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Procès Verbal - PV 15122023 1 Document publié le Vendredi 8 décembre 2023 par la commune de Lizy-sur-Ourcq. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 15122023 1)Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Économie et finances, PLACE DE VERDUN, 77 440 LIZY-SUR-OURCQ - TELEPHONE : 01 60 01 70 35 SITE INTERNET : WWW.LIZY-SUR-OURCQ.COM EMAIL : CONTACT@LIZY-SUR-OURCQ.COM

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Lizy-sur-Ourcq, le 8 décembre 2023,

PROCES-VERBAL

CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 15 DECEMBRE 2023 A 18H00,

SALLE JEAN-MARIE FINOT EN MAIRIE

L’an deux mille vingt-trois, le quinze décembre, à dix-huit heures, le Conseil municipal, légalement

convoqué, s’est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Maxence GILLE,

Maire.

Présents : M. Maxence GILLE – Mme Karine ROUSSET – M. Daniel SEVILLANO – Mme Catherine

BEGUIN – M. Pierre COURTIER – Mme Nathalie COUILLARD – M. Romain SEVILLANO –M. Laurent

COURTIAT – Mme Jeanine TURLURE – Mme Sylvie FOUGERAY- M. Sébastien COSTARD – M.

Jacques TOUPRY –M. Georges BACCON – M. Jean-Paul BORIE – Mme Cindy MOUSSI – LE

GUILLOU – M. Jean-Michel LEMSEN - Mme Brigitte DA SILVA.

Pouvoirs : M. Cyril DEBOOSERE à Mme Karine ROUSSET – Mme Clarisse NOEL à M. Pierre

COURTIER – M. Fabrice DELARGILLIERE à Mme Cindy MOUSSI – LE GUILLOU.

Absents excusés : M. Nicolas LAVALLEE – Mme Auziria MENDES– M. Cyril DEBOOSERE– Mme

Clarisse NOEL – Mme N’Deye DIA BRANDONNE – Mme Mélanie GENTILS – Mme Rafea LAOUADI

–– M. Fabrice DELARGILLIERE - Mme Christelle REMERE – M. Olivier GANDAR.

M. Laurent COURTIAT a été élu secrétaire de séance.

Affaires générales

1/ Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 20 novembre 2023 (annexe1).

Après échanges entre M. le Maire et Mme Cindy MOUSSI – LE GUILLOU, le document est modifié

et adopté à l’unanimité.

2/ Motion relative au projet de la société SUEZ sur la commune d’Isles-les-Meldeuses

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal une motion précisant le positionnement et les

réserves de la commune au sujet du projet de la société SUEZ sur la commune d’Isles-les-Meldeuses.

Mme Cindy MOUSSI – LE GUILLOU fait remarquer à l’assemblée que l’enquête publique a déjà été

diligentée et les études effectuées.

M. le Maire propose de modifier le texte en indiquant « s’opposer par cette motion au lancement du

projet industriel de la société SUEZ en l’état ».

La motion est adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.PLACE DE VERDUN, 77 440 LIZY-SUR-OURCQ - TELEPHONE : 01 60 01 70 35 SITE INTERNET : WWW.LIZY-SUR-OURCQ.COM EMAIL : CONTACT@LIZY-SUR-OURCQ.COM

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Finances

3/ Décision modificative concernant les dépenses de fonctionnement 2023

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la nécessité de revoir la répartition des crédits

budgétaires en section de fonctionnement afin de clôturer l’exercice 2023 suite aux modalités

exposées par la DGFIP le 22/11/2023. Ainsi, la reprise de l’acompte devra apparaitre au chapitre 67

alors que la commune n’avait pas de ligne ouverte pour 2023.

Il convient donc de prendre une nouvelle décision modificative pour régulariser les écritures

comptables.

SECTION DE FONCTIONNEMENT - DÉPENSES

Chapitre 67 – Article 678 +31 700,00€

Chapitre 022 – Dépenses imprévues - 31 700,00€

Mme Cindy MOUSSI – LE GUILLOU demande des précisions sur l’éligibilité de la commune au Filet

Inflation, notamment au regard de l’épargne brute. Monsieur le Maire précise que ce sont les services

de la DGFIP qui ont annoncé à la commune qu’elle entrait dans les critères d’attribution du dispositif

et qui ont calculé le montant auquel la ville avait droit.

Le 26 octobre dernier, Monsieur le Maire s’est entretenu avec Mme ROUX-TRESCASES, Directrice

de la DGFIP de Seine-et-Marne, qui lui a expliqué que les chiffres définitifs étant meilleurs que le

prévisionnel. Tout en saluant les efforts de la commune, cela a malheureusement eu pour

conséquence la sortie de la commune du dispositif.

Cette délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.

4/ Motion relative à la reprise du Filet inflation pour 2022

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal une motion retraçant les différentes difficultés

rencontrées dans le cadre de la dotation Filet Inflation pour 2022 dans le but de faire remonter

l’information au Gouvernement.

Cette motion est adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.

Fin de la séance à 18h20

Monsieur le Maire donne la parole au public.

Questions diverses

Mme GRINE habitante de la route de Congis, déplore le manque d’entretien des terre-pleins. Mme JEAN-ELIE ajoute que ce sont les riverains qui nettoient la voirie alors qu’ils payent des impôts. Mme Karine ROUSSET précise que l’entretien des trottoirs est effectué par les agents des services techniques, le nettoyage des caniveaux est réalisé par la société de balayage automatisé et que jusqu’à deux mètres des propriétés, c’est aux riverains de veiller à l’entretien devant chez eux. Les conditions météorologiques cette année ont complexifié le travail des agents. L’entreprise Sylvain Environnement a dû intervenir en novembre pour une prestation d’entretien des caniveaux. Mme GRINE annonce que les camions roulent très vite route de Beauval et que cela provoque des fissures sur les habitations.

Monsieur le Maire évoque le projet de rond-point au niveau du silo et laisse la parole à Mme Cindy MOUSSI – LE GUILLOU à ce sujet.PLACE DE VERDUN, 77 440 LIZY-SUR-OURCQ - TELEPHONE : 01 60 01 70 35 SITE INTERNET : WWW.LIZY-SUR-OURCQ.COM EMAIL : CONTACT@LIZY-SUR-OURCQ.COM

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Cette dernière expose une réflexion sur un projet de feu intelligent ou de petit giratoire qui est encore à l’étude. Elle transmettra les informations à Monsieur le Maire.

Mme GRINE demande si la coupure nocturne n’est pas dangereuse dans un giratoire. Il lui est répondu que les panneaux réfléchissants permettent la sécurisation du rond-point.

La séance est levée à 18h30.

Laurent COURTIAT

Secrétaire