Compte-Rendu - 16.02.11

Documents similaires

Compte-Rendu - 17.06.30

Conseil Municipal - Réunion CM 09 04 2019

Compte-Rendu - 16.11.14

Procès Verbal - cm10.09.23

Compte-Rendu - 14.04.14

Compte-Rendu - cr cm cinqueux 06 06 16

Procès Verbal - PV.2023.06.09

Ordre du Jour - CONVOC2Affichage

Compte-Rendu - 19.01.23

Convocation - convocation CM 13 02 2020 cinqueux

Compte-Rendu - 16.02.11 Document publié le Jeudi 11 février 2016 par la commune de Cinqueux. Lien du pdf (Compte-Rendu - 16.02.11)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Institutions publiques, Compte rendu de la séance du conseil municipal du 11 février 2016

L’an deux mil seize, le onze février à dix neuf heures trente, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni en mairie sous la présidence de Monsieur Philippe BARBILLON, Maire.

Etaient présents : MM. Philippe BARBILLON, Marc TEINTURIER, Philippe POUDE, Mme Yvelise BACOT, Mme Claude ARCHAMBEAUD (arrivée à 19h50 avec le pouvoir de M. Jean-Loup ARCHAMBEAUD) M. François GUERLIN, Mme Isabelle SEVERIN (pouvoir à M. Marc TEINTURIER- arrivée à 19h55), M. Paulo FERREIRA, Mmes Emilie DALLE, Yvette CHARDIN, M. Denis LAVERRE, Mmes Monique COPIN et Roselyne GOËNSE.

Absents excusés avec pouvoir : M. Olivier BIRGEL (pouvoir à M. Philippe BARBILLON), M. Raymond LELEU (pouvoir à Mme Monique COPIN), Mme Carol FERREIRA (pouvoir à M. Paulo FERREIRA).

Absents : M. Yves DONATI, Mme Isabelle FRONIA.

Secrétaire de Séance : Mme Monique COPIN.

Approbation du compte rendu de la séance du 15 Décembre 2015 Monsieur François GUERLIN demande la rectification suivante aux questions diverses : Dit qu’il est d’accord pour trois agents aux services techniques, mais sans effectuer les heures de ménage.».

Le compte rendu ainsi modifié est adopté à l’unanimité et signé par les membres présents.

1- Détermination du nombre de poste d’adjoints suite à la démission du 4ème adjoint. Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal de la démission de Mme Audrey JEHANNE de ses fonctions de conseillère municipale et d’adjointe au maire.

Monsieur le Maire souhaite la bienvenue à Madame Carol FERREIRA (absente excusée pour empêchement de dernière minute) et l’installe immédiatement dans ses fonctions de conseillère municipale. Il propose, pour le reste du mandat de continuer avec quatre postes d’adjoint.

Mme Yvelise BACOT (cinquième adjoint) est de fait nommée quatrième adjointe au maire.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, approuve la proposition de Monsieur le Maire, modifie la délibération du 04 avril 2014 et porte le nombre de postes d’adjoints de cinq à quatre.

Le poste de conseiller communautaire, occupé par Mme JEHANNE devient lui aussi vacant. Il se doit d’être pourvu par un candidat de même sexe.

Mme Yvelise BACOT conseillère municipale suivante sur la liste des candidats aux sièges de conseiller communautaire est nommée au conseil communautaire de la Communauté de Communes des Pays d’Oise et d’Halatte pour représenter la commune.

Les délégations de fonction de Madame JEHANNE au sein du conseil municipal sont réparties entre Monsieur Philippe POUDE, pour les associations, et Monsieur Marc TEINTURIER, pour la communication.

2- Remplacement des démissionnaires dans les diverses commissions communales. Monsieur le Maire rappelle que tous les conseillers municipaux sont invités à participer aux différentes commissions communales. Il demande le remplacement de M. Bernard VANDENBERGHE et Mme Audrey JEHANNE. Se présentent et sont élus à l’unanimité :

Commission des Finances, du Juridique, du contrôle gestion, de l’audit et des impôts : Mme Roselyne GOËNSE

Commission Développement Durable, Urbanisme, Grands Projets, Environnement, Cimetière, SCOTT et PLU. : Mmes Yvelise BACOT et Roselyne GOËNSE

Commission Ecole, Enfance, Jeunesse, Bibliothèque, Evènementiel : M. François GUERLIN

Commission des Marchés Publics :

Mmes Emilie DALLE et Yvette CHARDIN

7h50 - Arrivée de Mme Claude ARCHAMBEAUD (qui prend part au vote) avec le pouvoir de M. Jean-Loup ARCHAMBEAUD.

Remplacement de Madame JEHANNE au sein du Centre Communal d’Action Sociale. Madame JEHANNE siégeait à la commission administrative du CCAS. Le poste est donc vacant. Est candidat et élu à l’unanimité Monsieur François GUERLIN.

Compte rendu de la séance du Conseil municipal

du 11 Février 2016Compte rendu de la séance du conseil municipal du 11 février 2016

2

3- Convention d’hébergement et maintenance du site Internet de la commune. Monsieur le Maire informe que l’hébergement et l’assistance du site par la C.C.P.O.H. a pris fin au 31 décembre 2015. Il propose, afin de continuer à faire vivre le site, de signer un contrat d’hébergement et de maintenance avec la société Inovagora pour une somme de 264€ par an. Montant identique à 2015.

7h55 - Arrivée de Mme Isabelle SEVERIN ; qui prend part au vote.

Sur proposition de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité, autorise Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer la convention avec Inovagora pour 2016.

4- Renouvellement de la convention avec l'Union Musicale de Saint Maximin pour les cérémonies officielles 2016. Monsieur le Maire précise les modalités d'intervention de l'Union Musicale de Saint Maximin lors des cérémonies officielles. Afin de pouvoir les indemniser, il est établi une convention de mise à disposition. L'Union Musicale intervient trois fois dans l'année, les 8 mai, 14 juillet et 11 novembre au tarif de 120€ la prestation.

Sur proposition de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité, accepte les termes et autorise Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer la convention pour l'année 2016.

Questions Diverses.

 Madame Monique COPIN, fait part d’une requête de riverains de la rue des Aigumonts qui souhaitent l’implantation d’un panneau d’affichage dans leur secteur.

Madame GOËNSE évoque la possibilité d’effectuer un relevé de tous les panneaux et voir si, au vue de l’évolution de la commune, une meilleure répartition serait possible.

Monsieur le Maire répond qu’il serait favorable, et qu’une étude d’emplacement sera effectuée. Il précise que 8 panneaux sont déjà répartis sur la commune.

Monsieur TEINTURIER précise qu’il est possible de consulter le site internet de la commune (www.ville-cinqueux.fr)

 Madame Yvette CHARDIN interroge sur l’avancement de l’assainissement de la rue de Liancourt. Monsieur le Maire informe que l’Agence de l’Eau dit ne pas avoir été informée sur cette tranche restant à réaliser. Il informe par la même qu’une étude menée par le SITTEUR (Syndicat Intercommunal de Transport et de Traitement des Eaux Usées de la Région de Pont Ste Maxence) rue de Rosoy sur l’état du réseau existant fait apparaitre un montant de 290.000€ pour la réfection de 520m et 15 regards.

Monsieur le Maire a demandé la contre visite de la Lyonnaise des Eaux qui confirme que le réseau est en bon état hormis quelques fuites à certains regards. Le montant des travaux s’élèverait à environ 40.000€ Monsieur le Maire a pris rendez-vous avec le BEIMO (Bureau d’Etude d’Ingénierie et de Maitrise d’Œuvre) pour l’élaboration d’un dossier plus cohérent.

Une décision sera de toute façon prise avant la fin de l’année.

 Madame Emilie DALLE signale la vitesse excessive rue du Marais, et le non respect du stop tous les matins. Monsieur le Maire en informera la brigade de gendarmerie.

 Madame GOËNSE pose la question du devenir du local de la fleuriste. Monsieur le Maire informe qu’il a contacté un cabinet de gérance. Le local sera difficile à louer car mal placé et avec un étage. Mme GÖENSE suggère de signaler la vacance à la CCPOH qui possède un service d’aide aux commerçants. Monsieur le Maire évoque la possibilité d’héberger, dans le futur, l’agence postale.

 Monsieur le Maire fait le point sur les travaux en cours.

- Cuisine de la grande salle de l’espace Maurice Guerlin.

Travaux pratiquement terminés, malgré un problème de suspentes du plafond qui, trop faibles, cassaient. - Le clos Moreau.

Couverture terminée. Menuiseries en commande.

- Les Eraines.

L’architecte, Monsieur MATIAS, devrait présenter un projet prochainement.

 Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal qu’il a dénoncé, à compter du 01 juin 2016, le contrat avec la société de nettoyage de la mairie et de l’école primaire.

Le ménage sera effectué par un agent des services techniques pour la mairie, et une ATSEM pour l’école primaire.

 Madame COPIN s’interroge sur le ménage dans les autres bâtiments de la commune.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à vingt heures et quarante cinq minutes.

Le Maire.