et visés
ci-dessus
s'est
élevé
en
2024
à
la
somme
de
401.709€
Compte
tenu
de
l'état
d'avancement
des
projets
pour
2025,
il est
proposé
de
;
Fixer
le
montant
global
de
l'autorisation
à
50.000€.
Répartir
cette
enveloppe
sur
les
opérations
suivantes
:
Opération
1001
Mairie
et
services
administratifs
C/2188
8
000
€
Opération
1002
Ecoles
et activités
périscolaires
C/2188
5 000
€
Opération 1003 ____|Equipements sportifs
et culturels
| C/2181 | 5000€
Opération
1004
Services
techniques
C/2188
7
000
€
Opération
1005
Immeubles
de
rapport
C/2131
8
000
€
Opération
1006
Autres
immeubles
C/2138
10
000
€
Opération
1007
Cimetière
C/2131
2 000
€
Opération
1008
Voies
et
réseaux
divers
C/2153
5
000
€
Opération
1009
Acquisitions
immobilières
.
0€
TOTAL
50
000
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l'unanimité :
- _
D'arrêter
le
montant
de
l'autorisation
à
50.000€,
-__
De
répartir
cette
enveloppe
sur
les
différentes
opérations
visées
ci-dessus.
Rapport
n°3
: Adhésion
au
contrat
collectif
de
prévoyance
(maintien
de
salaire)
proposé
par
le
CDG
—
Collectivités
relevant
du
CST
départemental
(collectivités
de
moins
de
50
agents) Rapporteur
: Bernard
Bouiller
Dans
le
souci
d'assurer
une
couverture
de
prévoyance
de
qualité
aux
agents
à
effet
du
1°’ janvier
2025,
le
conseil
municipal,
par
délibération
du
14
mars
2024,
après
avis
du
CST
départemental
du
30
janvier
2024
a
donné
mandat
au
Centre
de
gestion
de
Saône-et-Loire,
pour
l'organisation,
la
conduite
et
l'animation
du
dialogue
social
au
niveau
départemental
en
vertu
des
dispositions
de
l'accord
collectif
national
du
11
juillet
2023
portant
réforme
de
la
Protection
Sociale
Complémentaire
dans
la
Fonction
Publique
Territoriale,
ainsi
que
pour
la
réalisation
d’une
mise
en
concurrence
visant
à
la
sélection
d'un
organisme
d'assurance
et
la
conclusion
d'une
convention
de
participation
pour
la
couverture
du
risque
Prévoyance
des
agents
à
effet
du
1° janvier
2025.
3/13 Ainsi,
le
Centre
de
gestion
et
les
organisations
syndicales
ont :
Engagé
un
processus
de
négociation
qui
a
abouti
à
un
accord
collectif
départemental
en
date
du
6
septembre
2024,
Lancé
une
consultation
au
niveau
départemental
pour
être
en
mesure
de
proposer
aux
employeurs
publics
territoriaux
l'adhésion
à
une
convention
de
participation
et
la
souscription
aux
contrats
d'assurance
collectifs,
de
prévoyance
complémentaire
à
compter
du
1°
janvier
2025,
adossés
à
celle-ci. Cette
mutualisation
des
risques,
organisée
au
niveau
départemental,
permet
de
garantir
aux
personnels
des
employeurs
publics
territoriaux
:
L'accès
à
des
garanties
collectives
sans
considération
notamment
de
l'âge,
de
l'état
de
santé,
du
sexe
ou
de
la
catégorie
professionnelle
;
Un
niveau
de
couverture
adéquat
reposant
sur
les
garanties
les
plus
pertinentes
compte-tenu
des
besoins
sociaux
et
des
contraintes
économiques
des
employeurs
publics
concernés
;
Le
bénéfice
de
taux
de
cotisations
négociés
et
maintenus
pendant
3
ans.
Il
est
précisé
qu'afin
de
pouvoir
adhérer
définitivement
à
ce
dispositif
de
protection
des
agents,
il
convient
de
:
Choisir
un
niveau
de
couverture
à
adhésion
obligatoire
pour
l'ensemble
des
agents
garantissant
les
risques
Incapacité
Temporaire
de
Travail
et
Invalidité
à
hauteur
de
90
%
ou
95
%
des
revenus
nets
des
agents
(TBI,
NBI
et
RI)
;
Définir
la
participation
en
tant
qu'employeur,
cette
participation
ne
pouvant
pas
être
inférieure
à
50
%
du
montant
de
la
cotisation
acquittée
par
les
agents
au
titre
du
régime
de
base
à
adhésion
obligatoire
retenu.
DÉLIBÉRÉ Vu
l'article
40
de
la
loi
n°
2019-828
du
6
août
2019
de
transformation
de
la
fonction
publique
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
le
Code
général
de
la
fonction
publique,
et
notamment
les
articles
L.452-11,
L.
221-1
à
L.
227-4
et L.
827-1
à
L.
827-12;
Vu
le
décret
n°2011-1474
du
8
novembre
2011
relatif
à
la
participation
des
collectivités
territoriales
et
leurs
établissements
publics
au
financement
de
la
protection
sociale
complémentaire
de
leurs
agents
;
Vu
la
circulaire
N°RDFB
1220789
C
du
25
mai
2012
relative
à
la
participation
des
collectivités
territoriales
et des
établissements
publics
à
la
protection
sociale
complémentaire
de
leurs
agents
;
Vu
l'ordonnance
2021-174
du
17
février
2021
relative
à
la
négociation
et
aux
accords
collectifs
dans
la
fonction
publique
;
Vu
l'ordonnance
2021-175
du
17
février
2021
relative
à
la
protection
sociale
complémentaire
dans
la
fonction
publique
;
Vu
le
décret
2022-581
du
20
avril
2022
relatif
aux
garanties
de
protection
sociale
complémentaire
et
à
la
participation
obligatoire
des
collectivités
territoriales
et
de
leurs
établissements
publics
à
leur
financement
;
Vu
l'accord
collectif
national
du
11
juillet
2023
portant
réforme
de
la
Protection
Sociale
Complémentaire
dans
la
Fonction
Publique
Territoriale
;
4/13 -
Vu
la
délibération
du
conseil
municipal
en
date
du
14
mars
2024
donnant
mandat
au
mandat
au
Centre
de
gestion
de
Saône-et-Loire
pour
l’organisation,
la
conduite
et
l'animation
du
dialogue
social
au
niveau
départemental
et
pour
la
réalisation
d'une
mise
en
concurrence
visant
à
la
sélection
d'un
organisme
d'assurance
et
la
conclusion
d’une
convention
de
participation
pour
la
couverture
du
risque
Prévoyance.
-
Vu
l'accord
collectif
départemental
du
6
septembre
2024
relatif
aux
régimes
de
prévoyance
complémentaires,
à
adhésion
obligatoire,
du
personnel
du
Centre
de
Gestion
de
Saône-et-Loire
et
des
employeurs
publics
territoriaux
ayant
formalisé
l'un
de
ces
régimes.
-
Vu
l'accord
collectif
du
CST
départemental
du
26
novembre
2024
instituant
un
régime
de
prévoyance
complémentaire,
à
adhésion
obligatoire,
au
bénéfice
de
l'ensemble
du
personnel.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité :
-_
D'adhérer
à
la
convention
de
participation
pour
la
couverture
du
risque
prévoyance
et
au
contrat
collectif
à
adhésion
obligatoire
afférent
au
bénéfice
de
l'ensemble
des
agents
de
la
commune
de
Saint
Sernin
du
Bois
-
De
souscrire
la
garantie
de
base
à
adhésion
obligatoire
à
hauteur
de
95
%
du
revenu
net
des
agents
en
cas
d'Incapacité
Temporaire
de
Travail
ou
d'Invalidité
à
effet
du
1° janvier
2025
-
De
participer
financièrement
à
la
cotisation
des
agents
à
hauteur
de
:
75
%
de
la
cotisation
mensuelle
de
l'agent.
Rapport
n°4
: Révision
des
tarifs
des
services
pour
l'année
2025
Rapporteur
: Bernard
BOUILLER
Les
tarifs
municipaux
font
l'objet
d'un
examen
particulier
à
la
dernière
session
de
l'année
en
vue
d’une
révision
éventuelle
au
1er
janvier
de
l'année
suivante.
Les
tarifs
appliqués
au
cours
de
l'année
2024
pour
différents
services
rendus
où
pour
la
mise
à
disposition
d'équipements
en
direction
des
habitants
de
St
Sernin
du
Bois
et
éventuellement
de
communes
extérieures
ont
été
adoptés
par
le conseil
municipal
le
06
décembre
2023.
Compte
tenu
de
l'évolution
des
prix
au
cours
des
douze
derniers
mois,
il
est
proposé
de
revoir
la
tarification
actuelle,
en
appliquant
le
coefficient
d'actualisation
de
1,03
sur
la
quasi-totalité
des
prestations. Ainsi,
les
tarifs
applicables
au
1er janvier
2025
seraient
arrêtés
conformément
aux
tableaux
ci-dessous
:
5/13 Salle
Polyvalente
2025
Accueil
à
partir
de
150
Accueil
inférieur
à
150
personnes
personnes
Pour
mémoire
Pour
mémoire
Délib
du
2025
Délib
du
2025
06/12/2023
06/12/2023
Location
journée
commune
Particuliers
578€
595
€]
305
€
314
€]
Location
journée
extérieure
Particuliers
924
€
953
€
488
€
502
€]
Location
journée
associations
communales
444
€
457
€
278€
286
€]
Location
journée
associations
extérieures
711€
732€
445
€
458
€
Journée
supplémentaire
commune
Particuliers
193
€
198
€
102€
105 €
Journée
supplémentaire
Extérieure
Particuliers
308
€
318
€
163
€
167 €
Journée
supplémentaire
associations
communales
148
€
152
€
92
€
95€
Journée
supplémentaire
associations
extérieures
237€
244€
147€
152
€
Loto
312€
321€
312€
321€]
Congrès
217€
224€
139€
143
€
Thé
dansant
commune
312€
321€
312€
321€
Thé
dansant
extérieur
499
€
514€
499
€
514€
Concours
de
cartes
0€
0€
77€
79€
Foire
commerciale
communale
209
€
215€
0€
0€
Location
vaisselle
106€
109
€
81€
83€
Fluides
15
Avril
N - 14
octobre
N
Jaures
i
ae
ae
De
se
Les
Journée
2
26€
27€
26€
27€
(Electricité
-
:
Gaz-
Eau)
15 Octobre
N - 14 Avril N41-2UmÉe1
A5
SRE
2e
EE
Journée
2
53€
55€
53€
55€
En
cas
de
mise
à disposition
gratuite
exceptionnelle,
en
plus
du
remboursement
des
fluides,
participation
aux
frais
de
140
€
144€
140€
144€]
nettoyage
pour
un
montant
forfaitaire
de.
Pénalité
pour
salle
non
propre
à
l'état
des
lieux
sortant
160
€
165
€]
160€
165
€
6/13 Salle
Pierre
Boyer
2025 Pour
mémoire
Délib
du
2025
06/12/2023
Location
journée
commune
Particuliers
204€
210 €]
Location
journée
extérieure
Particuliers
326€
336€
Location
journée
associations
communales
172€
177
€
Location
journée
associations
extérieures
275€
283
€
Journée
supplémentaire
commune
Particuliers
68€
70 €]
Journée
supplémentaire
Extérieure
Particuliers
109€
112€
Journée
supplémentaire
associations
communales
57€
59€
Journée
supplémentaire
associations
extérieures
92€
95 €
Congrès
- Vin
d'honneur
…
101€
104
€]
Location
vaisselle
54€
56€]
Fluides
|
15 Avril
N
- 14 octobre
N
Journée
1
=
ES
{Electriité
-
JOUMÉE
2
11€
12€
Gaz - Eau)
|15 Octobre N- 14 Avril NPoumée
1
17€
18€
Journée
2
32€
33€
En
cas
de
mise
à
disposition
gratuite
exceptionnelle,
en
plus
du
remboursement
des
fluides,
participation
aux
frais
57€
59
€
de
nettoyage
pour
un
montant
forfaitaire
de...
Pénalité
pour
salle
non
propre
à
l'état
des
lieux
sortant
80€
82€]
[
I
Ï
Pour mémoire Délib
du
06
décembre
2023
Colombarium
335€ 65€
Cavurne
142€
Pour mémoire Délib
du
06
Concession
2m?
15 ans
135€
30
ans
284€
50 ans
581€
Droits
de
place
2025
Pour
mémoire
Pour mémoire Délib
du 06
4m? 270€
278
293
568€
586
598
1162€
1196
Délib
du
06
2025
décembre
2023
Droits
de
place
occasionnels
62€
64€
Droits
de
place
hebdomadaire
supprimé
supprimé
Location
de
garages
2025
Au
fer
janvier
2025
la
redevance
mensuelle
est
fixée
à
25€
7/13 Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l'unanimité
:
-
D'approuver
la
nouvelle
tarification
visée
ci-dessus,
5
De
dire
que
celle-ci
sera
applicable
à
compter
du 1er
janvier
2025,
Rapport
n°5
:
Demande
d'inscription
de
l’ensemble
prieural
au
titre
des
Monuments
historiques Rapporteur
: Jean-Marc
Hippolyte
Le
statut
de
monument
historique
a
été
créé
par
l'État
au
XIXe
siècle
afin
de
reconnaître
l'intérêt
patrimonial
d'un
bien
et
d'assurer
sa
protection.
La
protection
au
titre
des
monuments
historiques
n'est
pas
un
label,
mais
un
dispositif
législatif
d'utilité
publique
basé
sur
des
principes
d'analyse
scientifique.
L'objectif
de
ce
statut
est
de
mieux
assurer
la
préservation,
la
conservation,
la
restauration
et
la
mise
en
valeur
du
patrimoine
qui
en
bénéficie.
La
demande
d'inscription
d'un
immeuble
est
présentée
par
le
propriétaire
ou
par
toute
personne
y ayant
intérêt.
Les
Commissions
régionales
du
patrimoine
et
de
l'architecture
(CRPA)
et
la
Commission
nationale
du
patrimoine
et
de
l'architecture
(CNPA)
sont
chargées
de
formuler
des
avis
sur
les
demandes
de
protection,
en
se
fondant
sur
plusieurs
critères
historiques,
artistiques,
scientifiques
et
techniques,
prenant
notamment
en
compte
les
notions
de
rareté,
d'exemplarité,
d'authenticité
et
d'intégrité. Le
code
du
Patrimoine
prévoit
deux
niveaux
de
protection
distinct
:
Le
classement
au
titre
des
Monuments
historiques,
qui
constitue
la
protection
la
plus
stricte
pour
des
biens
présentant
un
intérêt
exceptionnel
national
où
international,
avec
des
contraintes
élevées
et
un
fort
soutien
de
l'Etat.
L'inscription
au
titre
des
Monuments
historiques,
qui
protège
des
biens
d'intérêt
régional
ou
local
avec
des
règles
plus
souples,
des
contraintes
moins
élevées.
Par
délibération
n°2020-12-16-12
du
16
décembre
2020
le
conseil
municipal
a
décidé
d'initier
une
démarche
d'inscription
au
titre
des
monuments
historiques
de
l’ensemble
architectural
composé
de
l'Eglise
prieurale,
de
l’ancien
prieuré
fortifié
et
de
l’imposante
tour
de
défense.
Ces
trois
bâtiments,
appartenant
à
la
Commune,
dessinent
depuis
le
XIIIe
siècle
la
silhouette
du
village
et
nécessitent
d'importants
travaux
pour
assurer
leur
pérennité.
Après
plusieurs
rencontres
avec
les
services
de
la
DRAC
(direction
régionale
des
affaires
culturelles)
et
un
approfondissement
des
recherches
historiques,
il
semble
intéressant
de
poursuivre
le
processus
et
de
solliciter
leur
inscription
au
titre
des
Monuments
Historiques.
L'église
prieurale:
seul
élément
architectural
à
rappeler
l'existence
d'un
prieuré
de
chanoines
de
Saint-Augustin.
L'édifice
est
composé
de
plusieurs
parties
:
Un
chœur
roman
du
XIIe
s.,
enveloppé
probablement
dans
la
première
moitié
du
XIIIe
s.
d'une
travée
sous-clocher
et de
deux
bas-côtés
;
Une
travée
sous-clocher
devenue
au
XVIIIe
s.
un
transept
saillant
dont
les
bras
sont
occupés
par
deux
chapelles
dédiées
à
la Vierge
et
à
saint
Saturnin
;
Une
nef
du
XVIIIe
s.,
séparée
du
chœur
par
un
mur-diaphragme
percé
de
deux
passages
latéraux,
et
précédée
d'un
narthex.
8/13 Y
Cette
juxtaposition
d’une
partie
romane
et
d’une
nef
de
l'époque
classique
en
fait
un
édifice
tout
à
fait
original
dans
l'Autunois.
A
l'initiative
de
la
Mairie,
un
programme
de
restauration
a
été
entrepris
sur
plusieurs
décennies,
sous
le
contrôle
d'architectes
du
patrimoine,
avec
des
entreprises
spécialisées
et
avec
l'aide
de
bénévoles
passionnés. A
ce jour,
ont
été
réalisés
:
La
restauration
de
la
charpente
et
de
la
flèche
du
clocher,
sous
le
contrôle
d'un
architecte
du
patrimoine, La
restauration
des
retables
de
Saint-Saturnin
et
de
la
Vierge,
sous
le
contrôle
du
conservateur
des
antiquités
et objets
d'art
de
Saône-et-Loire,
La
restauration
des
stalles
des
chapelles
de
la
Vierge
et
de
Saint-Saturnin,
après
reprise
des
soubassements. La
restauration
de
l'autel
du
prieur
et
le soclage
des
statues
des
deux
chapelles.
Cependant,
suite
au
diagnostic
réalisé
par
«
Pronaos
Architecture
»
en
juillet
2011,
d'importants
travaux
restent
à
réaliser
:
Reprise
de
la
couverture
de
la
nef
versant
Nord
Restauration
des
peintures
(un
enduit
plâtre
peint
recouvre
l'ensemble
des
murs
et voûtes)
Restitution
des
boiseries
et
stalles
du
chœur,
en
intégrant
les
parties
sauvegardées,
siège
prioral
par
exemple
(une
documentation
photo
et
des
plans
avant
dépose
ont
été
réalisés).
Restauration
des
vitraux
(vergettes
de
consolidation,
remise
en
plomb,
…
)
Reprise
de
l'éclairage
afin
de
mettre
en
valeur
les
volumes
et
répartir
la
lumière
de
manière
homogène.
Reprise
du
chauffage
(les
radiants
gaz,
fixés
sur
les
murs
avec
tuyaux
d'alimentation
apparents,
sont
disgracieux
et
peu
efficace)
Le
prieuré
fortifié.
C'est
un
des
rares
prieurés
fortifiés
inventoriés
en
Saône
et
Loire
par
le
Centre
de
Castellologie
de
Bourgogne.
Il
a
conservé
son
plan
médiéval,
tout
en
perdant
une
partie
de
son
enceinte
(fossés,
porterie)
et
sa
basse-cour
(actuelle
place
Salignac-Fénelon).
L'extension
ouest
en
acier
corten
associe
au
grès
des
façades
un
matériau
moderne
rappelant
la
vocation
métallurgique
du
pays
(forges
de
Mesvrin
et
Bouvier,
laboratoires
industriels
du
Creusot).
L'histoire
d’un
bâtiment
se
dessine
dans
son
bâti.
Ainsi,
la
mise
en
œuvre
d'une
analyse
archéologique
de
celui-ci
pourrait
permettre :
D'enregistrer
les
repères
de
chronologie
présents
sur
l'édifice
D'identifier
les
différentes
phases
de
construction,
de
remaniement,
de
destructions,
ainsi
que
les
nombreuses
évolutions
de
fonctions
de
ce
bâtiment
qui
a
dix
siècles
d'histoire.
L'important
est
de
garder
en
mémoire
les
évolutions
de
ce
prieuré.
La
puissante
tour
de
défense,
souvent
interprétée
comme
un
donjon
datant
du
milieu
du
XIVe
siècle.
9/13 Cette
tour
connaît
des
équivalents
dans
les
constructions
attribuables
à
ce
siècle
(tours
du
Bost
et
de
Champitaux),
en
rapport
avec
ces
temps
difficiles.
D'un
point
de
vue
architectural,
les
spécialistes
ont
noté
des
différences
d'appareil,
surtout
aux
chaînes
d'angles,
qui
confirmeraient
la
datation
mais
présumeraient
une
reconstruction
sur
une
structure
arasée
du
XIIe
siècle
ou
du
début
du
XIIIe
siècle.
Enfin,
la
baie
à
meneau
et
croisillon
avec
linteau
trilobé
visible
au
dernier
étage
est
caractéristique
du
XIIIe
siècle.
Entre
1978
et
1984,
sa
conservation
a
paru
mise
en
question
mais
elle
fut
finalement
sauvegardée,
moyennant
une
intervention
radicale
qui
a
restitué
les
étages
grâce
à
la
réalisation
de
planchers
hourdis
béton.
Néanmoins,
des
travaux
pour
sa
préservation
seront
encore
nécessaires
dans
les
années
à
venir.
Ainsi,
la
protection
demandée
pour
cet
ensemble
prieural
permettra
de
reconnaitre
et
de
faire
reconnaitre
la
mémoire
de
notre
territoire
ainsi
que
d'obtenir
une
expertise
scientifique
et
technique
et
des
financements
pour
les
travaux
de
restauration
nécessaires
à
la
préservation
de
ce
patrimoine
remarquable.
L'inscription
de
ces
trois
bâtiments
permettra
d’avoir
une
approche
globale
de
cet
ensemble
lié
à
Jean-Baptiste-Augustin
de
Salignac-Fénelon
(1714-1794),
tout
en
replaçant
chacun
d'entre
eux
dans
leur
environnement.
Vu
le code
du
Patrimoine,
et notamment
les articles L621-25
et suivant
et R621-53
et suivant,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l'unanimité
:
x
De
demander
l'inscription
au
titre
des
Monuments
historiques
de
l'ensemble
architectural
composé
de
l'Eglise
prieurale,
du
prieuré
fortifié
et de
la tour
de
défense.
-
D'autoriser
Madame
la
Maire
à
entreprendre
toutes
les
démarches
afférentes
à
cette
opération,
notamment
à
signer
toutes
les
pièces
administratives
s'y
rapportant.
Rapport
n°6
: Subvention
exceptionnelle
à
l'Association
«
L'amicale
des
Sapeurs-Pompiers
Le
Creusot-Torcy
»
Rapporteur
: Pascale
Fallourd
L'association
«
L'Amicale
des
Sapeurs-Pompiers
Le
Creusot-Torcy
»
dont
le
président
est
Monsieur
Adrien
DEDIANE
et
dont
le
siège
social
se
situe
à
TORCY
est
une
amicale
qui
joue
à
la
fois
le
rôle
de
comité
d'entreprise
et
de
structure
d'entraide
en
lien
avec
les
vétérans.
Elle
dispose
en
son
sein
d'une
formation
musicale
nommée
«
La
Clique
des
Sapeurs-pompiers
»
à
vocation
principalement
cérémoniale
où
festive
et composée
de
membres
de
la compagnie
actifs
ou
retraités.
Celle-ci
ayant
contribué
activement
à
l'animation
de
la journée
d'inauguration
du
barrage
le
19
octobre
2024,
il
est
proposé
au
conseil
municipal
de
bien
vouloir
accorder
à
l'association
une
subvention
exceptionnelle
de
150
€
au
titre
de
l'année
2024.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l'unanimité :
-
D'attribuer
une
subvention
exceptionnelle
de
150
€
à
l'association
«
L'Amicale
des
Sapeurs-
Pompiers
»
au
titre
de
l'année
2024
;
-
D'imputer
cette
dépense
au
budget
communal,
chapitre
65
(dépense
au
compte
65748)
du
budget
principal.
10/13 Rapport
n°7
:Fonds
de
concours
pour
l'entretien
des
chemins
ruraux
- année
2024
Rapporteur
: Jean-Marc
Hippolyte
Comme
chaque
année,
notre
commune
a
déposé
un
dossier
auprès
de
la
Communauté
Urbaine
Creusot-Montceau
(CUCM)
afin
de
bénéficier
du
fonds
de
concours
«
entretien
des
chemins
ruraux
»
pour
la
fourniture
de
matériaux,
pour
l'entretien
et
la
rénovation
des
chemins
ruraux
ainsi
que
la
main
d'œuvre
pour
l'exécution
des
prestations.
Le
plan
de
financement
de
l'opération
est
le suivant
:
DEPENSES
FINANCEMENT
DE
L'OPERATION
Fourniture
de
matériaux,
pour
l'entretien
et
la
rénovation
des
chemins
ruraux
ainsi
que
la
main | Subvention
0
€
d'œuvre
pour
l'exécution
des
prestations
Autofinancement
4
565.99
_€
Fonds
de
concours
«
entretien
des
chemins |
3.268.00_
€
ruraux»
Total
1
833:99
€
Total
7
833.99
€
Conformément
au
règlement
du
fonds
de
concours
«
entretien
des
chemins
ruraux
»,
la
commune
peut
bénéficier
du
fonds
de
concours
sous
réserve
que
:
le
montant
de
l'enveloppe
annuelle
allouée
à
la
commune
ne
soit
pas
atteint,
le fonds
de
concours
n'excède
pas
la
part
apportée
par
la commune,
aides
déduites,
le
montant
des
aides
n'excède
pas
80%
du
projet.
La
commission
«
entretien
des
chemins
ruraux
»
a
émis
un
avis
favorable
à
la
demande
de
notre
commune
le
23
octobre
2024.
Par
délibération
en
date
du
21
novembre
2024,
la
CUCM
a
autorisé
le
versement
d'un
fonds
de
concours
de
3.268
€
à
notre
commune.
Il
convient
à
présent
de
délibérer
en
termes
concordants
afin
de
bénéficier
du
versement
de
ce
fonds
de
concours.
Il
est
proposé
au
conseil
municipal
de
délibérer
afin
:
=
D'approuver
le
versement
de
la
somme
de
3.268€
au
titre
du
fonds
de
concours
«
entretien
des
chemins
ruraux
»
=
D'autoriser
Mme
La
Maire
à
faire
toute
démarche
relative
à
ce
dossier
#
De
dire
que
la
recette
d'un
montant
de
3.268€
sera
créditée
au
compte
74751
du
budget
principal.
11/13 Rapport
n°8
: Appel
à
projets
départemental
pour
l’année
2025
Rapporteur
: Pascale
Fallourd
Par
courrier
en
date
du
05
décembre
2024,
le
Président
du
conseil
départemental
de
Saône-et-Loire
nous
a
transmis
le
règlement
d'intervention
de
l'appel
à
projets
départemental
2025,
adopté
par
l'assemblée
départementale,
par
délibération
du
22
novembre
2024.
Chaque
collectivité
pourra
présenter
au
maximum
deux
projets,
présentés
par
ordre
de
priorité
et
répondant
aux
critères
d'éligibilité
fixés
par
le
règlement.
Considérant
que
plusieurs
projets
communaux
semblent
répondre
aux
critères
d'éligibilité,
Madame
la
Maire
propose
de
retenir
deux
projets,
selon
les
priorités
suivantes
- Priorité
1
:Dans
le
cadre
du
volet
1 «
Service
de
proximité
du
quotidien
et
transition
énergétique
des
bâtiments
—
installation
sportive
»,
la
rénovation
énergétique
des
vestiaires
du
stade
municipal,
dont
le
montant
prévisionnel
s'élève
à
environ
15
000
€
H.T.
-
Priorité
2
:Dans
le
cadre
du
volet
2
«
Urbanisme,
Habitat,
cadre
de
vie
et
environnement
—
Gestion
des
eaux
superficielles
»,
les
études
d'avant-projet
de
désimperméabilisation
et
réaménagement
des
cours
d'école,
dont
le
chiffrage
définitif
est
en
cours.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l'unanimité
:
- D'approuver
le
choix
des
projets,
portés
par
la
Commune,
à
présenter
dans
le
cadre
de
l'appel
à
projets
du
département
de
Saône-et-Loire
pour
l'année
2025,
-
D'autoriser
Madame
la
Maire
à
déposer,
à
ce
titre,
les
dossiers
de
candidature
et
mener
les
démarches
afférentes.
Questions
diverses
Lotissement
Les
Genêts
:Madame
la
Maire
informe
l'assemblée
que,
suite
à
des
difficultés
économiques
et
au
refus
des
banques
de
soutenir
le
projet,
la
société
Héraclide,
avec
laquelle
la
commune
avait
collaboré
comme
facilitateur
pour
la
construction
d'une
résidence
autonomie
pour
personnes
âgées,
a
décidé
d'annuler
ce
projet.
La
commune
réfléchit
actuellement
à
d'autres
options.
Pour
l'instant,
l'équilibre
financier
de
l'opération
n'est
pas
menacé,
car
il
est
envisageable
de
rediviser
la
parcelle
initialement
prévue
pour
accueillir
le
projet.
Monsieur
BOUILLER,
adjoint
aux
finances,
souligne
que
le
contexte
économique
actuel
est
défavorable,
notamment
en
raison
de
la
hausse
des
taux
d'intérêt
et des
coûts
de
construction.
Monsieur
HIPPOLYTE,
1%
adjoint,
ajoute
que
la
question
des
loyers
doit
rester
une
priorité
dans
l'économie
du
projet.
Dans
ces
conditions,
vouloir
construire
à
tout
prix
ne
semble
pas
être
la
solution.
Par
ailleurs,
comme
les
travaux
n'ont
pas
encore
commencé,
l'arrêt
du
projet
à
ce
stade
reste
peu
impactant. Madame
la
Maire
indique
enfin
qu'un
autre
projet
en
faveur
des
ainés
a,
quant
à
lui
aboutit.
Celui
de
l'accueil
familial
dont
l'inauguration
est
prévue
le
jeudi
19
décembre
prochain
à
10h30.
Actuellement,
une
première
famille
d'accueillant
familiaux
a
emménagé
le
mois
dernier.
Une
personne
est
déjà
accueillie
et
d'autres
autres
devraient
arriver
prochainement,
le
logement
étant
conçu
pour
accueillir
au
maximum
3
personnes
âgées
ou
handicapées.
12/13 Enfance/Jeunesse
—
Présentation
du
programme
des
activités
2024-2025
dans
le
cadre
du
Projet
Éducatif de Territoire
2024-2027
(PEdT)
:
Madame
la
Maire
présente
à
l'assemblée
le
programme
des
activités
destinées
aux
enfants
du
pôle
Enfance/Jeunesse.
«
C'est
tout
un
art
»
est
la thématique
retenue
pour
l'année
2024/2025.
Les
enfants
pourront
ainsi
participer
à
des
activités
en
lien
avec
l'art,
telles
que
la
littérature
et
les
arts
visuels,
le
théâtre
et
la
danse,
le
cirque
et
la
musique,
ainsi
que
les
arts
de
plein
air.
Ces
activités
seront
proposées
dans
l'ensemble
des
accueils
périscolaires
et
extrascolaires.
Conformément
aux
objectifs
du
PEdT,
des
animations
spécifiques
pour
les
adolescents
sont
également
prévues
cette
année.
Une
rencontre
sera
organisée
chaque
mercredi
précédant
une
période
de
vacances
scolaires.
La
première
rencontre
a
eu
lieu
le
11
décembre,
avec
une
soirée
Mario
Kart
et
pizzas.
Cet
événement
a
rencontré
un
franc
succès,
affichant
complet
grâce
à
la
forte
participation
des
adolescents, Evelyne
REGNIAUD,
Adjointe
aux
affaires
scolaires
souligne
la
grande
qualité
du
projet
éducatif
de
territoire
élaboré
sous
la
supervision
d'Anthony
Boes,
responsable
du
pôle
enfance
jeunesse,
en
concertation
avec
les
acteurs
et
partenaires
(enseignants,
parents
d'élèves,
communes
voisines,
associations
locales,...).
Elle
souligne
également
l'implication
de
toute
l'équipe
d'animation
pour
traduire
et mettre
en
œuvre
les
objectifs
fixés
par
le
projet.
Ateliers
France
Services:
Madame
la
Maire
dresse
le
bilan
des
animations
organisées
par
Coraline,
Animatrice
France
Services,
à
destination
des
habitants
de
Saint-Sernin-du-Bois
et
des
communes
environnantes.
Deux
ateliers
animés
par
UFC
Que
Choisir
ont
eu
lieu
les
mardi
19
novembre
et
mercredi
11
décembre,
avec
pour
thème
«
Déjouer
les
pièges
des
sollicitations
commerciales
».
Ces
ateliers
ont
permis
de
sensibiliser
les
participants
aux
pratiques
abusives
et
aux
moyens
de
s'en
protéger.
Chaque
animation
a
rassemblé
une
quinzaine
de
personnes.
Franck
LAFAY,
adjoint
à
la
communication
et
aux
services
publics,
a
également
évoqué
l'atelier
sur
la
cybersécurité
organisé
à
l'attention
des
élus.
Il a
regretté
cependant
la faible
participation.
Vœux
du
Maire
: Madame
la
Maire
informe
du
calendrier
des
vœux
2025
:
-
08
janvier
à
18h00,
en
Mairie
—
Salle
du
conseil
municipal
pour
les
agents
communaux,
-
13
janvier
à
19h00, à
la
Salle
polyvalente,
pour
la
population
et
les
forces-vives
du
territoire.
-
Comme
chaque
année,
en
amont
de
la
cérémonie
des
vœux
se
tiendra
le
pot
d'accueil
des
nouveaux
habitants
prévu
à
18h00.
Bulletin
municipale
: Franck
LAFAY
informe
l'assemblée
que
l'édition
2025
du
bulletin
municipal
paraîtra
début
janvier
2025.
La
distribution
est
prévue
durant
la
semaine
précédant
les
vœux.
L'organisation
restera
inchangée
: chaque
élu
sera
chargé
de
distribuer
le
bulletin
dans
le quartier
où
il réside.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 21h00.
La
Maire,
La
Secrétaire
de
séance,
Pascale
FALLOURD
Annie
DUVIGNEAU 9
|
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